Caroline Coupet

Professeure
Droit privé et sciences criminelles.
Université Paris Panthéon-Assas

Institut de Recherche en Droit des Affaires

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directrice Master 2 MBA Droit des affaires et management
  • Co-directrice Executive Master 2 MBA Droit des affaires et management

Thèse

L'attribution du droit de vote dans les sociétés. Thèse soutenue en 2012 à Paris 2, sous la direction de Hervé Synvet.


Ouvrages

Caroline Coupet et Matthieu Buchberger (dir.), Directives "Droits des actionnaires" 2007/36/CE et (UE) 2017/828 : commentaire article par article, Bruylant, 2022, Droit de l'Union européenne

Caroline Coupet, Jean-Jacques Ansault et Christian Caviglioli, Groupes de sociétés et procédures collectives : de l'autonomie patrimoniale des sociétés groupées à l'unité patrimoniale du groupe ? actes du colloque tenu le 2 juin 2017 à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, LexisNexis, 2018, Actualités de droit de l'entreprise, 109 p.

Caroline Coupet, L'attribution du droit de vote dans les sociétés, LGDJ-Lextenso éd., 2015, Bibliothèque de droit privé, 635 p.

Caroline Coupet, L'attribution du droit de vote dans les sociétés, [s.n.], 2012, 733 p.


Articles

Caroline Coupet, « De quoi l'ESG est-il le nom ? », Bulletin Joly Sociétés, N° 3, 2024, p. 1

Caroline Coupet, « Des apports du contentieux de la rémunération des dirigeants sociaux à la compétence commerciale », Bulletin Joly Sociétés, N° 3, 2024, p. 7 

Caroline Coupet et France Drummond, « 3 QUESTIONS - L'avenir du droit des sociétés », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1, 2024, p. 1

Caroline Coupet, « Miscellanées autour de l’action ut singuli : fonds communs de placement et conventions règlementées », Bulletin Joly Sociétés, N° 1, 2024, p. 11

Caroline Coupet, « La "gouvernance durable », Les transformations européennes du droit des sociétés, Éditions Panthéon-Assas, 2023, p. 109 

Caroline Coupet, « L’expert indépendant dans les opérations transfrontalières », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, p. 754  

Voir plus

Caroline Coupet, « Nullité des actes contraires à l'intérêt social dans une société civile Commentaire sous Cass. civ. 3 e , 11 janv. 2023, n° 21-22.174, SCI Starlight c/ Caisse de crédit mutuel de Cannes centre Croisette et a., F-D », Ingénierie patrimoniale, 2023, p. 6

Caroline Coupet, « Perpétuité d'un pacte d'associé et caractère déterminable du prix en présence d'une clause de plafonnement », Ingénierie patrimoniale, 2023, p. NC 

Caroline Coupet, « Nullité des délibérations sociales : le juge statue en droit ! », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2018, p. 246 

Caroline Coupet, « Promesses croisées de cession de droits sociaux : maintien forcé du contrat en cas de résiliation sans préavis », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 12, 2017, p. 542 

Caroline Coupet, « Contrat de management et organisation sociétaire », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 2, 2017, p. 61 

Caroline Coupet, « Validité d'une clause de bad leaver liant une salariée », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 8, 2016, p. 391 

Caroline Coupet, « Fraude à la procédure des conventions réglementées et report du point de départ de la prescription en cas de dissimulation », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 3, 2016, p. 149 

Caroline Coupet, « Les normes d'origine privée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2015, p. 437 

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