Michel Storck

Professeur émérite
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Droit, Religion, Entreprise et Société

Ouvrages

Michel Storck, Nicolas Kilgus, Anne de Ravel d'Esclapon et Thibault de Ravel d'Esclapon, Solutions professionnelles notariales : droit commercial, droit des sociétés, Defrénois, un savoir-faire de Lextenso, 2023, 16e éd., Recueils Morin, 692 p.

Michel Storck et Isabelle Riassetto, Les organismes de placement collectif, Joly éditions, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Pratique des affaires, 1772 p.

Michel Storck, Stéphane Fagot et Thibault de Ravel d'Esclapon, Les sociétés civiles immobilières, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 2e éd., Les intégrales, 419 p.

Michel Storck, Stéphane Rousseau et Thibault de Ravel d'Esclapon (dir.), La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires : la loi Sapin 2 du 9 décembre 2016, Presses universitaires de Strasbourg, 2018, Droit de l'entreprise, 233 p.

Michel Storck, Alain Lienhard, Françoise Pérochon, Nicolas Rontchevsky et Philippe Roussel Galle (dir.), Mélanges en l'honneur de Jean-Luc Vallens, Joly éditions, une marque de Lextenso, 2017, 462 p.

Michel Storck et Isabelle Riassetto, Les organismes de placement collectif, Joly éditions - Lextenso éditions, 2016, 2e éd., Pratique des affaires, 858 p.

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Michel Storck, Stéphane Fagot et Thibault de Ravel d'Esclapon, Les sociétés civiles immobilières, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, Les intégrales, 382 p.

Michel Storck, Philippe Auvergnon, Françoise Curtit, René de Quenaudon, Anne Fornerod, Vincente Fortier, Gérard Gonzalez, Céline Pauthier, Thierry Rambaud, Isabelle Riassetto, Yves Strickler, Nadine B Weibel, Jean-Paul Willaime, Anne-Laure Zwilling, Marc Aoun, Jean-Luc Hiebel, Rik Torfs, Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu, Patrick Valdrini, Samim Akgönül, Brigitte Basdevant-Gaudemet, Michel Deneken, Silvio Ferrari, Franck Frégosi, Iván Carlos Ibán, Marcel Metzger, Pierre-Henri Prélot, Miguel Rodríguez Blanco, Balázs Schanda et Jean-Marie Woehrling, Droit et religion en Europe : études en l'honneur de Francis Messner, Presses universitaires de Strasbourg, 2014, Société, droit et religion, 582 p.

Michel Storck, Christian Mestre et Corinne Sachs-Durand (dir.), Le travail humain au carrefour du droit et de la sociologie : hommage au professeur Nikitas Aliprantis, Presses universitaires de Strasbourg, 2014, 824 p.

Michel Storck, Chantal Cutajar et Jérôme Lasserre Capdeville (dir.), Finance et éthique, Lamy, 2013, Lamy axe droit, 314 p.

Michel Storck et Jérôme Lasserre Capdeville (dir.), Le crédit : aspects juridiques et économiques [colloque, 14-16 septembre 2011, Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 202 p.

Michel Storck, Gustavo Vieira da Costa Cerqueira et Thales Morais da Costa (dir.), Les frontières entre liberté et interventionnisme en droit français et en droit brésilien : études de droit comparé, L'Harmattan, 2010, 488 p.

Michel Storck, Régis Blazy et Jérôme Lasserre Capdeville (dir.), Pratique des affaires : les atouts du droit français, Lamy, 2010, Collection Lamy Axe Droit, 193 p.

Michel Storck et Jérôme Lasserre Capdeville (dir.), Étude et clarification de la loi de régulation bancaire et financière (loi 2010-1249 du 22 octobre 2010), Journaux judiciaires associés, 2010, 47 p.

Michel Storck (dir.), Droit de la responsabilité et droit des marchés financiers, Joly éd., 2007, 425 p.

Michel Storck et Jean-Luc Vallens (dir.), Impartialité et justice économique en Europe : actes du colloque du 14 juin 2002, Presses universitaires de Strasbourg, 2003, Collections de l'Université Robert Schuman, 169 p.

Michel Storck et Isabelle Riassetto, OPCVM, Joly éditions, 2002, Affaires, 436 p.

Michel Storck et Philippe Simler, Droit des biens, Dalloz, 1994, Travaux dirigés, 162 p.

Michel Storck, Essai sur le mécanisme de la représentation dans les actes juridiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1982, Bibliothèque de droit privé, 270 p.

Michel Storck, Recherches sur le mécanisme de la représentation dans la réalisation des actes juridiques en droit franc̨ais, [Éditeur inconnu], 1980, 498 p.


