Aurélie Bres

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre du Droit de l'Entreprise

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-responsable du Master Droit du commerce international avec le Professeur Pierre Mousseron
  • Responsable du DU Droits fondamentaux et Droit des affaires
  • Responsable de la Capacité en Droit

Thèse

La résolution du contrat par dénonciation unilatérale. Thèse soutenue en 2008 à Montpellier 1, sous la direction de Jacques Raynard.


Ouvrages

Aurélie Bres, La résolution du contrat par dénonciation unilatérale, Litec, 2009, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 640 p.

Aurélie Bres, La résolution du contrat par dénonciation unilatérale, 2008, 665 p.


Articles

Aurélie Bres, « Effet judiciaire de l'usage du maintien en fonction du juge-commissaire, obs. ss. CA Pau 13 février 2023 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 23, 2023, p. NC

Aurélie Bres, « Usages du courtage d'assurance », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 23, 2023, pp. 32-33

Aurélie Bres, « Le principe d'intelligibilité », in ss. dir. Pierre Mousseron (dir.), Les principes en Droit de l'entreprise, LexisNexis, 2023, p. NC

Aurélie Bres, « Usage et communauté d'une seule personne, note sous Soc., 21 juin 2023, n° 21-22.076 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, p. NC

Aurélie Bres, « Usages et contrat, note sous CA Rennes, 22 sept. 2023, n° 20/05719 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, p. NC

Aurélie Bres, « Modération de l'usage relatif au taux de la clause pénale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 47, 2022, p. NC

Voir plus

Aurélie Bres, « Effet des usages en matière contractuelle », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 19, 2022, p. NC

Aurélie Bres, « Durée du préavis d'usage en matière de rupture de relations commerciales établies », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 51, 2021, p. NC

Aurélie Bres et Philippe Grignon, « Usages et détermination de la valeur locative en matière de bail commercial », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 51, 2021, p. NC

Aurélie Bres, « Tolérance usuelle », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 18, 2021, pp. 42-43

Aurélie Bres, « Les inférences dans la pensée juridique : déduction, induction et abduction », Liber amicorum en l'honneur du Professeur Didier Ferrier, Paris, LexisNexis, 2021, pp. 119-135

Aurélie Bres, « Usages et signes communautaires », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 48, 2020, pp. 34-35

Aurélie Bres, « Valoriser les usages par une institution corporative : les prud'homies de pêche méditerranéennes », in Pierre Mousseron (dir.), Valoriser les usages : Approches..., Montpellier, Institut des usages, 2020, pp. 129-152

Aurélie Bres, « Usage de la méthode hôtelière », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 43, 2019, p. NC

Aurélie Bres, « Usage et détermination de l'objet », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 43, 2019, p. NC

Aurélie Bres, « Champ d'application des usages », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 20, 2019, pp. 34-35

Aurélie Bres, « Preuve de l'usage », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 20, 2019, pp. 35-36

Aurélie Bres, « Détermination du préavis de rupture d'un contrat liant un médecin à un établissement privé par référence aux usages : résolution du conflit d'usages », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 6, 2019, p. 292

Aurélie Bres et Jean Maury, « Libéralités-partages, étude 365 », Le Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités, Lamy, 2019, p. NC

Aurélie Bres, « Application des usages. Usages et banque », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 43, 2018, pp. 41-42

Aurélie Bres, « Effet des usages en matière de clause pénale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 19, 2018, pp. 37-38

Aurélie Bres, « Effet des usages en matière probatoire (suite) en matière de droit du travail », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 19, 2018, p. 39

Aurélie Bres, « Le fondement de la force des usages », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, pp. 352-356

Aurélie Bres, « Tradition in the French Legal System: Outward Signs and Usefulness », in dir. L. Mayali, P. Mousseron (dir.), Customary Law Today, Springer International Publishing|Springer Cham, 2018, pp. 15-30

Aurélie Bres, « Un détournement de commandes contraire aux usages est constitutif de concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 45, 2017, pp. 25-26

Aurélie Bres, « Autonomie des usages par rapport au contrat », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 19, 2017, pp. 23-24

Aurélie Bres, « Agence commerciale : tribunal internationalement compétent pour connaître de l'action en paiement de l'indemnité de cessation de contrat, obs. ss. Com., 13 sept. 2017, n° 15-26019 », Lettre de la distribution, 2017, p. NC

