Présentation

La blockchain (Distributed Ledger Technologies, DLT) est l'un des sujets les plus traités depuis plusieurs mois dans la plupart des entreprises et aussi par les pouvoirs publics. Des budgets s'ouvrent pour étudier les possibilités de cette technologie informatique qui promet des services plus rapides, plus simples, plus sûrs et moins coûteux. Ces gains se feraient à raison des possibilités de cette technologie qui peut mettre en réseau des milliers d'acteurs, sans intermédiaire.

Cette révolution technologique se doublera d'une révolution juridique. L'AFDIT vous propose d'y consacrer une « journée AFDIT », pour la première fois entièrement dédiée à ce sujet, à travers divers témoignages et expertises, les divers états juridiques qui se profilent de la blockchain, puisque rien ne se fera sans les juristes, qui maîtrisent les exigences de régularité, de compliance et de légalité.

Programme

9h00 : Accueil des participants – Café

9h15 : Introduction
André Meillassoux, Président de l'AFDIT, ATM Avocats, Paris

Matin / Morning 

Président de la séance : Hervé Causse, Professeur à l'Université de Clermont-Ferrand I, Directeur scientifique de l'Encyclopédie Droit bancaire des éditions Lexbase, Membre du comité scientifique des éditions Lexbase

9h30 : Introduction générale aux blockchains (DLT)
Jean-Paul Delahaye, Professeur émérite à l'Université de Lille I, Chercheur au Centre de recherche en informatique Signal et automatique de Lille (CRISTAL) du CNRS

10h10 : Blockchain publique et blockchain privée : usages et régimes juridiques distincts
Simon Polrot, Avocat, Fieldfisher France LLP, Fondateur du site Ethereum France
Louis de Meneval, Responsable du département contrats corporate et contentieux, AXA Investment Managers

10h30 : Pause / Break

10h55 : La fonction certifiante ou de certification de la blockchain
Mathieu Martin, Avocat, Cabinet Bismuth & Associé, services d'investigation

11h30 : Blockchain et énergie
Christian Grellier, Directeur de l'innovation et du développement durable, Bouygues Immobilier
Bruno Ducoulombier, Avocat, Fieldfisher France LLP

12h15 : Déjeuner avec les intervenants (réservation obligatoire)

Après-midi / Afternoon

Président de la séance : Marie-Anne Frison-Roche, Professeure des Universités à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris (Sciences Po), Directrice du Journal de la Régulation (JR)

14h00 : Blockchain et KYC : challenges et opportunités, perspective juridique et technologique
Philippe Bournhonesque, Directeur de la technologie, IBM France
Philippe Sablot, Directeur juridique adjoint, Crédit Mutuel ARKEA

15h50 : L'application blockchain au secteur de la musique dans le cadre de la propriété intellectuelle
Marie Soulez, Avocate, Directrice du département « Propriété Intellectuelle / start-up », Alain Bensoussan Avocats

Pause / Break

16h30 : Les Initial Coin Offering(ICO) à l'aune du droit français
Arnaud Grunthaler, Avocat, Fieldfisher France LLP
Simon Polrot, Avocat, Fieldfisher France LLP, fondateur du site Ethereum France

17h15 : Echanges de conclusions
Marie-Anne Frison-Roche, Professeure des Universités à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris (Sciences Po), directrice du Journal of Regulation (JR)
Hervé Causse, Professeur à l'Université de Clermont-Ferrand I, Directeur scientifique de l'Encyclopédie Droit bancaire des éditions Lexbase, Membre du comité scientifique des éditions Lexbase

17h30 : Remerciements
André Meillassoux, Président de l'AFDIT, ATM Avocats, Paris

Renseignements pratiques : Frais d'inscription : 120 € pour les non-membres de l'association / 50 € pour les membres de l'AFDIT ayant réglé leur cotisation annuelle. Participation facultative au déjeuner : 60 € (pour tous)

7 heures validées au titre de la formation continue par l'Ordre des Avocats.