Articles

Michel Storck, « La catégorisation des produits financiers « Article 8 » et « Article 9 » du règlement SFDR n'est pas un label », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2023, p. 187 

Michel Storck, « La difficile classification des fonds selon la réglementation SFDR », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2022, p. 821 

Michel Storck, « Des conseillers en investissement financier sanctionnés pour avoir commercialisé à des investisseurs non professionnels des parts de FIA non autorisés en France », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2022, p. 344 

Michel Storck, « Propositions de modification des directives OPCVM et AIFM et du règlement ELTIF », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2022, p. 115 

Michel Storck et Thibault de Ravel d'Esclapon, « De l’utilisation de la raison d’être dans les SCI », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 6, 2021, pp. 31-36

Michel Storck, « L'encadrement réglementaire des SPACs : un nouvel « Autre FIA » ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2021, p. 873 

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Michel Storck, « Le cumul du retrait d'agrément et de sanctions disciplinaires à l'encontre d'une société de gestion d'OPC », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2021, p. 924 

Michel Storck, « Transposition de la directive sur la distribution transfrontalière des organismes de placement collectif », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2021, p. 627 

Michel Storck, « Les préconisations de l'AMF pour la prochaine révision de la directive AIFM », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2021, p. 379 

Michel Storck, Thibault de Ravel d'Esclapon et Stéphane Fagot, « La gouvernance des sociétés civiles », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2021, pp. 75-79

Michel Storck, « Nouvelle régulation des agences de conseil en vote : Décret n° 2019-1235 du 27 novembre 2019 portant transposition de la directive (UE) 2017/828 du 17 mai 2017 modifiant la directive 2007/36/CE en vue de promouvoir l'engagement à long terme des actionnaires », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2020, p. 945 

Michel Storck, « L'encadrement par l'AMF du risque de liquidité dans la gestion d'actifs en période de pandémie (Covid-19) », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2020, p. 675 

Michel Storck, « Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme : nouvelles dispositions applicables aux sociétés de gestion de portefeuille », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2020, p. 393 

Michel Storck, « Les relations entre producteurs et commercialisateurs d'instruments financiers : bis repetita placent », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2020, p. 137 

Michel Storck, « Les organismes de financement spécialisé sont enfin opérationnels », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2019, p. 989 

Michel Storck, Thibault De Ravel d'Esclapon et Nicolas Rontchevsky, « Loi PACTE : innovations et modifications en matière de droit financier », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2019, p. 713 

Michel Storck, « Exigences d'adéquation issues de la directive MIF 2 : l'AMF applique les orientations de l'ESMA », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 437 

Michel Storck, « Les aménagements statutaires du retrait ou de l'exclusion d'un associé d'une SCI », Defrénois. La revue du notariat, N° 6, 2018, p. NC

Michel Storck, « Autour de la notion d'obligation », Recueil Dalloz, N° 5, 2018, p. 270 

Michel Storck, « La régulation de l'activité bancaire des FIA : la finance de marché sort de l'ombre », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2018, p. 939 

Michel Storck, « Blockchain, intelligence artificielle et gestion collective », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2018, p. 737 

Michel Storck, « L'application dans le temps du test de vérification du caractère approprié ou adéquat de services d'investissement », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2018, p. 413 

Michel Storck et Thibault de Ravel d'Esclapon, « SCI : incidences de la ratification de l’ordonnance du 10 février 2016 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, p. NC

Michel Storck, « L'encadrement des frais d'analyse financière et de recherche », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2017, p. 657 

Michel Storck, « Les prêts en devises étrangères : opération de crédit, prêt structuré, produit financier ou produit à risque ? », Revue de droit bancaire et financier, N° 3, 2017, p. NC

Michel Storck, « L'intermédiation en biens divers : nouvelles compétences de l'AMF pour protéger les épargnants », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2017, p. 401 

Michel Storck, « Les modifications apportées à la gestion collective par la loi Sapin 2 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2017, p. 131 

Michel Storck et Isabelle Riassetto, « Gestion collective et procédures collectives », in Alain Lienhard, Françoise Pérochon, Nicolas Rontchevsky, Philippe Roussel Galle, Michel Storck (dir.), Mélanges en l'honneur de Jean-Luc Vallens, Liber amicorum, Joly, 2017, pp. 159-180

Michel Storck et Isabelle Riassetto, « La règle des quatre yeux en matière bancaire et financière », in Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud, Myriam roussille (dir.), Mélanges en l'honneur de Jean-Jacques Daigre, Autour du droit bancaire et financier et au-delà, Lextenso éditions, 2017, pp. 783-802

Michel Storck, « Fin des classifications AMF pour les organismes de placement collectif ? », Bulletin Joly Bourse, N° 7, 2016, p. NC

