Julien Bonnet

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre d'Études et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Président de l'Association française de droit constitutionnel

Thèse

Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois : Analyse critique d'un refus. Thèse soutenue en 2007 à Montpellier 1, sous la direction de Dominique Rousseau.


Ouvrages

Julien Bonnet, Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun, Droit du contentieux constitutionnel, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2023, 13e éd., Domat droit public, 1090 p.

Julien Bonnet, Xavier Dupré de Boulois, Pascale Idoux, Xavier Philippe et Marion Ubaud-Bergeron (dir.), Droit constitutionnel et droit administratif : Entre unité et spécificités, mare & martin, 2023, Collection de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne, 308 p.

Julien Bonnet, Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut, Jordane Arlettaz et Pierre-Yves Gahdoun (dir.), Représentation et gouvernement: quels modèles électoraux ? : quels modèles électoraux ?, Mare et Martin Editions, 2022, Droit public, 270 p.

Julien Bonnet, Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun, L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 2e éd., Les carrés, 170 p.

Julien Bonnet et Mustapha Afroukh (dir.), Le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l'homme : vers un nouvel équilibre ? actes du colloque du 7 février 2020, Anthemis et de Nemesis, 2021, Droit & Justice, 283 p.

Julien Bonnet, Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun, Droit du contentieux constitutionnel, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, 12e éd., Domat droit public, 1039 p.

Voir plus

Julien Bonnet, Jordane Arlettaz, Pierre-Yves Gahdoun et Stéphane Mouton (dir.), Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, Colloques & essais, 182 p.

Julien Bonnet, Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun, L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Les carrés, 166 p.

Julien Bonnet, Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun, L'essentiel des grandes décisions du Conseil constitutionnel, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Les Carrés, 187 p.

Julien Bonnet, Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun, Droit du contentieux constitutionnel, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, 11e éd., Domat droit public, 870 p.

Julien Bonnet et Pierre-Yves Gahdoun (dir.), La QPC : une révolution inachevée?, Institut universitaire Varenne, 2016, Colloques & essais, 156 p.

Julien Bonnet et Jordane Arlettaz (dir.), L'objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux : du juge des droits au juge du droit ? actes du colloque du 12 décembre 2014, A. Pedone, 2015, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 200 p.

Julien Bonnet, Anne-Laure Cassard-Valembois, Aurélie Duffy-Meunier, Pierre-Yves Gahdoun, Fabrice Hourquebie, Olivier Le Bot, Jean-Pierre Machelon, Wanda Mastor, Bertrand Mathieu, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Xavier Philippe et Dominique Rousseau, Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1986, Dalloz, 2014, 2e éd., Grands textes, 598 p.

Julien Bonnet et Pierre-Yves Gahdoun, La question prioritaire de constitutionnalité, Presses universitaires de France, 2014, Que sais-je ?, 127 p.

Julien Bonnet et Dominique Rousseau, L'essentiel de la QPC : mode d'emploi de la question prioritaire de constitutionnalité, Gualino et de Lextenso éditions, 2012, 2e éd., Les carrés, 122 p.

Julien Bonnet et Dominique Rousseau, L'essentiel des grandes décisions QPC : 26 décisions commentées sur toutes les matières juridiques, Gualino, 2012, Les carrés, 134 p.

Julien Bonnet et Jordane Arlettaz, Pouvoirs et démocratie en France, SCÉRÉN CNDP-CRDP, 2012, Questions ouvertes, 197 p.

Julien Bonnet et Dominique Rousseau, L'essentiel de la QPC : mécanisme et mode d'emploi, commentaires des principales décisions, Gualino et de Lextenso, 2011, Les carrés, 135 p.

Julien Bonnet, Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois : analyse critique d'un refus, Dalloz, 2009, Nouvelle bibliothèque de thèses, 716 p.

Julien Bonnet, Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois : Analyse critique d'un refus, [s.n.], 2007, 2 vol. , p.


Articles

Julien Bonnet, « Les juges judiciaires et leurs constitutionnalismes ; le point de vue du publiciste », Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Lextenso, 2023, p. NC

Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2021) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2022, pp. 307-336

Julien Bonnet, « Individualisation et objectivité du contrôle constitutionnel du respect des droits de l’homme », in Caroline Boiteux-Picheral (dir.), Les droits de l'homme face aux risques pour l'humanité, Paris, LexisNexis, 2022, pp. 39-51

Julien Bonnet et Mustapha Afroukh, « La Cour de cassation et les droits et libertés : la revanche », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, p. chron n°46

Julien Bonnet, « La crise, occasion de saisir la compliance comme mode de communication des autorités publiques », in Marie-Anne Frison-Roche (dir.), Les buts monumentaux de la Compliance, Paris, Dalloz Collection : Thèmes & commentaires Sous-collection : Régulations & Compliance|Journal of regulation & compliance, 2022, pp. IX-520

