Caroline Bugnon

Maître de conférences
Droit public.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique

Thèse

La construction d'un ordre public sexuel. Thèse soutenue en 2008 à Dijon, sous la direction de Patrick Charlot et de Yan Laidié.


Ouvrages

Caroline Bugnon, Dominique Andolfatto et Laurent Dechâtre, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours rapport final, [éditeur inconnu], 2016, 472 p.

Caroline Bugnon, La construction d'un ordre public sexuel, 2008, 559 p.


Articles

Caroline Bugnon, « L'impact du contentieux indemnitaire DALO sur les politiques du logement : coup d'épée dans l'eau ou ultime sursaut en faveur de l'effectivité du droit ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2021, p. 616 

Caroline Bugnon, « La loi "Egalité et citoyenneté" et la politique du logement social. Un nouveau jeu d'acteurs en faveur de la mixité sociale », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 2079, 2017, p. NC 

Caroline Bugnon, « Le contrôle de l'Etat sur la production du logement social par les communes: une main de fer dans un gant de velours », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 37, 2015, p. NC 

Caroline Bugnon, « Le rôle des partenariats public-privé dans la production du logement social », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015, p. 1255 

Caroline Bugnon, « Loi ALUR : quelles interférences sur le logement social et le DALO ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 37, 2014, p. NC 

Caroline Bugnon et Geneviève Iacono, « Les critères d’éligibilité au droit à l’hébergement opposable », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2011, p. 843  

Voir plus

Caroline Bugnon, « L’amicus curiae, facteur de démocratisation du procès administratif », Actualité juridique Droit administratif, 2011, p. 1608  

Caroline Bugnon, « La loi HPST : une nouvelle répartition des pouvoirs au sein de la gouvernance hospitalière », Revue générale de droit médical, N° 34, 2010, p. 65 

Caroline Bugnon, « L’action contre les actes de piraterie maritime. A propos de l’affaire du voilier Ponant », Annuaire de droit maritime et océanique, 2010, p. NC 

Caroline Bugnon, « La classification des œuvres cinématographiques : l’art de faire du juge un spectateur averti ? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, p. 703 


Autres

Caroline Bugnon, Dominique Andolfatto, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, David Jacotot, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Sophie Monnier, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier et Juliette Olivier Leprince, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, p. NC 

Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Martine Barré-Pépin et Camille Grivault, Les solidarités, le logement abordable et le logement partagé : entre dispositifs juridiques et modèles économiques, p. NC 

Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Camille Grivault et Emmanuelle Leturque, Solidarité et occupations des logements : dispositifs et modèles d’analyse, p. NC 

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