Jean Lapousterle

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes : illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique. Thèse soutenue en 2007 à Paris 2, sous la direction de Pierre-Yves Gautier.


Ouvrages

Jean Lapousterle et Arnaud Latil (dir.), L'usage commercial des biens intellectuels : [actes d'un colloque organisé en Sorbonne, le vendredi 1er juin 2018], Éditions Mare & Martin, 2020, Presses universitaires de Sceaux, 215 p.

Jean Lapousterle et Bertrand Warusfel (dir.), La protection des secrets d'affaires : perspectives nationales et européennes actes du colloque, 1er avril 2016, Palais du Luxembourg, LexisNexis, CEIPI et de Université de Strasbourg, 2017, Collection du CEIPI, 171 p.

Jean Lapousterle, L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes : illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique, Dalloz, 2009, Nouvelle bibliothèque de thèses, 412 p.

Jean Lapousterle, L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes : illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique, [s.n.], 2007, 544 p.

Jean Lapousterle, La relativité du droit au respect de l'oeuvre en matière audiovisuelle, l'auteur, 2001, 54 p.


Articles

Jean Lapousterle, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Pauline Léger et Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 8, 2024, p. 392 

Jean Lapousterle, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Pauline Léger et Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 7, 2023, p. 357 

Jean Lapousterle, « Les NFT artistiques à l'épreuve des droits d'auteur », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2023, p. 84 

Jean Lapousterle, « La copie privée à la conquête du cloud », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2022, p. 323 

Jean Lapousterle, « L'arrêt Tom Kabinet ou le cantonnement de la théorie de l'épuisement des droits », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2020, p. 250 

Jean Lapousterle, « De l'art d'exercer le droit de divulgation en matière artistique : épilogue de l'affaire de « La jeune fille au bouquet » », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2019, p. 318 

Voir plus

Jean Lapousterle, « Secret des affaires : entre protection et liberté d'expression », Recueil Dalloz, N° 38, 2018, p. 2128 

Jean Lapousterle et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2017, p. 1626 

Jean Lapousterle et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2016, p. 1673 

Jean Lapousterle, « Les secrets d'affaires, du serpent de mer au JO ? », Recueil Dalloz, N° 18, 2016, p. 1072 

Jean Lapousterle, « La directive (UE) 2016/943 du 8 juin 2016 sur la protection des secrets d'affaires : apports et perspectives de transposition », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2016, p. 493 

Jean Lapousterle et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 29, 2015, p. 1662 

Jean Lapousterle et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 38, 2014, p. 2207 

Jean Lapousterle, « Les secrets d'affaires à l'épreuve de l'harmonisation européenne », Recueil Dalloz, N° 11, 2014, p. 682 

Jean Lapousterle et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2013, p. 1924 

Jean Lapousterle, « Du régime des notes en délibéré en matière correctionnelle », Recueil Dalloz, N° 29, 2010, p. 1923 

Jean Lapousterle, « Diffamation : l'infraction écartée en présence d'une interview d'intérêt général », Recueil Dalloz, N° 32, 2008, p. 2256 

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