Marc Bouvet

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de droit, d'économie et de gestion

Centre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique)

Thèse

Le conseil d'état sous la monarchie de juillet. Thèse soutenue en 1997 à Rennes 1, sous la direction de François Burdeau.


Ouvrages

Marc Bouvet et Grégoire Bigot (dir.), Regards sur l'histoire de la justice administrative : journées d'études du Centre d'histoire du droit de l'Université de Rennes 1, Rennes, 7 mai 2003 et 16 janvier 2004, LexisNexis et de Litec, 2006, Colloques & débats, 347 p.

Marc Bouvet, Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet, LGDJ, 2001, Bibliothèque de science administrative, 696 p.

Marc Bouvet, Le conseil d'état sous la monarchie de juillet, 1997, 4 vol., p.

Marc Bouvet et Jean Cabanac, Le Syndic dans le régime de la copropriété des immeubles divisés par appartements, Impr. Tête-d'Or, 103 p.

Marc Bouvet et Jean Cabanac, Le Syndicat des copropriétaires, 'les Cahiers de la copropriété', 80 p.

Marc Bouvet et Jean Cabanac, Les Cahiers de la copropriété : Traité formulaire de la profession de syndic de la copropriété, Les Cahiers de la copropriété, 80 p.

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Marc Bouvet, Marcel Seguin et Jean Cabanac, Précis des Sociétés de construction en copropriété et commentaire des décréts du 20 mai 1935, Les Cahiers de la copropriété, 208 p.


Articles

Marc Bouvet, « La loi de 1872, miroir de l’histoire du Conseil d'État », in Conseil d'Etat (dir.), Conférences "Vincent Wright" et table ronde "La loi du 24 mai 1872, 150 ans après", Paris, La Documentation française, 2022, pp. 137-151 

Marc Bouvet, « « La composition du conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1848) », in Des racines du Droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, Éditions L’Épitoge, 2020, t. II, p. 45-54 », Des racines du Droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, 2020, p. NC 

Marc Bouvet, « « Notices biographiques de J.-J. Baude, A. Billiard, A. Bixio, A. Bouchené-Lefer, P. Baudet, J. Boulatignier, J. Boulay de la Meurthe, H. Boulay de la Meurthe, F. Carteret, H. Carteret, P. de Chasseloup-Laubat, Ch. Dunoyer de Segonzac, E. Janvier, F. de Jouvencel, É. Landrin, C. Lanyer, A. Legrand, Ch. Lesseps, L. Macarel, Ch. Maillard, A. Marchand, J.-L. O’Donnel, Ch. Paravey, A. Pons de l’Hérault, H. de Préval, J.-Ch. Rivet, G. Rousseau de Saint-Aignan, A. Stourm, S. Tournouër, É. Vincens, A. Vivien », in », Dictionnaire des acteurs de 1848, 2020, p. NC 

Marc Bouvet, « « Les membres du Conseil d’État en 1848 : de la continuité en temps de Révolution », in Conseil d’État, Conférences « Vincent Wright », vol. 3, La Documentation française, 2019, p. 103-116 », Conférences « Vincent Wright », vol. 3, 2019, p. NC 

Marc Bouvet, « « Les conseils de préfecture : attributions et procédure contentieuses (1800-1889) », in Miguel Angel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt (dir.), La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, Presses universitaires de Rennes, 2018, p. 247-260 », La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, 2018, p. NC 

Marc Bouvet, Jean-Marie Eymeri-Douzans, Xavier Bioy et Stéphane Mouton, « Les entourages et cabinets ministériels de la Révolution à la Monarchie de Juillet (1791-1848) », Le règne des entourages ? Cabinets et collaborateurs de l'Exécutif dans la France contemporaine, Presses de Sciences Po, 2016, p. NC 

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Marc Bouvet, Jean-Michel Eymeri-Douzans, Xavier Bioy et Stéphane Mouton, « Entourages et cabinets ministériels de la Révolution à la Monarchie de Juillet (1791-1848) », Le règne des entourages : cabinets et conseillers de l'exécutif, Les Presses de SciencesPo, 2015, pp. 141-193 

Marc Bouvet, « La composition du Conseil de préfecture de Maine-et-Loire (1800-1851) », Aux confins du droit. Mélanges. Hommage amical à Xavier Martin, Presses universitaires juridiques de Poitiers, LGDJ lextenso éditions, 2015, pp. 97-106 

Marc Bouvet, « Notices biographiques », Dictionnaire des acteurs de 1848, Nouveau monde, 2015, p. NC 

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