Michel Storck, « Dissimulation d’une délégation de gestion d’un OPC et d’une rétrocession de frais au sein d’un groupe de sociétés », Bulletin Joly Bourse, N° 5, 2016, p. NC

Michel Storck, « Le service d’investissement de réception-transmission d’ordres portant sur des FCP « Madoff » », Bulletin Joly Bourse, N° 5, 2016, p. NC

Michel Storck, « Société de gestion. Obligation d'agir dans le seul intérêt des porteurs de parts ou actionnaires d'OPC », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2016, p. 717 

Michel Storck, « Manquement d’un PSI à l’obligation de déclaration des transactions à l’AMF », Bulletin Joly Bourse, N° 3, 2016, p. NC

Michel Storck, « Règle des quatre yeux : le Conseil d'État, l'ACPR et l'AMF précisent le rôle des dirigeants effectifs d'un établissement de crédit ou d'une société de gestion de portefeuille », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2016, p. 517 

Michel Storck, « La directive déléguée du 7 avril 2016 complétant la directive MIF 2 encadre les rémunérations perçues par les courtiers pour la production d'analyse financière et les recherches en investissement », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2016, p. 295 

Michel Storck, « La pré-affectation des ordres est une règle de bonne conduite essentielle pour la préservation des intérêts des porteurs de parts ou actions d’OPC », Bulletin Joly Bourse, N° 2, 2016, p. NC

Michel Storck, « La Commission des sanctions de l'AMF prononce des sanctions pécuniaires particulièrement lourdes à l'encontre de deux PSI pour manquement à l'obligation de déclaration des transactions sur instruments financiers », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2016, p. 157 

Michel Storck, « Création d'un nouveau véhicule de capital investissement, la société de libre partenariat, et renforcement de l'attractivité des OPCI », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2015, p. 549 

Michel Storck et Nicolas Rontchevsky, « Différences de régime du sursis à exécution et de la suspension à exécution de décisions de la commission des sanctions de l'AMF », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2015, p. 331 

Michel Storck, « Défaut de mise en garde du client et perte de chance de ne pas contracter un contrat de swap aligné sur la différence de parité de change entre le dollar et le franc suisse », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2015, p. 129 

Michel Storck, « Les promesses de contrats, J. Cl. Civil, Contrats et obligations, Art. 1134 et 1135, Fasc. 10 : Introduction et notion ; Fasc. 20 : Les promesses unilatérales; Fasc. 30 : Les promesses synallagmatiques », Juris-Classeur Civil, 2015, p. NC

Michel Storck, « Les sociétés civiles immobilières », Le Lamy Droit Immobilier, 2015, p. NC

Michel Storck et Nicolas Rontchevsky, « Encadrement des marchés, renforcement de la répression des abus de marché et des pouvoirs de l'Autorité des marchés financiers par la loi de séparation et de régulation des activités bancaires », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2014, p. 769 

Michel Storck, « Le règlement sur les documents d'informations clés relatifs aux produits d'investissement packagés de détail et fondés sur l'assurance (PRIIPs), texte transversal touchant à la fois les produits bancaires, assurantiels et de marchés financiers, est publié et sera applicable à partir du 31 décembre 2016 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2014, p. 823 

Michel Storck, « Les investisseurs d'une SICAV ne peuvent s'immiscer dans les décisions de gestion de cette SICAV », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2014, p. 782 

Michel Storck, « La directive OPCVM modifie la directive OPCVM IV pour ce qui est des fonctions de dépositaire, des politiques de rémunération et des sanctions », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2014, p. 653 

Michel Storck et Nicolas Rontchevsky, « L'impact de la loi Florange sur le droit des offres publiques d'acquisition et les sociétés cotées françaises », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2014, p. 363 

Michel Storck, « L'encadrement de la publicité des produits financiers et d'investissement renforcé par une nouvelle recommandation de l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité (ARPP) », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2014, p. 153 

Michel Storck, « La Sicav, une société par actions à personnalité morale limitée », Mélanges Paul Le Cannu, 2014, pp. 399-399

Michel Storck, « Le Saint-Siège et la lutte contre les activités illégales dans les domaines financier et monétaire », Droit et religion en Europe. Études en l’honneur de Francis Messner, 2014, pp. 193-208

Michel Storck, « Le rôle et la portée de la publicité dans la commercialisation d'instruments financiers », Bulletin Joly Bourse, 2014, pp. 175-175

Michel Storck et Isabelle Riassetto, « Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) », Dictionnaire Joly Bourse et Produits financiers, 2014, p. NC

Michel Storck, « L'encadrement du négoce à haute fréquence », Les Petites Affiches, N° 194, 2013, pp. 29-29

Michel Storck, « La protection des investisseurs par le droit - La protection des investisseurs et les enjeux de la révision de la directive MIF en France », Revue Lamy Droit des affaires, N° 82, 2013, p. NC

