Gilbert Parleani

Professeur émérite
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne

Ouvrages

Gilbert Parleani, Christian Gavalda et Benoît Lecourt, Droit des affaires de l'Union européenne, LexisNexis, 2024, 9e éd., Manuel, 720 p.

Gilbert Parleani, Christian Gavalda et Benoît Lecourt, Droit des affaires de l'Union européenne, LexisNexis, 2019, 8e éd., Manuel, 656 p.

Gilbert Parleani, Christian Gavalda et Benoît Lecourt, Droit des affaires de l'Union européenne, LexisNexis, 2015, 7e éd., Manuel, 625 p.

Gilbert Parleani et Christian Gavalda, Droit des affaires de l'Union européenne, Litec, 2010, 6e éd., Manuel, 583 p.

Gilbert Parleani et Christian Gavalda, Droit des affaires de l'Union européenne, Litec, 2006, 5e éd., Manuel, 570 p.

Gilbert Parleani et Christian Gavalda, Droit des affaires de l'Union européenn, Litec, 2002, 4e éd., Manuels, 541 p.

Voir plus

Gilbert Parleani et Claude Lucas de Leyssac, Droit du marché, Presses universitaires de France, 2002, Thémis, 1033 p.

Gilbert Parleani et Christian Gavalda, Droit des affaires de l'Union européenne, Litec, 1999, 3e éd., 442 p.

Gilbert Parleani et Christian Gavalda, Droit des affaires de l'Union européenne, Litec, 1998, 2e éd., 467 p.

Gilbert Parleani et Christian Gavalda, Droit des affaires de l'Union européenne, Litec, 1995, 389 p.

Gilbert Parleani et Christian Gavalda, Traité de droit communautaire des affaires, Litec, 1992, 2e éd., 900 p.

Gilbert Parleani et Christian Gavalda, Droit communautaire des affaires, Litec, 1988, 745 p.

Gilbert Parleani, Le P[arti] S[ocialiste] U[nifié] depuis 1968, Paris 1, 1973, 144 p.


Articles

Gilbert Parleani, « Le transfert de siège social à l'intérieur de l'Union européenne après l'ordonnance no 2023-393 du 24 mai 2023 », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2023, p. 726 

Gilbert Parleani, « Le journaliste financier, les rumeurs de marché, et le délit d'initié », Recueil Dalloz, N° 22, 2022, p. 1134 

Gilbert Parleani, « Brexit et contrats d'assurance », Recueil Dalloz, N° 8, 2021, p. 439 

Gilbert Parleani, « Quelle liberté d'expression pour les minoritaires face à un dirigeant contesté ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2021, p. 39 

Gilbert Parleani, « Prorogation de compétence et action de concurrence : seul le litige doit être prévisible, non l'argumentation juridique », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2019, p. 193 

Gilbert Parleani, « Un droit des contrats qui fait tout pour qu'on le fuie », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2019, p. 149 

Voir plus

Gilbert Parleani, « Les actions indemnitaires pour violation du droit de la concurrence confrontées aux clauses de prorogation de compétence », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 1, 2019, p. 31 

Gilbert Parleani, « Les propositions concernant les transferts de sièges sociaux, ou « transformations transfrontalières » », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2019, p. 9 

Gilbert Parleani, « Arrêt Polbud : nouvelle faveur (temporaire ?) à « l'optimisation » des transferts de sièges sociaux dans l'Union européenne », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2018, p. 47 

Gilbert Parleani, « Le coopérateur n'est pas un simple « partenaire économique », ou le cantonnement du droit des pratiques restrictives », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 1, 2018, p. 31 

Gilbert Parleani, « Les exclusions et retraits dans les coopératives toujours en question : ici, perte de la qualité d'associé et principe du contradictoire », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2017, p. 220 

Gilbert Parleani, « La réforme du droit des contrats : une bonne idée confrontée aux travers français », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 2, 2017, p. 49 

