Francis Kessler

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne

Thèse

Le droit des conventions collectives de travail en République fédérale d'Allemagne. Thèse soutenue en 1986 à Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), sous la direction de Hélène Sinay.


Ouvrages

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2022, 8e éd., Cours Dalloz, 964 p.

Francis Kessler (dir.), Droit de la protection sociale, Enrick B. Éditions, 2020, 7e éd., Cours Dalloz, 35 p.

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2017, 6e éd., Cours Dalloz, 916 p.

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2014, 5e éd., Cours Dalloz, 823 p.

Francis Kessler et Nicole Kerschen, L' Assurance maladie en Alsace-Moselle : des origines à nos jours, IRJS Editions, 2013, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 295 p.

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2012, 4e éd., Cours Dalloz, 749 p.

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Francis Kessler et Irène Politis, Droit commercial : introduction générale droit des sociétés, Ellipses, 2012, 2e éd., Cursus AES, 318 p.

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould (dir.), Code annoté européen de la protection sociale, Groupe Revue fiduciaire, 2010, 4e éd., Collection Les codes RF, 677 p.

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2009, 3e éd., Cours Dalloz, 755 p.

Francis Kessler et Irène Politis, Droit commercial : introduction générale droit des sociétés, Ellipses, 2006, Cursus AES, 326 p.

Francis Kessler et Jane Jenson (dir.), Le fédéralisme social : les défis de la gouvernance à niveaux multiples, RIAC, Éditions Saint-martin et de ENSP, 2006, 184 p.

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould (dir.), Code annoté européen de la protection sociale, Groupe Revue fiduciaire, 2005, 3e éd., Code annoté RF, 1036 p.

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2005, 2e éd., Cours Dalloz, 663 p.

Francis Kessler, Le revenu à la retraite : développements récents et propositions recent developments and proposals, Ed. du Conseil de l'Europe, 2005, Tendances de la cohésion sociale, 51 p.

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould (dir.), Code annoté européen de la protection sociale, Groupe Revue fiduciaire, 2003, 2e éd., Code annoté RF, 990 p.

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould, Droit social et politiques sociales communautaires, Éd. Liaisons, 2003, Liaisons sociales, 232 p.

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould, Code annoté européen de la protection sociale, Groupe Revue Fiduciaire, 2002, Code annoté RF, 934 p.

Francis Kessler, Droit commercial, Montchrestien, 2001, AES

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2000, Cours Dalloz, 493 p.

Francis Kessler, Catherine Marraud, Frédéric Géa et Rolf Birk (dir.), La rupture du contrat de travail en droits français et allemand, Presses universitaires de Strasbourg, 2000, 595 p.

Francis Kessler et Carole Moniolle, Le droit des retraites dans la fonction publique, Éd. de l'École nationale de la santé publique, 2000, 205 p.

Francis Kessler, Otto Kaufmann et Bernd von Maydell (dir.), Arbeits- und Sozialrecht bei grenzüberschreitenden Sachverhalten, Nomos Verlagsgesellschaft, 1998, Studien aus dem Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Sozialrecht, 402 p.

Francis Kessler, Sylvie Hennion-Moreau, Jean-Philippe Lhernould, Élodie Roueil et Emmanuel Maître, Les caractéristiques juridiques de la protection sociale d’entreprise, [producteur inconnu], 1998, 120 p.

Francis Kessler (dir.), La dépendance des personnes âgées, Sirey, 1997, 2e éd., Droit sanitaire et social, 239 p.

Francis Kessler, Otto Kaufmann et Peter A. Köhler, Le droit social en Allemagne, ced.samsom, 1995, Travail sans frontières, 207 p.

Francis Kessler (dir.), La dépendance des personnes âgées : un défi pour le droit de la protection sociale actes du colloque international... tenu le lundi 6 décembre 1993 au Château des Rohan à Saverne, Bas-Rhin, Presses universitaires de Strasbourg, 1994, 118 p.

Francis Kessler et Nikitas Aliprantis (dir.), Le droit collectif du travail : questions fondamentales, évolutions récentes études en hommage à Madame le professeur Hélène Sinay, P. Lang, 1994, 424 p.

Francis Kessler et Nicole Kerschen, Le régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle : un modèle d'avenir de protection sociale complémentaire ?, P. Lang, 1993, Europäische Hochschulschriften, 182 p.

Francis Kessler, Otto Kaufmann et Peter A. Köhler, Le droit social en Allemagne, Lamy, 1991, Collection Lamy Europe, 405 p.

Francis Kessler, Otto Kaufmann et Peter A. Köhler, Guide pratique du droit social allemand, Lamy, 1990, 38 p.

Francis Kessler, Le Droit des conventions collectives de travail en République fédérale d'Allemagne, Univ. de Paris 1, 1989, 2 vol., p.