Julien Bonnet et Jordane Arlettaz, « Le contrôle de constitutionnalité des lois électorales en France et en Italie », in Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut, Jordane Arlettaz, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun. (dir.), Représentation et gouvernement : quels modèles électoraux ?, Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, 2022, pp. 169-180

Voir plus

Julien Bonnet et Pierre-Yves Gahdoun, « La déconstruction des libertés universitaires par le Conseil constitutionnel : A propos de la décision n° 2020-810 DC du 21 décembre 2020 », Actualité juridique Droit administratif, N° 10, 2021, pp. 553-560 

Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2020) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2021, pp. 305-340

Julien Bonnet, Cathie-Sophie Pinat, Guylain Clamour, Pierre-Yves Gahdoun, Jordane Arlettaz, Augustin Berthout, Jean-Baptiste Besson, Adrien Bezert, Zérah Bremond, Thibault Carrère, Aurore Gallet, Gohar Galustian, Jonathan Garcia, Camille Gouret, Marine Haulbert, Pascale Idoux, Justine Lauer, Alain Marciano, Alice Mauras, Louis-Sami Ramdani, Coralie Richaud, Éric Sales, Mélissandre Talon, Fanny Tarlet, Marion Ubaud-Bergeron, Alexandre Viala, Ferdi Youta et Manon Zarpas, « QPC et économie », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2021, pp. 271-289

Julien Bonnet et Pierre-Yves Gahdoun, « Le Conseil constitutionnel déclare la guerre aux interprétations supranationales de la loi : Décision rendue par Conseil constitutionnel 02-10-2020 n° 2020-858/859-QPC », Actualité juridique Droit administratif, N° 37, 2020, pp. 2158-2164 

Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2019) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2020, pp. 309-352

Julien Bonnet, « Comment décident les acteurs juridiques ? Pour une analyse interdisciplinaire du processus décisionnel », Mélanges en l'honneur du Professeur Dominique RousseauConstitution, justice, démocratie, Paris, LGDJ / Mélanges, 2020, pp. 1069-

Julien Bonnet, « Contexte national : l’exemple français », in François Barque, Séverine Nicot (dir.), Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil constitutionnel ? : [colloque organisé le 18 octobre 2018 par et à la Faculté de droit de Grenoble], Paris, Coédition Fondation Varenne/IFJD, 2020, pp. 77-92

Julien Bonnet, « Le Conseil constitutionnel et le protocole 16 : une question d’opportunité ? », in Mustapha Afroukh, Jean-Pierre Marguénaud (dir.), Le protocole n°16 à la Convention Européenne des Droits de l'Homme : actes du séminaire du 19 Avril 2019 Le protocole n°16 à la Convention Européenne des Droits de l'Homme : acts du séminaire du 19 Avril 2019 / sous la direction de Mustapha Afroukh et Jean, Paris, Pédone, 2020, pp. 81-94

Julien Bonnet, « Les juges constitutionnels ordinaires, juges constitutionnels de droit commun ? », in Ariane Vidal-Naquet, Xavier Magnon (dir.), La QPC, vers une reconfiguration de l’architecture juridictionnelle ?, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2020, pp. 15-36

Julien Bonnet, Emilie Debaets, Pierre-Yves Gahdoun, Jordane Arlettaz et Stéphane Mouton, « Regard de sociologie institutionnelle sur le juge judiciaire », in Jordane Arlettaz (dir.), Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs, Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, pp. 19-33

Julien Bonnet, « La politique de rupture de la Cour de cassation », La Semaine juridique. Édition générale, N° 903, 2019, pp. 1594-1601

Julien Bonnet, « Le droit constitutionnel de la régulation du foncier agricole », Revue de droit rural, N° 471, 2019, pp. 35-39

Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2018) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2019, pp. 249-288

Julien Bonnet, « La clarté et la précision de la loi punitive : un régime constitutionnel à plusieurs vitesses », in Pierre-Yves Gahdoun, Anne Ponseille, Eric Salles (dir.), Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? / Actes du colloque organisé par le CERCOP le 19 janvier 2018, Montpellier, Faculté de droit et de science politique de l'université de Montpellier, 2019, pp. 69-84

Julien Bonnet, « La communication juridictionnelle, nouvel objet du droit », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 2017, 2018, pp. 13-15

Julien Bonnet, « La transformation du droit constitutionnel par les traités de Rome », Revue de l'Union européenne, N° 622, 2018, pp. 556-562

Julien Bonnet, « Les transformations du droit constitutionnel par les traités de Rome », Revue de l'Union européenne, N° 622, 2018, p. 556 

Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2017) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2018, p. 285

