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Introduction à la Common Law

Introduction à la Common Law
Palais de Westminster, également désigné sous le nom de Chambres du Parlement (Houses of Parliament), est le lieu où siège le Parlement du Royaume-Uni : la Chambre des communes (House of Commons) et la Chambre des lords (House of Lords).

Auteur :  Vanessa Barbé
Spécialités :  Droit administratif, Droit civil, Droit comparé, Droit constitutionnel, Droit des contrats et obligations, Droit du patrimoine, Droit pénal et sciences criminelles, Droit privé, Droit public, Justice, procès et procédure, Méthodologie et épistémologie du droit
Niveaux :   Licence 3 | Master 1
Date de mise à jour : novembre 2023
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PrésentationPlanObjectifsPré-requis

La common law trouve ses origines dans le droit anglais après la conquête normande (1066). La jurisprudence (case law) est élaborée par les juges royaux itinérants. La common law désigne ainsi le droit produit par les cours royales d’Angleterre à partir du XIe siècle. La jurisprudence devient progressivement commune sur l’ensemble du territoire (common law : loi commune ou droit commun), renversant la jurisprudence locale (seigneuriale notamment). Les juges royaux qui élaborent ainsi la jurisprudence commune à l’ensemble de l’Angleterre ont pour but de concurrencer les juridictions seigneuriales. La common law désigne ensuite les systèmes non régis par le droit romain, issus de la colonisation britannique. Le droit américain notamment est un droit de common law, mais qui présente de nombreuses particularités.

Leçon 1 : Sources historiques
Après une évolution historique particulière en Angleterre, la common law a été exportée aux États-Unis avec des spécificités.

Leçon 2 : Le précédent
Le terme "précédent" fait référence à une décision de justice qui fait autorité pour trancher des affaires ultérieures impliquant des faits identiques ou similaires, ou des questions juridiques similaires. Le précédent est la source historique et principale de la common law.

Leçon 3 : Les sources écrites
Même si la jurisprudence est une source majeure de droit dans les pays de common law, les sources écrites ont également une place très importante, notamment la loi (au Royaume-Uni et aux États-Unis) et les actes administratifs (aux États-Unis surtout).

Leçon 4 : Les autres sources
Aux côtés de la common law et des sources écrites, l’equity et les autres sources non -écrites (la coutume, les pratiques, les conventions) sont des sources complémentaires des systèmes juridiques anglais et américain.

Leçon 5 : L'organisation judiciaire
L’organisation judiciaire des pays de common law est très complexe, et repose sur une différenciation des compétences territoriales et matérielles.

Leçon 6 : Le droit public
Alors que le droit public semble plus développé dans les pays de droit romain que dans les pays de common law, il ne faut pas sous-estimer sa place dans ces derniers.

Leçon 7 : Le droit civil
Le droit civil en common law est basé sur les principes du droit des contrats, des torts et des trusts. Il est fondamentalement différent du droit civil dans les systèmes de droit romain, même si certains principes de base sont communs.

Leçon 8 : Le droit pénal
Le droit pénal des pays de common law est caractérisé par des procédures spécifiques, notamment la procédure accusatoire, le contre-interrogatoire et le jury.

Comprendre les sources des droits anglais et américain, leurs différences et points communs par rapport au droit romain.

Première ou deuxième année de droit.

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