Clémence Mouly-Guillemaud

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre du Droit de l'Entreprise

Thèse

Retour sur l'article 1135 du Code civil : une nouvelle source du contenu contractuel. Thèse soutenue en 2004 à Montpellier 1, sous la direction de Didier Ferrier.


Ouvrages

Clémence Mouly-Guillemaud et Romain Loir, Travaux dirigés de droit des obligations, LexisNexis, 2022, 9e éd., Objectif droit, 284 p.

Clémence Mouly-Guillemaud, Pascal Puig et Jean-Baptiste Seube, Travaux dirigés de droit des obligations, LexisNexis, 2017, 8e éd., Objectif droit, 287 p.

Clémence Mouly-Guillemaud, Pascal Puig et Jean-Baptiste Seube, Travaux dirigés de droit des obligations, LexisNexis, 2015, 7e éd., Objectif droit, 267 p.

Clémence Mouly-Guillemaud, Pascal Puig et Jean-Baptiste Seube, Travaux dirigés de droit des obligations, LexisNexis, 2011, 6e éd., Objectif droit, 253 p.

Clémence Mouly-Guillemaud, Pascal Puig et Jean-Baptiste Seube, Travaux dirigés de droit des obligations, Litec, 2009, 5e éd., Objectif droit, 256 p.

Clémence Mouly-Guillemaud, Retour sur l'article 1135 du Code civil : une nouvelle source du contenu contractuel, LGDJ, 2006, Bibliothèque de droit privé, 581 p.

Voir plus

Clémence Mouly-Guillemaud, Retour sur l'article 1135 du Code civil : une nouvelle source du contenu contractuel, [s.n.], 2004, 572 p.


Articles

Clémence Mouly-Guillemaud, « Assainir le contentieux de la rupture brutale par une réforme des principes jurisprudentiels », Recueil Dalloz, N° 38, 2019, p. 2102 

Clémence Mouly-Guillemaud, « Déséquilibre significatif et rupture brutale : variations introduites par la refonte du Titre IV du Livre IV du Code de commerce », Revue Lamy Droit civil, 2019, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « La « relation établie » en droit commun des obligations », Mélanges en l’honneur de M.-L. Mathieu, 2019, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « L’indemnisation d’une rupture brutale : retour à la normale ? », obs. sous Com., 23 janvier 2019, n° 17-26870 », Revue Lamy Droit des affaires, 2019, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Une seule rupture fautive de la relation contractuelle, deux responsabilités cumulées », obs. sous Com. 24 octobre 2018, n° 17-25672 », Revue Lamy Droit civil, 2019, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Le Droit à un procès équitable dans le contentieux des pratiques restrictives de concurrence, note sous Com., 21 mars 2018, n° 16-28412 », Revue Lamy Droit civil, 2018, p. NC

Voir plus

Clémence Mouly-Guillemaud, « Le flux et le reflux de la rupture d’une relation commerciale », Flux et reflux de la rupture d’une relation commerciale. Application de l'article L. 442-6, I, 5° du Code de commerce : excès constatés et modérations possibles, 2018, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Nul ne peut se constituer de titre à soi-même… C’est à dire ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Revirement relatif à la spécialisation du contentieux des pratiques restrictives : la sécurité juridique prime !, note sous Com., 29 mars 2017, n° 15-17659 », Revue Lamy Droit civil, 2017, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « La brutalité d'une rupture prévisible », Recueil Dalloz, N° 37, 2016, p. 2203

Clémence Mouly-Guillemaud, « Répercussion de la crise économique, perte de rentabilité d’une relation ou prévisibilité de la rupture : la brutalité en quête de sens », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2016, p. 385

Clémence Mouly-Guillemaud, « L'intention comme condition et la circonspection comme incidence de la poursuite d'une relation établie par des tiers », Recueil Dalloz, N° 1, 2016, p. 59 