Julien Bonnet, « La communication numérique des juridictions suprêmes », in Eric Sales (dir.), Le numérique au service du renouvellement de la vie politique : [actes de la journée d'études décentralisée du 4 novembre 2016 organisée à Montpellier] / [par l'AFDC, Association française de droit constitutionnel et le CERCOP, Centre d’études et de recher, Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 124

Julien Bonnet, « La radicalisation religieuse saisie par le juge constitutionnel », in Olivia Bui-Xuan (dir.), La radicalisation religieuse saisie par le droit, Institut universitaire Varenne|Bayonne, 2018, pp. 171-182

Julien Bonnet, « Le point de vue du constitutionnaliste sur le non renvoi des QPC par les Cours suprêmes, », in Nathalie Droin, Aurélia Fautré-Robin (dir.), Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité : Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat,, Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2018, pp. 17-32 

Julien Bonnet, « Note sous CE, ord. réf., 11 octobre 2001, n° 238849, M. Hauchemaille », in André Nollkaemper, August Reinisch, Ralph Janik, and Florentina Simlinger (dir.), International Law in Domestic Courts - A Casebook, Oxford, Oxford University Press - OUP, 2018, p. NC

Julien Bonnet, « Peut-on parler d’un gouvernement des juges sous la Ve République ? », La Constitution de la Ve République : 60 ans d’application (1958-2018), Paris, Lextenso, 2018, pp. 589-601

Julien Bonnet et Pauline Türk, « Le numérique, un défi pour le droit constitutionnel ? », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, N° 57, 2017, pp. 13-24

Julien Bonnet et Agnès Roblot-Troizier, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, N° 55, 2017, pp. 117-142

Julien Bonnet et Agnès Roblot-Troizier, « La concrétisation des contrôles de la loi », Revue française de droit administratif, N° 5, 2017, pp. 821-855 

Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2016) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2017, pp. 175-211

Julien Bonnet, « L’effectivité des droits sociaux dans le cadre de la QPC », La Revue des droits de l'Homme, N° 1, 2017, p. NC

Julien Bonnet, « La communication des juridictions constitutionnelles, nouvel objet du droit », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2017, pp. 13-15

Julien Bonnet, « Une voie étroite mais possible », in Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Caterina Severino (dir.), Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice : une nouvelle étape après la QPC ? : actes du colloque des 23 et 24 juin 2016, Aix-en-Provence, Droits International, Comparé et européen, 2017, pp. 448-455

Julien Bonnet et Agnès Roblot-Troizier, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, N° 50, 2016, pp. 85-102

Julien Bonnet, « Les juges constitutionnels et l’état d’urgence », Droit administratif, N° 12, 2016, p.  Etude n°15

Julien Bonnet, « Sites Internet et revues électroniques », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2016, p. 633 

Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2015) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2016, p. 305

Julien Bonnet, « Dialogue des juges et qualité de la norme », in Évelyne Bonis, Valérie Malabat (dir.), La qualité de la norme : l'élaboration de la norme [Issu d'un triple colloque tenu à Bordeaux successivement : le 1er novembre 2013 sous la responsabilité scientifique d'Olivier Dubos, le 13 novembre 2014 sous la responsabilité scientifique d'Amane Gogorz, Paris, Mare & Martin, 2016, pp. 353-362 

Julien Bonnet, « Les effets de la Charte sur les compétences du Parlement », in Carolina Cerda-Guzman, Florian Savonitto (dir.), Les 10 ans de la Charte de l’environnement 2005-2015 [colloque, les 5 et 6 février 2015, Université de Bordeaux ; organisé par le CERCCLE], paris, Institut universitaire Varenne,, 2016, pp. 175-187

Julien Bonnet, « Préface », in Aboubacry Kebe (dir.), Le recours à la QPC par les collectivités territoriales : bilan de la jurisprudence et perspectives, Saarbrücken, Éditions universitaires européennes,, 2016, p. NC

Julien Bonnet et Agnés Roblot-Troizier, « Repenser le « bloc de constitutionnalité » sous l’effet des rapports entre ordres juridiques : pour une redéfinition des sources de la constitutionnalité », in Baptiste Bonnet (dir.), Les rapports entre ordres juridiques - Bilan, Enjeux, Perspectives, Paris, LGDJ, 2016, pp. 409-438 

Julien Bonnet, « Sites Internet et revues électroniques », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, p. 523 

Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2014) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2015, pp. 227-256

Julien Bonnet, « La QPC et l’intérêt du justiciable », in Jordane Arlettaz, Julien Bonnet (dir.), L' objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux : du juge des droits au juge du droit ? : actes du colloque du 12 décembre 2014, Paris, A. Pedone, 2015, pp. 21-42 

Julien Bonnet et Mustapha Afroukh, « La reconfiguration de l’office du juge de la conventionnalité de la loi », in Julien Bonnet, Mustapha Afroukh (dir.), Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, p. NC

