Présentation

De nombreuses sciences ou disciplines repensent aujourd'hui la frontière entre humain et non-humain : les neurosciences, la psychanalyse, les sciences cognitives, la biologie, l'informatique, l'éthologie, l'intelligence artificielle, la philosophie de l'esprit, l'anthropologie...

Toutes tendent à doter certaines entités – animaux, nature, robots, avatars… – de capacités ou de configurations psychiques – appelées, selon les disciplines, « intériorité » ou « psyché », « âme », « boite noire », « conscience », « système complexe », « réseau de neurones » – qui sont proches de celles de l'être humain.

Dans quelle mesure, cette pensée de l'humain et du non-humain, élaborée en dehors du droit, permet-elle de réinterroger les critères du sujet de droit aujourd'hui ?

Si le droit s'adresse aux êtres humains, il ne distingue pas, au sein des sujets de droit, l'humain du non-humain (personne physique, personne morale). De plus, certaines théories du droit ont recours au non-humain pour fonder la normativité juridique (autorité suprahumaine, nature) contribuant à estomper la distinction humain/non humain. Enfin, l'intériorité des sujets de droit était limitée traditionnellement à la prise en compte de leur volonté (et de ses déclinaisons : consentement, intention, libre-arbitre). Désormais, cette intériorité tend, d'un côté, à s'enrichir de dispositions psychiques plus larges (identité psychique, souffrance psychique, épanouissement, sensibilité…), favorisant l'intégration d'entités non-humaines au sein des sujets de droit ; de l'autre, lorsqu'elle est transférée ou modélisée dans le non-humain pour assister ou remplacer l'être humain (décision artificielle), l'être humain peut-il encore être considéré comme sujet de droit ?

Au-delà de l'argument d'un droit naturel (fondé sur la nature humaine, par exemple concernant les droits fondamentaux), peut-on parler encore d'une nature humaine dans le droit ?

D'une manière générale, y a-t-il encore une spécificité humaine dans la représentation que les sciences sociales et humaines se font du monde vivant ?

Notre objectif est de confronter les sciences intéressées par le psychisme afin d'interroger les contours du sujet de droit aujourd'hui.

Ce colloque est le fruit d'un rapprochement, au sein du Centre d'étude en Sciences administratives et politiques ( CERSA ), entre deux axes de recherche : d'une part « Intelligence artificielle et droit » (Danièle Bourcier, CNRS), d'autre part « Droit, psychépolitique et psychisme » (Géraldine Aïdan, CNRS).

Les actes de ce colloque feront l'objet d'une publication.

Programme

9h00 : Ouverture
Michel Borgetto, Directeur du CERSA

9h10 : Présentation de la journée

Intelligence artificielle et intériorité
Danièle Bourcier

« De l'âme à la psyché » : vers une diversité de sujets psychiques en droit ?
Géraldine Aïdan

Psyché et robots. Penser en droit l'intériorité des robots

9h30 : Les robots affectifs
Laurence Devillers, Professeur Université Paris 4, Limsi-Cnrs

10h15 : « La Machine Délatrice jette les dés ». Des valeurs propres des systèmes apprenants
Alexei Grinbaum, CEA-Saclay/LARSIM

11h00 : Pause

11h15 : Un robot capable de calculer sa responsabilité sera-t-il responsable de ses actes ?
Jean-Louis Dessalles, Professeur Telecom-Paristech

12h00 : Fondement et destins de la partie machinique chez l'humain
Béatrice Ithier, Psychanalyste, SPParis / SPItalie

12h45 : Déjeuner libre

Psyché, animaux, nature. Penser en droit l'intériorité des entités vivantes non-humaines

14h00 : L'accès à l'intériorité
Pierre Cassou-Noguès, Philosophe, Professeur Paris 8

14h45 : Cognition à partir d'un cerveau miniature : ce que nous apprend le cerveau d'une abeille
Martin Giurfa, Directeur du Centre de recherche sur la cognition animale, CNRS, Université Paul-Sabatier, Toulouse

15h30 : Pause

15h45 : Peut-on « dénicher » le sujet dans le réseau du vivant ? Le point de vue d'un évolutionniste
Eric Bapteste, Evolutionniste, Laboratoire systématique, adaptation, évolution, CNRS, Université Pierre-et-Marie-Curie, Paris

16h30 : Table ronde

Modération et synthèse : Danièle Bourcier et Géraldine Aïdan

Avec :

Dan Arbib , Enseignant ENS-Ulm, Philosophe
Sonia Desmoulin-Canselier, Chargée de recherche CNRS, Juriste
Gilles Dowek , Professeur ENS Cachan, Logicien et Philosophe
Otto Pfersmann , Directeur d'étude, EHESS, Juriste
Denis Vidal , Directeur de recherche IRD-Paris Diderot/EHESS, Anthropologue

18h00 : Fin de la journée

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