Clémence Mouly-Guillemaud, « L'article L. 442-6, I, 5°, du code de commerce n’est pas applicable à l’avocat : commercialité ou confiance ?, note sous Com., 24 nov. 2015, n° 14-22578 », Recueil Dalloz, 2016, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « L’intention comme condition et la circonspection comme incidence de la poursuite d’une relation établie par des tiers, note sous Com., 15 sept. 2015, n° 14-17964 », Recueil Dalloz, 2016, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Quand le silence vaut acceptation, la circonstance n’est plus affaire de temps », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2016, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Fondement contractuel ou délictuel de l’indemnisation de la rupture d’une relation contractuelle : quelle stratégie privilégier ? », Revue Lamy Droit civil, 2015, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Redéfinir le champ de l'article L. 442-6, I, 5 du code de commerce pour préserver le droit des sociétés », Revue Lamy Droit des affaires, 2015, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Rupture brutale : les comptes entre amis sont permis, le désengagement progressif aussi, note sous Com., 16 déc. 2014, n° 13-21363 », Revue Lamy de la Concurrence, 2015, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Couple en séparation de biens et financement individuel de biens indivis : en l’absence de libéralité, autant rester séparé, note sous Civ. 1ère, 18 décembre 2013 », Répertoire du notariat Defrénois, 2014, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « L’appréciation judiciaire du préavis raisonnable pour réduire le préavis contractuel : ordre public ou réfaction contractuelle ?, note sous Com., 22 octobre 2013, n° 12-19500 », Revue Lamy Droit des affaires, 2014, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Règles de procédure de l'article L. 442-6, III et conditions de formes de l'article L. 442-6, I, 5° du Code de commerce, note sous Com., 24 sept. 2013 », Les Petites Affiches, 2014, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Entre modification de la relation et reconversion, l’appréciation de la rupture brutale se précise, note sous Com., 9 juill. 2013 », Recueil Dalloz, N° 34, 2013, p. 2324

Clémence Mouly-Guillemaud, « La relation établie entre tiers, propagation de la notion et hypertrophie de l’effet, note sous Com., 25 sept. 2012 », Revue Lamy Droit des affaires, 2013, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Mais quel est l’objet du préavis entre professionnel ? », Revue Lamy de la Concurrence, 2013, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Proroger le préavis pour biaiser la brutalité », Revue Lamy Droit des affaires, 2013, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Rupture brutale d’une relation contractuellement établie, quelle place pour l’anticipation des parties ? », Revue Lamy de la Concurrence, 2013, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « Le repreneur du fonds reprend la relation commerciale : une relation établie bien au-delà du réel, note sous Com., 2 nov. 2011 », Recueil Dalloz, 2012, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « L’obligation d’information des professionnels du Droit, obligation d’anticiper l’imprévisible », Les Petites Affiches, 2012, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « L'obligation de garde du garagiste, divination ou pragmatisme ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2010, p. 480 

Clémence Mouly-Guillemaud, « L’obligation de garde du garagiste, divination ou pragmatisme ?, note sous Civ. 1ère, 8 oct. 2009 », Recueil Dalloz, 2010, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « L'absence d'emprise de la volonté dans la mise en oeuvre de la rupture d'une relation commerciale », Recueil Dalloz, N° 16, 2008, p. 1115 

Clémence Mouly-Guillemaud, « L’absence d’emprise de la volonté dans la mise en œuvre de la rupture d’une relation commerciale, note sous Com., 25 sept. 2007, n° 06-15517 », Recueil Dalloz, 2008, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « L’exécution forcée du pacte de préférence, entre illusion et fiction », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2008, p. NC

Clémence Mouly-Guillemaud, « La sentence « nul ne peut se constituer de preuve à soi-même » ou le droit de la preuve à l’épreuve de l’unilatéralisme », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2007, p. 253


Autre

Clémence Mouly-Guillemaud, Nicolas Ferrier, Maxime Alby, Lucas Bettoni, Laura Attali, Anouk Bories, Jennifer Bouffard, David Boulaud, Alexis Boisson, Stéphane Brena, Aurélie Brès, Sibylle Chaudouet, Aurore Fournier, Nicolas Ereseo, Theodora Leichnig et Vanessa Monteillet, Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, p. 197

Actualités Publications Communications