Gilbert Parleani, « À propos de l'ordonnance relative aux sociétés pluri-professionnelles d'exercice », Recueil Dalloz, N° 21, 2016, p. 1248 

Gilbert Parleani, « Le Conseil constitutionnel censure une « discrimination à rebours » contenue dans le régime fiscal des sociétés mères-filles », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2016, p. 388 

Gilbert Parleani, « Le droit de se délocaliser articulé avec le règlement insolvabilité », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2016, p. 311 

Gilbert Parleani, « Peut-on vaincre le secret bancaire pour démasquer un réseau de contrefacteurs ? », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 3, 2016, p. 147 

Gilbert Parleani, « Rupture brutale d'une relation commerciale établie et groupes de sociétés », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 12, 2015, p. 529 

Gilbert Parleani, « L'exercice en société des professions libérales - essentiellement juridiques - dans la loi Macron », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2015, p. 638 

Gilbert Parleani, « Loi Macron : toujours plus en « pratiques restrictives » », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 10, 2015, p. 407 

Gilbert Parleani, « Utiles rappels de la spécificité coopérative », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 7, 2015, p. 452 

Gilbert Parleani, « Précisions sur le statut légal du concessionnaire automobile évincé », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 5, 2015, p. 236 

Gilbert Parleani, Muriel Chagny, Haritini Matsopoulou et Suzanne Carval, « Claude Lucas de Leyssac (1945-2015) », Recueil Dalloz, N° 4, 2015, p. 214 

Gilbert Parleani, « Nouvel article L. 524-6-6 du code rural et de la pêche maritime : la confidentialité des comptes en option pour les micro-coopératives », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2015, p. 216 

Gilbert Parleani, « Épilogue de l'affaire du carburéacteur à La Réunion : affectation sensible du commerce entre États membres et indulgence à l'égard des autorités », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2015, p. 169 

Gilbert Parleani, Muriel Chagny, Haritini Matsopoulou et Suzanne Carval, « Claude Lucas de Leyssac », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 3, 2015, p. 104 

Gilbert Parleani, « Résiliation d'un contrat de distribution exclusive : compétence de la juridiction de l'établissement du distributeur », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 1, 2015, p. 45 

Gilbert Parleani, « Petit vent frais sur le « Titre IV » », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 7, 2014, p. 251 

Gilbert Parleani, « « Prix d'ombrelle » (umbrella pricing), responsabilité des participants à une entente, et européanisation du lien de causalité », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 5, 2014, p. 235 

Gilbert Parleani, « Les droits accordés par les statuts à un État actionnaire peuvent-ils constituer des entraves aux libertés de circulation ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2014, p. 239 

Gilbert Parleani, « Le devenir du déséquilibre significatif », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 3, 2014, p. 104 

Gilbert Parleani, « Rupture du contrat de concession internationale : compétence du tribunal du lieu où le concessionnaire fournit ses services », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 1, 2014, p. 28 

Gilbert Parleani, « Quand la Chambre commerciale oublie la « double qualité » coopérative », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2013, p. 629 

Gilbert Parleani, « Le transfert du siège », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 7, 2013, p. 408 

Gilbert Parleani, « Les sociétés publiques locales (SPL), sociétés « robots » ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2013, p. 191 

Gilbert Parleani, « Après l'arrêt Cartesio, l'arrêt Vale apporte de nouvelles précisions sur la mobilité intra-européenne par « transformation » », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2012, p. 645 

Gilbert Parleani, « Les SPFPL de 2011 : fausses holdings, et vraies têtes de réseaux pour les professions libérales », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 7, 2012, p. 407 

Gilbert Parleani, « La CJUE donne une leçon de droit coopératif », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2012, p. 104 

Gilbert Parleani, « Actions spécifiques : les entraves aux libertés de circulation doivent provenir de mesures imputables à un État membre et non du droit des sociétés », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 9, 2010, p. 514 

