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Maryse Deguergue, « La réparation des dommages causés par le gros gibier d'un parc national à une exploitation forestière », Actualité juridique Droit administratif, N° 28, 2005, p. 1582 

Maryse Deguergue, « La jurisprudence et le droit administratif : une question de point de vue », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2005, p. 1313 

Maryse Deguergue, « Compétence du juge judiciaire sur l'action en responsabilité dirigée par un locataire contre un office public d'HLM du fait de ses ouvrages », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2005, p. 34 

Maryse Deguergue, « La responsabilité en matière de police sanitaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 27, 2004, p. 1487 

Maryse Deguergue, « La responsabilité de l'Etat du fait de la suppression du monopole des commissaires-priseurs », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2004, p. 501 

Maryse Deguergue, « L'autorité compétente pour imposer des vaccinations obligatoires à certains militaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2004, p. 608 

Maryse Deguergue, « Précaution et sécurité sanitaire à la lumière de quelques arrêts récents de la Cour de justice des Communautés européennes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2004, p. 81 

Maryse Deguergue, « La réparation de la contamination d'un chirurgien par le VIH », Actualité juridique Droit administratif, N° 44, 2003, p. 2396 

Maryse Deguergue, « La responsabilité du fait des produits et appareils de santé défectueux à l'hôpital », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2003, p. 1946 

Maryse Deguergue, « Une faute caractérisée ouvre droit à réparation des préjudices propres subis par les parents d'un enfant handicapé », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2003, p. 854 

Maryse Deguergue, « Le droit entre relativisme et universalisme », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2003, p. 257 

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Pierre Rougé, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 110310-saisine HCB- dossiers culture concernant notamment le dossier EFSA-GMO-UK-2008-60, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Florence Coignard, Hubert De Verneuil, Pascal Boireau, Denis Bourguet, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Marc Lavielle, Philippe Guerche, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 110317-saisine HCB- dossier 2010-89 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2010-89, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Marc Lavielle, Claudine Franche, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 110426-saisine HCB- dossier 2010-88 concernant le dossier EFSA-GMO-SE-2010-88, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 110915-saisine HCB- dossier 2011-91 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2011-91, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Robert Drillien, Yves Bertheau, François Coléno, Jean-Jacques Leguay, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Marc Lavielle, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 120315-saisine HCB- dossier 2009-73 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-73, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 120411-saisine HCB- dossier 2011-1011 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2011-101, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Robert Drillien, Yves Bertheau, Jean-Jacques Leguay, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Jacques Pagès, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier O. Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 121206- saisine HCB - dossier 2012-109 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-109, p. NC

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Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Nicolas Ferry, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Claudine Franche, Philippe Guerche, Rémy Maximilien, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 130211- saisine HCB - dossier 2009-751 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-75, p. NC

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Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine sur le projet de décret relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés », p. NC

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Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/02., p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Philippe Guerche, Claudine Franche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/97/13-01, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 091211-saisine HCB- dossier 2009-73 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-73, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 100605-saisine HCB- décret déclaration sur le projet de décret relatif à la mise en culture de végétaux génétiquement modifiés, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 100616-saisine HCB- dossier 2010-79 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2010-79, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Anne Dubart-Kupperchmitt, Patrick Saindrenan, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 110310-saisine HCB- dossiers culture concernant notamment le dossier EFSA-GMO-NL-2005-24, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l’article de Séralini et al. (Food and Chemical Toxicology, 2012), p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010, p. 33

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis en réponse à la saisine1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/012. Paris, le 6 mai 2010, p. 34

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis en réponse à la saisine1 100301-saisine HCB-dossier pomme de terre culture relative au dossier C/SE/96/3501. Paris, le 12 juillet 2010, p. 38

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis relatif à la saisine du 15 décembre 2009 de Monsieur le Député François Grosdidier, quant aux conclusions de l'étude intitulée “A comparison of the effects of three GM corn varieties on mammalian health” par J. Spiroux de Vendômois, F. Roullier, D. Cellier & G.E. Séralini, Int. J. Biol. Sci, 2009 : 5(7) : 706-726, p. 8

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis sur le dossier B/FR/09.11.01. Paris, le 15 mars 2010, p. 15

Maryse Deguergue, Comité Scientifique, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis sur le dossier EFSA-GMO-NL-2009-72. Paris, le 03/02/2010, p. 27

Maryse Deguergue, Comité Scientifique, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis sur le dossier EFSA/GMO/DE/2008/63. Paris, le le 07/01/2010, p. 22

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis sur le dossier EFSA/GMO/NL/2005/22. Paris, le 12 octobre 2009, p. 10

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis sur les réponses de l'AESA aux questions posées par les Etats membres au sujet de la culture et de la consommation du maïs Mon810, Dossier EFSA-GMO-RX-MON 810, p. 43

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2009, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Pierre Rougé, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2012, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, Bertrand Ney, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Pierre Rougé, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2010, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2011, p. NC

Maryse Deguergue, Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie-Anne Barny, Florence Bellivier, Philippe Berny, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jane Lecomte, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Joël Guillemain, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-28. Paris, le 17 mars 2016, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jane Lecomte, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Joël Guillemain, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-281. Paris, le 17 mars 2016, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Commentaires sur le projet de document de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associes à la dissémination des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Julien Bétaille, Dalila Chouki, Coralie Courtaigne-Deslandes, Elise Langelier, Gérard Marcou, Thomas Perroud et Catherine Teitgen-Colly, Les sanctions administratives dans les secteurs techniques, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Bertrand Ney, Patrick Saindrenan, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Yvon Le Maho, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées. Paris, le 14 janvier 2011, p. 16

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de document d’orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de lignes directrices sur les plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Yvon Le Maho, Didier Lereclus, Patrice Mannoni, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet et Virginie T Ournay., Réponse à la saisine 100319-saisine HCB-lignes directrices AESA. Paris, le 28 avril 2010, p. 24