Michel Storck et Jérôme Lasserre Capdeville, « Les investisseurs face aux produits financiers complexes », Revue Lamy Droit des affaires, N° 82, 2013, pp. 92-97

Michel Storck, « Le défaut d'information d'un investisseur qualifié sur les risques présentés par le placement en FCP monétaires est sanctionné par l'annulation de la souscription pour dol », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2013, p. 821 

Michel Storck, « Cadre juridique de la gestion alternative : transposition en droit français de la directive AIFM par l'ordonnance du 25 juillet 2013 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2013, p. 533 

Michel Storck, « Les impacts de la directive AIFM sur les sociétés de gestion existantes au 22 juillet 2013 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2013, p. 315 

Michel Storck, « Recueil des informations relatives à la connaissance du client : l'Autorité de contrôle prudentiel et l'Autorité des marchés financiers renforcent leur vigilance au niveau de la commercialisation de services et de produits financiers », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2013, p. 109 

Michel Storck, « Gérance Organisation Pouvoirs », JurisClasseur. Sociétés. Traité, 2013, p. NC

Michel Storck, « Gérance – Cessation des fonctions et responsabilité du gérant », JurisClasseur. Sociétés. Traité, 2013, p. NC

Michel Storck, « La commercialisation des instruments financiers complexes », Bulletin Joly Bourse, 2013, pp. 588-588

Michel Storck, « La commercialisation des instruments financiers complexes-OPCVM à formule, FIA à formule et fonds structurés », Revue de droit bancaire et financier, 2013, pp. 42-42

Michel Storck, « La connaissance et le profilage du client dans la commercialisation de services et d’instruments financiers », Revue de droit bancaire et financier, 2013, p. NC

Michel Storck, « La protection des investisseurs par le droit - Les investisseurs face aux produits financiers complexes », Revue Lamy Droit des affaires, 2013, pp. 82-82

Michel Storck, « Les OPCVM en ligne, in Quel droit pour le développement de la banque en ligne ? », Banque & Droit, 2013, pp. 47-47

Michel Storck, « Parts sociales Cession Nantissement Transmission », Juris-Classeur Sociétés, 2013, p. NC

Michel Storck, « Quel droit pour le développement de la banque en ligne - Les OPCVM en ligne », Banque & Droit, 2013, p. NC

Michel Storck, « Résolution judiciaire, J.Cl.civ. Art. 1184 Fasc. 10 et Fasc. 20, Dérogations à la résolution judiciaire : les clauses résolutoires », JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2013, p. NC

Michel Storck, « Sociétés en participation », Dictionnaire Joly Bourse et Produits financiers, 2013, p. NC

Michel Storck, « Transposition de la directive AIFM : présentation générale, comm. 173 », Revue de droit bancaire et financier, 2013, p. NC

Michel Storck, « Société de gestion - Multigestion alternative - Défaillance dans le contrôle des risques liés aux investissements dans des Fonds Madoff - Processus de sélection des fonds et de contrôle des risques - Sanctions pécuniaires - Responsabilité », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2012, p. 774 

Michel Storck, « Directive « AIFM » n° 2011/61/UE du Parlement et du Conseil du 8 juin 2011 sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2012, p. 580 

Michel Storck, « Le défaut de cohérence des documents publicitaires d'un fonds commun de placements à l'épreuve de la prescription », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2012, p. 371 

Michel Storck, « La Cour de cassation précise les sanctions de la violation par le transmetteur d'ordre de ses obligations », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2012, p. 156 

Michel Storck, « Introduction – Caractéristiques. Intérêt de la SARL », JurisClasseur. Sociétés. Traité, 2012, p. NC

Michel Storck, « L'obligation de mise en garde incombant au banquier teneur du compte titres de son client donneur d'ordres », Les Petites Affiches, 2012, pp. 22-22

Michel Storck, « Le risque, 10 ans après l'affaire Enron, Rapport de synthèse », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2012, pp. 1382-1382

Michel Storck, « L’information précontractuelle des souscripteurs de parts ou actions d’OPCVM : standardisation et cohérence », Bulletin Joly Bourse, 2012, pp. 627-627

Michel Storck, « Transposition en droit français de la directive OPCVM IV », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2011, p. 593 

Michel Storck, « Preuve de l'exécution de l'obligation de conseil du prestataire de services d'investissement », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 382 

Michel Storck, « Recommandation AMF n° 2011-06 du 18 mars 2011 sur les agences de conseil en vote », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 380 

Michel Storck et Nicolas Rontchevsky, « Une tentative de réponse française à la crise financière : commentaire de la loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2011, p. 138 


Autre

Michel Storck, Constitution – Associés. Capital social et parts sociales, Juris-Classeur Sociétés, p. NC

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