Mustapha Afroukh

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut de Droit Européen des Droits de l'Homme
Centre de Recherche sur les Droits de l'Homme et le Droit Humanitaire
Spécialités :
Droits fondamentaux ; Europe ; Religion.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur des études du magistère droit public appliqué

Thèse

La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l' Homme. Thèse soutenue en 2009 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Levinet.


Ouvrages

Mustapha Afroukh, Droits et libertés fondamentaux, Presses Universitaires de France, 2023, Que sais-je ?

Mustapha Afroukh (dir.), En finir avec les idées reçues sur la Convention européenne des droits de l'homme, mare & martin, 2023, Horizons européens, 373 p.

Mustapha Afroukh et Julien Bonnet (dir.), Le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l'homme : vers un nouvel équilibre ? actes du colloque du 7 février 2020, Anthemis et de Nemesis, 2021, Droit & Justice, 283 p.

Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud (dir.), Le protocole n°16 à la Convention Européenne des Droits de l'Homme : actes du séminaire du 19 Avril 2019, Editions A. Pedone, 2020, Publications de l'Institut international des droits de l'homme (IIDH), 170 p.

Mustapha Afroukh (dir.), L'islam en droit international des droits de l'homme, Institut universitaire Varenne, 2019, Collection Transition & justice, 300 p.

Mustapha Afroukh, Christophe Maubernard et Claire Vial (dir.), La sécurité : mutations et incertitudes, Institut Universitaire Varenne, 2019, Collection Colloques & Essais, 232 p.

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Mustapha Afroukh, La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Bruylant, 2011, Droit de la Convention européenne des droits de l'homme, 622 p.

Mustapha Afroukh, La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l' Homme, [s.n.], 2009, 603 p.


Articles

Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud, « La jurisprudence européenne relative à la Covid-19 dans la phase des essais cliniques », Recueil Dalloz, N° 22, 2022, p. 1130 

Mustapha Afroukh et Julien Bonnet, « La Cour de cassation et les droits et libertés : la revanche », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, p. chron n°46

Mustapha Afroukh, « Évacuation des camps de migrants : quand la liberté de presse au sens de l'article L. 521-2 du code de justice administrative n'est qu'un tigre de papier », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 392, 2021, p. 217 

Mustapha Afroukh et Anne Ponseille, « La persistance de l'indignité des conditions d'accueil dans les locaux de garde à vue », Recueil Dalloz, N° 36, 2021, p. 1912 

Mustapha Afroukh et Anne Ponseille, « La proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention : une avancée en trompe-l'il ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2021, p. 736 

Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud, « Entente des juges contre l'indignité des conditions de détention provisoire : l'avènement de l'arrêt pilote dialogué ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2021, p. 432 

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Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud, « La dignité reléguée en deuxième division », Recueil Dalloz, N° 3, 2020, p. 195 

Mustapha Afroukh et Aurélia Schahmaneche, « L’appel éloquent du juge Pinto de Albuquerque à la protection des étrangers vulnérables », in P. Pinto de Albuquerque (dir.), Droits de l’homme : les opinions séparées vue par la doctrine, Lexis Nexis, 2020, p. NC

Mustapha Afroukh, « Le renvoi préjudiciel à l'heure de l'entrée en vigueur du protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l'homme », Revue de l'Union européenne, N° 631, 2019, p. 468 

Mustapha Afroukh, « « Le contrôle de conventionnalité in concreto est-il vraiment dicté par la Convention européenne des droits de l’homme » », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, p. NC

Mustapha Afroukh, « « Non, la Cour européenne n’a pas reconnu l’existence d’un délit de blasphème ! » », Revue des droits et libertés fondamentaux, N° 23, 2018, p. NC

Mustapha Afroukh, « L'amélioration du sort des étrangers malades : ou quand le dialogue des juges prend une forme inversée », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2018, p. 463 

Mustapha Afroukh, « Les critères « Von Hannover n° 2 » dans la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l’homme : une attractivité équivoque », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2018, pp. 593-611

Mustapha Afroukh, « La liberté d'expression face aux discours haineux en ligne dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2017, p. 575 

Mustapha Afroukh, « La fermeté bienvenue du juge européen face à la publication d'une photographie motivée par la recherche du sensationnel », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 339, 2016, p. 344 

Mustapha Afroukh, « Référé-liberté et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 4, 2016, p. 685 

Mustapha Afroukh, « Vie privée : confirmation de la logique tentaculaire du débat d'intérêt général au détriment du droit au prénom », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 327, 2015, p. 291 

Mustapha Afroukh, « Le débat d'intérêt général au service de la liberté d'expression de l'historien », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 323, 2015, p. 46 

Mustapha Afroukh, « L'interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public : ou quand la subsidiarité permet la coexistence harmonieuse des contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, p. 483 

Mustapha Afroukh et Julien Bonnet, « La reconfiguration de l’office du juge de la conventionnalité de la loi », in Julien Bonnet, Mustapha Afroukh (dir.), Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, p. NC

Mustapha Afroukh et Aurélia Schahmaneche, « Le contrôle de l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2014, p. 935 

Mustapha Afroukh, « L'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme dans la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 6, 2012, p. 1153 

Mustapha Afroukh, « La modulation des peines », Revue française de droit administratif, N° 4, 2012, p. 625 

Mustapha Afroukh, « Un nouveau conflit entre la liberté d'expression et la protection de la réputation », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 279, 2011, p. 50 

Mustapha Afroukh, « La protection de la vie privée d'un mineur en situation difficile confrontée à la liberté d'expression », Recueil Dalloz, N° 29, 2011, p. 2012 

Mustapha Afroukh, « Les ayants droit des personnes affiliées au titre de la CMU : la condition de résidence confrontée au contrôle de conventionnalité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2011, p. 322 

Mustapha Afroukh, « Les honoraires d'avocat adressés à une collectivité sont des documents communicables », Actualité juridique Droit administratif, N° 41, 2008, p. 2287 


Autres

Mustapha Afroukh et Julien Bonnet, Chronique de jurisprudence constitutionnelle comparée/France, Revue trimestrielle des droits de l'homme, Editions Nemesis, p. NC 

Mustapha Afroukh et Julien Bonnet, LA RECONFIGURATION DE L’OFFICE DU JUGE DE LA CONVENTIONNALITÉ DE LA LOI, in Julien Bonnet et Mustapha Afroukh (dir.), Revue des droits et libertés fondamentaux, p. NC

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