Francis Kessler, Le droit des conventions collectives de travail en Républque [sic] Fédérale d'Allemagne, P. Lang, 1988, Publications universitaires européennes. Série 2, droit, 666 p.

Francis Kessler, Les représentants du personnel, GIFOP, 1987, 80 p.

Francis Kessler, Participation des employeurs à la formation professionnelle continue, GIFOP, 1987

Francis Kessler, Formation des Conseillers Prud’Hommes : initiation : La participation populaire à la décision de justice, GIFOP, 1986

Francis Kessler, Le droit des conventions collectives de travail en République fédérale d'Allemagne, [s.n.], 1986, 2 vol. , p.

Francis Kessler, Historique du régime d'assurance maladie en Alsace-Moselle (1883-1945) : recherche sur le régime d'assurance maladie en Alsace-Moselle et dans les mines bilan des régimes et analyse du comportement des assurés, association pour le dévéloppement de la recherche en droit social et économique, 1985


Articles

Francis Kessler, « Forfait social : une complexité « de dingue » », Droit Social, N° 2, 2024, p. 190 

Francis Kessler, « La CJUE et la prise en charge des soins transfrontaliers », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2023, p. 1000 

Francis Kessler, « La coordination de la sécurité sociale et la CJUE », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2023, p. 981 

Francis Kessler, « Formulaire A1 : la confirmation », Droit Social, N° 5, 2023, p. 457 

Francis Kessler, « Les départs anticipés à la retraite pour « carrière longue » dans le régime général de sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2023, p. 616 

Francis Kessler, « Le déficit fonctionnel permanent peut faire l'objet d'une indemnisation particulière en cas d'accident du travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2023, p. 345 

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Francis Kessler, « Indemnisation * Allocation de retour à l'emploi * Recouvrement des trop perçus * Pôle emploi * Procédure », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2023, p. 172 

Francis Kessler et Nicolas Aubert, « Financial participation in France », in Jens Lowitzsch, Iraj Hashi (dir.), PEPPER report V: Benchmarking of Employee Participation in Profits and Enterprise Results in the European Union, 2023, p. NC

Francis Kessler, « Plan d'épargne retraite d'entreprise. Plaidoyer pour un régime unique « EET » », Droit Social, N° 7, 2022, p. 652 

Francis Kessler, « Branche « autonomie » : la bouture va-t-elle prendre ? », Droit Social, N° 2, 2022, p. 134 

Francis Kessler, « Brexit et sécurité sociale de base des salariés », Droit Social, N° 10, 2021, p. 837 

Francis Kessler, « La couverture maladie aux États-Unis. Contribution à l'étude des systèmes de protection sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2021, p. 1137 

Francis Kessler, « Le risque de perte d'autonomie : quelle place pour les aidants ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2021, p. 45 

Francis Kessler, « Liquidation judiciaire * Portabilité des droits de prévoyance * Nécessité d'un financement particulier (non) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2021, p. 187 

Francis Kessler, « Coordination des systèmes * Calcul d'une pension internationale * Eléments de calcul * Règlement n° 883/2004 * Assimilation de faits survenus à l'étranger », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2020, p. 1211 

Francis Kessler, « Le risque dépendance en France : quelques points remarquables au regard des expériences étrangères », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2019, p. 441 

Francis Kessler, « Le risque dépendance à l'étranger », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2019, p. 377 

Francis Kessler, « Retraite surcomplémentaire * Régime à prestations définies * Présence dans l'entreprise au moment du départ à la retraite * Droit communautaire * Réforme », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2018, p. 1116 

Francis Kessler, « La portée des certificats de détachement : le retour au droit et à la raison ? », Droit Social, N° 4, 2018, p. 389 

Francis Kessler et Michel Borgetto, « Les risques professionnels en question(s) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2018, p. 575 

Francis Kessler, « Complémentaires santé : bilan et perspectives », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2017, p. 401 

Francis Kessler, « L'articulation des contrats collectifs obligatoires frais de santé avec le régime local d'assurance maladie d'Alsace et de Moselle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2017, p. 430 

Francis Kessler, « Les engagements de retraite surcomplémentaire en faveur des salariés du secteur privé : entre liberté contractuelle et encadrement social, fiscal et prudentiel », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 808 

Francis Kessler, « Les fonds de pension », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 799 

Francis Kessler, « L'articulation de la complémentaire frais de santé obligatoire et du régime local d'assurance maladie d'Alsace et de Moselle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2016, p. 511 

Francis Kessler, « La décision sur les « retraites chapeaux » : le juge constitutionnel face au capharnaüm des prélèvements sur des rémunérations différées », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2016, p. 86 

Francis Kessler, « Le régime de retraite des marins », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2015, p. 597 

Francis Kessler et Thierry Tauran, « Retraites et régimes spéciaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2015, p. 577 