Julien Bonnet, « Les contours méthodologiques du droit constitutionnel européen », in Francisco Balaguer Callejon, Stéphane Pinon, Alexandre Viala (dir.), Le droit constitutionnel européen à l'épreuve de la crise économique et démocratique de l'Europe, Institut Universitaire Varenne, 2015, p. NC

Julien Bonnet, « Les contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité des lois : concurrents et complémentaires, », in 'Emmanuel Cartier, Laurence Gay et Alexandre Viala (dir.), La QPC : vers une culture constitutionnelle partagée ?, Paris, LGDJ-Institut universitaire Varenne, 2015, pp. 197-220

Julien Bonnet, « Les droits sociaux constitutionnels dans l’ombre de l’État de droit », in Responsables scientifiques : Hélène Hurpy, Sylvie Torcol Direction de publication : Sylvie Torcol, Université de Toulon - Centre d'Études et de Recherches sur les Contentieux (dir.), Le contentieux des droits et libertés fondamentaux à l’épreuve de l’économie de marchéToulon, journée AFDC, 20 novembre 2015, Toulon, 2015, pp. 61-71

Julien Bonnet, « Chronique de jurisprudence de question prioritaire de constitutionnalité : Question nouvelle - sous la direction de Dominique Rousseau : - Question nouvelle - Disposition législative applicable - Du caractère sérieux I - Non-lieu à statuer - Du caractère sérieux, II », Gazette du Palais, N° 193, 2014, pp. 15-17

Julien Bonnet, « L'épanouissement de la jurisprudence Etat d'urgence en Nouvelle-Calédonie : Note sous CC, n°2013-349 QPC du 18 octobre 2013 Société Allianz », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2014, pp. 467-471 

Julien Bonnet, « Actualité Bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2014, p. 641 

Julien Bonnet, « Actualité bibliographique, Sites Internet et revues électroniques », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2014, pp. 641-642

Julien Bonnet, « Identité constitutionnelle de la France et protection internationale des droits de l’homme », Revue générale de droit international public, N° 3, 2014, pp. 481-662

Julien Bonnet, « Sites internet et revues électroniques », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2014, p. 405 

Julien Bonnet, « Sites internet et revues électroniques - Constitutions 2014 », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2014, pp. 405-406

Julien Bonnet, « Sites Internet et revues électroniques », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2014, p. 257 

Julien Bonnet, « Actualité bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2014, p. 123 

Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Dominique Rousseau, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2013) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2014, p. 207

Julien Bonnet et Agnès Roblot-Troizier, « Les adages et le temps », Revue française de droit administratif, N° 1, 2014, pp. 29-34 

Julien Bonnet, « La fragmentation de la protection juridictionnelle et le dialogue des juges », in Jordane Arlettaz, Romain Jacques André Tinière, Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Fragmentation en droit - fragmentation du droit, Ed. l'Epitoge, 2014, pp. 139-152

Julien Bonnet, « Le droit au juge : la « contre démocratie » par le droit », in Alexandre Viala (dir.), La démocratie : mais qu'en disent les juristes ? : forces et faiblesses de la rationalité juridique : actes du colloque organisé les 24 et 25 mai 2012 à la Faculté de droit de Montpellier / [par le] Centre d'études et de recherches comparatives constitutio, Issy-Les-Moulineaux, LGDJ-Lextenso, 2014, pp. 53-64

Julien Bonnet, « Les perspectives de la protection constitutionnelle des détenus », Défendre en justice la cause des personnes détenues : actes du colloque des 25 et 26 janvier 2013, Paris, La Documentation française|Commission nationale consultative des droits de l'homme, 2014, pp. 247-254

Julien Bonnet, « Actualité Bibliographique », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2013, p. 495 

Julien Bonnet, « Actualité bibliographique, Sites Internet et revues électroniques », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2013, pp. 495-496


Autres

Julien Bonnet et Mustapha Afroukh, Chronique de jurisprudence constitutionnelle comparée/France, Revue trimestrielle des droits de l'homme, Editions Nemesis, p. NC 

Julien Bonnet, Communication et Etat de droit : duel ou duo ?, in CREAM - Université de Montpellier (dir.), p. NC

Julien Bonnet, Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun, Jurisprudence constitutionnelle, in D. Connil, P. Jensel-Monge, A. de Montis (dir.), (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement,, Larcier-Bruylant – Collection Études parlementaires, p. NC

Julien Bonnet et Mustapha Afroukh, LA RECONFIGURATION DE L’OFFICE DU JUGE DE LA CONVENTIONNALITÉ DE LA LOI, in Julien Bonnet et Mustapha Afroukh (dir.), Revue des droits et libertés fondamentaux, p. NC

Julien Bonnet, Les interventions en matière économique, p. NC

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