Gilbert Parleani, « Absence, en droit de l'Union européenne, d'un principe autonome d'égalité entre actionnaires », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2010, p. 45 

Gilbert Parleani, « Une société autorisée à utiliser un nom patronymique dans sa dénomination sociale peut-elle déposer ce nom à titre de marque ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2009, p. 587 

Gilbert Parleani, « L'arrêt Cartesio, ou l'ingénieuse incitation à la migration intra communautaire des sociétés », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2009, p. 147 

Gilbert Parleani, « Après l'arrêt Volkswagen du 23 octobre 2007, quelle liberté pour les Etats actionnaires ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2008, p. 868 

Gilbert Parleani, « La société coopérative européenne française après la loi du 3 juillet 2008 », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2008, p. 531 

Gilbert Parleani, « Le démarchage bancaire et financier », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2004, p. 719 

Gilbert Parleani, « Délocalisation et fiscalité : la condamnation par la Cour de justice de la règle fiscale française de taxation immédiate des plus-values latentes », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2004, p. 695 

Gilbert Parleani, « Le règlement relatif à la société coopérative européenne, et la subtile articulation du droit communautaire et des droits nationaux », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2004, p. 74 

Gilbert Parleani, « Après Bordas et Petrossian, Ducasse : précisions sur les droits du titulaire d'un nom notoire inséré dans une dénomination sociale », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2003, p. 548 

Gilbert Parleani, « Les insuffisances de la démocratie à l'égard des bénéficiaires des services rendus par l'association », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2002, p. 791 

Gilbert Parleani, « L'action spécifique « à la française » est morte ; vive l'action spécifique « à l'européenne » ! », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2002, p. 519 

Gilbert Parleani, « Qu'est-ce qu'un actionnaire ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2000, p. 715 

Gilbert Parleani, « « Fonds turbo » et obligation de gestion régulière d'un fonds commun de placement », Recueil Dalloz, N° 31, 1999, p. 440 

Gilbert Parleani, « La directive 68/151 du 6 mars 1968 (première directive en matière de société) n'harmonise pas les règles nationales applicables aux conflits d'intérêts entre les sociétés et leurs dirigeants », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 1999, p. 787 

Gilbert Parleani, « La mise en concurrence des législations nationales des Etats membres de l'Union européenne pour constituer dans l'un d'eux une société inactive, qui agira dans un autre pays de l'Union par une succursale concentrant toute l'activité, n'est pas une fraude au droit de l'Etat de la succursale », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 1999, p. 386 

Gilbert Parleani, « Périodicité du maintien du nom d'un ancien associé dans la raison sociale d'une SCP », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 1998, p. 810 

Gilbert Parleani, « L'accès à l'Eurovision : les conditions d'admission à un groupement inspiré par l'intérêt général à la lumière du droit communautaire », Recueil Dalloz, N° 33, 1997, p. 421 

Gilbert Parleani, « La licéité du « couponnage électronique » », Recueil Dalloz, N° 3, 1997, p. 39 

Gilbert Parleani, « Compétence internationale en matière de diffamation, en application de l'article 5, point 3, de la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 », Recueil Dalloz, N° 5, 1996, p. 61 

Gilbert Parleani, « Pérennité et exclusivité du droit d'utiliser un nom patronymique dans la dénomination sociale. De l'arrêt Bordas à l'arrêt Petrossian », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 1996, p. 65 

Gilbert Parleani, « Dans le cadre d'un plan de cession, la cession d'actions détenues par le débiteur doit respecter les statuts de la société tiers et notamment la clause d'agrément préalable », Recueil Dalloz, N° 30, 1995, p. 426 

Gilbert Parleani, « Le libellé du capital social en Ecus », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 1995, p. 701 

Gilbert Parleani, « Les pactes d'actionnaires », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 1991, p. 1 

Gilbert Parleani, « Le juge des référés face au droit communautaire », Recueil Dalloz, N° 11, 1990, p. 65 

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