Aurélie Bres, « Point de départ du délai de renonciation à une clause de non-concurrence par l'employeur d'un VRP, obs. ss. Soc., 21 juin 2017, n° 16-15271 », Lettre de la distribution, 2017, p. NC

Aurélie Bres, « Pratiques commerciales trompeuses visant des professionnels, obs. ss. Crim. 22 novembre 2016, n° 15-83559 », Lettre de la distribution, 2017, p. NC

Aurélie Bres, « Réduction du préavis contractuel dans le cadre de l'application de L. 442-6, I, 5° c. com., obs. ss. CA Reims, 14 févr. 2017, n° 15/02398 », Lettre de la distribution, 2017, p. NC

Aurélie Bres, « Les usages permettent-ils d'apprécier la licéité de l'obtention et de la divulgation de secrets d'affaires ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 51, 2016, pp. 44-45

Aurélie Bres, « Disparition des usages : : la vente traditionnelle d'animaux de compagnie dans certains marchés et foires alimentaires peut-elle perdurer malgré l'interdiction légale ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 20, 2016, p. 34

Aurélie Bres, « Quels rôles pour les usages en matière contractuelle ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 20, 2016, pp. 30-31

Aurélie Bres, « Parasitisme : caractérisation nécessaire du savoir-faire et des efforts dont le parasite a indûment tiré profit, obs. ss Com. 5 juill. 2016, n° 14-10108 », Lettre de la distribution, 2016, p. NC

Aurélie Bres, « L'usage peut-il constituer un instrument de contrôle de l'abus dans les pratiques restrictives de concurrence ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 45, 2015, pp. 42-43

Aurélie Bres, « Les usages fondent-ils un devoir de conseil et de coopération en matière informatique ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 19, 2015, pp. 33-34

Aurélie Bres, « Application de la loi LME aux contrats internationaux, CEPC 26 mars 2015, Avis n° 15-08 », Lettre de la distribution, 2015, p. NC

Aurélie Bres, « Charge de la preuve en cas de défaut de conformité du bien livré selon la Directive 1999/44/CE, obs. ss CJUE, 4 juin 2015, aff. C-497/13 », Lettre de la distribution, 2015, p. NC

Aurélie Bres, « Droit d'accès aux documents et confidentialité dans les procédures conduites par les autorités en charge de la concurrence », Lettre de la distribution, 2015, p. NC

Aurélie Bres, « Déconditionnement et commercialisation par le distributeur des produits du fabricant après cessation des relations, obs. ss Com., 29 sept. 2015, n° 14-17130 », Lettre de la distribution, 2015, p. NC

Aurélie Bres, « Immixtion d’une société-mère dans le différend opposant une filiale à un créancier, obs. ss com. 3 février 2015, n° 13-24895 », Lettre de la distribution, 2015, p. NC

Aurélie Bres, « Un usage peut-il neutraliser l'infraction de travail dissimulé ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 45, 2014, pp. 33-34

Aurélie Bres, « Le contrat de concession constitue une fourniture de services au sens de l’art. 5-1, b du Règlement 44/2001, note ss Civ. 1re, 19 nov. 2014, n° 13-13405 », Lettre de la distribution, 2014, p. NC

Aurélie Bres, « Les conflits d'usages », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, N° 92, 2011, pp. 25-29

Aurélie Bres, « L'obligation de non-concurrence de plein droit de l'associé », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2011, pp. 463-510

Aurélie Bres, « Précisions jurisprudentielles sur la faculté de renonciation au contrat d'assurance-vie », Les Petites Affiches, N° 57, 2010, pp. 8-19

Aurélie Bres, « Création d'une société concurrente par l'associé minoritaire d'une SARL », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2010, pp. 297-302

Aurélie Bres, « Les usages en Droit des assurances », in dir. P. Mousseron (dir.), Les usages en Droit de l'entreprise, LexisNexis, 2010, p. NC

Aurélie Bres, Julien Courchet, Karine Buchet-Poyau, Auriane Potemski, Isabelle Jariel-Encontre et Marc Billaud, « Interaction with 14-3-3 Adaptors Regulates the Sorting of hMex-3B RNA-binding Protein to Distinct Classes of RNA Granules », Journal of Biological Chemistry, N° 46, 2008, pp. 32131-32142


Autres

Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni, Laura Attali, Anouk Bories, Jennifer Bouffard, David Boulaud, Alexis Boisson, Stéphane Brena, