Colloque organisé par le Centre de Droit International, Université libre de Bruxelles...
Conference launches a partnership between the Universities of Nantes, Birmingham, Florence, Murcia and Kyiv...
Cycle de conférences organisé par l'Institut Michel Villey, Université Paris Panthéon Assas...
Conférence organisée par l'IEJUC et le CDA, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IUF ...
Conférence organisée par le Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la justice administrative...
Colloque organisé par le FONDAFIP et l'APFF...
Journée d'étude organisée par les départements d'Histoire et de Philosophie de l'Université de Namur, sous la responsabilité scientifique de Nicolas Michel et Laura Rizzerio ...
Journée d'études organisée par l’Université de Corse et le CNCM VOCE...
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Le bien juridique
Essai sur le système des droits patrimoniaux
Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme « bien » n’est que rarement appréhendé en lui-même.
Editions Panthéon-Assas11 / 2023
Eau, Terre, Air
9nov.2023
Quels accès ? Quels usages ? Quelles propriétés ?
Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique
11mars2021
Première séance de présentation de thèses organisée par le Laboratoire de droit civil de l'Université Panthéon-Assas.
Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux. Thèse soutenue en 2020 à Paris 2, sous la direction de Claude Brenner.
Gabriel Sebban, Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux, Éditions Panthéon Assas, 2023, Nouvelle recherche, 621 p.
Gabriel Sebban, Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux, 2020, 612 p.
Gabriel Sebban, « Les conditions de la décharge de la caution en matière de perte d'un droit préférentiel », Recueil Dalloz, N° 41, 2021, p. 2124
Gabriel Sebban, « L'usucapion opposée à la publication », Recueil Dalloz, N° 12, 2021, p. 679
Gabriel Sebban, « L'inopposabilité au créancier de l'absorption d'une caution par le débiteur : quelles incidences sur la procédure collective de ce dernier ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2021, p. 458
« Eau, Terre, Air ». Bordeaux, le 09 novembre 2023
« Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique ». en visio-conférence, le 11 mars 2021