Francis Kessler, « L'émergence (trop tardive ?) de la notion de régime de protection sociale complémentaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2015, p. 352 

Francis Kessler, « La décision sur les « frontaliers suisses » : la confusion et l'esquisse d'une place à la solidarité », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2015, p. 247 

Francis Kessler, « La transformation du régime de retraite complémentaire obligatoire des avocats », Droit Social, N° 1, 2015, p. 76 

Francis Kessler, « Le ciblage des allocations familiales est constitutionnel en son principe », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2015, p. 92 

Francis Kessler, « La notion de « contrat en cours » en droit de la prévoyance : le chaos jurisprudentiel », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2014, p. 962 

Francis Kessler, « La fraude pénale en droit de la sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2013, p. 1152 

Francis Kessler, « Retraite surcomplémentaire à prestations définies * Engagement unilatéral * Modification * Sanction », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2013, p. 1145 

Francis Kessler, « Egalité et protection sociale complémentaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2013, p. 392 

Francis Kessler, « Les modalités de désignation d'organismes assureurs de prévoyance collective devant la Cour de cassation : circulez, il n'y a rien à discuter ! », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2013, p. 144 

Francis Kessler, « Contrat d'assurance de groupe * Prévoyance complémentaire d'entreprise * Obligation d'information de l'employeur * Portée », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2012, p. 1150 

Francis Kessler, « L'obligation d'affiliation aux régimes des professions libérales : des difficultés sans fin ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2012, p. 213 

Francis Kessler et Michel Borgetto, « La protection sociale des professions libérales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2012, p. 211 

Francis Kessler, « Droit européen, handicap et intégration à l'emploi », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2011, p. 806 

Francis Kessler, « Le droit fondamental à la négociation collective n'existe, en Europe, que sous condition », Droit Social, N° 12, 2010, p. 1233 

Francis Kessler, « Retraites professionnelles * Prévoyance * Travail à temps partiel * Contrats à durée déterminée * Egalité de traitement », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2010, p. 778 

Francis Kessler, « La coordination des prestations de chômage dans les nouveaux règlements », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2010, p. 53 

Francis Kessler et Michel Borgetto, « Le nouveau droit communautaire de la sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2010, p. 3 

Francis Kessler, « Les nouvelles règles de détermination de la législation applicable », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2010, p. 14 

Francis Kessler, « Licenciement collectif, information et consultation du comité d'entreprise et recours individuel du salarié », Droit Social, N° 12, 2009, p. 1217 

Francis Kessler, « La reconnaissance des périodes d'éducation des enfants dans le cadre des règles européennes, de coordination de l'assurance vieillesse », Droit Social, N° 9, 2009, p. 981 

Francis Kessler, « La gestion du régime étudiant de sécurité sociale par les mutuelles étudiantes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2009, p. 451 

Francis Kessler et Michel Borgetto, « Mutualité et protection sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2009, p. 395 

Francis Kessler, Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Casson, Marion del Sol, Otto Kaufmann et Muriel Le Barbier Le Bris, « Protection sociale d'entreprise », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 30, 2008, p. 1984 

Francis Kessler, « Cotisations sociales. Indépendants. Notion de revenu professionnel d'un indépendant membre d'une société d'exercice libéral », Droit Social, N° 12, 2008, p. 1278 

Francis Kessler, « CSG. CRDS contribution pour le remboursement de la dette sociale. Travailleurs migrants. Règlement (CEE) n° 1408/71. Convention fiscale bilatérale préventive de la double imposition », Droit Social, N° 7, 2008, p. 886 

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould, « L'actualité de la jurisprudence communautaire et internationale », Revue de Jurisprudence Sociale, N° 6, 2008, pp. 497-509 

Francis Kessler, « Images de la flexicurité : le droit du licenciement aux Pays-Bas », Droit Social, N° 5, 2008, p. 577 

Francis Kessler, « Comité d'entreprise et protection sociale complémentaire : retour sur un vieux couple », Droit Social, N° 2, 2008, p. 174 

Francis Kessler, « La difficile transformation des institutions de retraite supplémentaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2008, p. 53 

Francis Kessler et Michel Borgetto, « Les retraites professionnelles », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2008, p. 3 

Francis Kessler, « Protection sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2008, p. 200 

Francis Kessler, Philippe Casson, Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Otto Kaufmann et Muriel Le Barbier Le Bris, « Protection sociale d'entreprise », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 50, 2007, pp. 43-50 

Francis Kessler, « L'exportation des avantages sociaux soumise à de nouvelles conditions « d'intégration » ou « d'attaches économiques et sociales » », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2007, p. 1016 

Francis Kessler, « L'allocation supplémentaire du fonds national de solidarité n'est pas exportable », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2007, p. 737 

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould, « L'actualité de la jurisprudence communautaire et internationale », Revue de Jurisprudence Sociale, N° 2, 2007, pp. 121- 128 

Francis Kessler, « Le Conseil de l'Europe et la protection sociale des travailleurs migrants », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2007, p. 216 

Francis Kessler, « L'Europe sociale oubliée : l'activité du Conseil de l'Europe dans le domaine de la protection sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2007, p. 197 

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould et Hélène Tissandier, « L'actualité de la jurisprudence communautaire et internationale », Revue de Jurisprudence Sociale, N° 4, 2006, pp. 257-267 

Francis Kessler, « Les réformes de l'assurance santé aux Pays-Bas : tentative de bilan », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2006, p. 455 

Francis Kessler, « Complément ou substitution à la Sécurité sociale ? Essai sur l'indemnisation sociale comme technique de protection sociale », Droit Social, N° 2, 2006, p. 191 

Francis Kessler, « Union européenne. Salarié travaillant en France et résidant en Belgique. Règlement 1408/71. Assujettissement à la CSG et à la CRDS », Droit Social, N° 11, 2005, p. 1068 

Francis Kessler, « Réflexions sur les mutations récentes du droit de la protection sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2005, p. 619 

Francis Kessler, « L'autonomie des personnes handicapées dans la loi du 11 février 2005 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2005, p. 382 

Francis Kessler, « Sur les conditions d'accès d'un citoyen de l'Union européenne au bénéfice d'une prestation d'aide sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2005, p. 245 

Francis Kessler, « Les fonds de pension pan-européens et l'épargne retraite française », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2004, p. 192 

Francis Kessler, Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau et Philippe Pierre, « Protection sociale d'entreprise », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 44, 2003, p. 1553 

Francis Kessler, « Une nouvelle réforme pour rien de l'aide aux personnes âgées dépendantes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2003, p. 514 

Francis Kessler, « Fuchs Maximilian (Hers.), Kommentar zum Europäischen Sozialrecht », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 2003, p. 365 

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould, « La jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes, libre prestation des services en matière de protection sociale », Concurrence et protection sociale en Europe, Presses universitaires de Rennes, 2003, pp. 51-69 

Francis Kessler, Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Muriel Le Barbier Le Bris, Jean-Philippe Lhernould et Philippe Pierre, « Protection sociale d'entreprise », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 43, 2002, p. 1554 

Francis Kessler, « Frais de soins d'urgence : priorité des règles sur la libre prestation de services », Droit Social, N° 6, 2002, p. 649 

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould, « L'impact sur le droit de la protection sociale de la jurisprudence de la CJCE relative à la libre prestation des services », Droit Social, 2002, p. 748 

Francis Kessler, « Le refus de signature du PARE », Recueil Dalloz, N° 43, 2001, p. 3445 

Francis Kessler, « Sécurité sociale des travailleurs migrants. Dérogation à la loi du lieu d'emploi. Annexe 2 du règlement 1408/71 », Droit Social, N° 9, 2001, p. 903 

Francis Kessler, « Sécurité sociale des travailleurs migrants. Prohibition des doubles cotisations (portée). Art. 13 règlement 1408/71 », Droit Social, N° 9, 2001, p. 907 

Francis Kessler, « L'exportation de prestations non contributives de sécurité sociale : du nouveau », Droit Social, N° 7, 2001, p. 751 

Francis Kessler, « L'allocation personnalisée autonomie : une nouvelle prestation ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2001, p. 663 

Francis Kessler, « ACTP et hospitalisation : âpres débats », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 618 

Francis Kessler, « ACTP et prestation spécifique dépendance : un contentieux sans fin », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 617 

Francis Kessler, « Le couperet à l'âge de 60 ans : le passage de l'ACTP à la prestation spécifique dépendance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 616 

Francis Kessler, « Le couple homosexuel et l'allocation compensatrice pour tierce personne », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 617 

Francis Kessler, « Protection juridique des personnes handicapées. La Cour de cassation s'intéresse à nouveau aux majeurs en tutelle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2001, p. 619 

Francis Kessler et Fabienne Muller, « Contestation du montant des salaires retenu par la caisse pour le calcul de la pension », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 390

Francis Kessler et Fabienne Muller, « Des effets dans le temps des exonérations de cotisations d'assurance vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 390 

Francis Kessler et Fabienne Muller, « Le devoir d'information des caisses d'assurance vieillesse à l'égard des assurés », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 389 

Francis Kessler et Fabienne Muller, « Prise en charge par l'employeur de la part salariale des cotisations au régime de retraite complémentaire et de prévoyance des cadres et assiette des cotisations de sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 392 

Francis Kessler et Fabienne Muller, « Réforme des régimes de retraite complémentaire des salariés ARRCO et AGIRC », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 391 

Francis Kessler et Fabienne Muller, « Régimes de base d'assurance vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2001, p. 387 

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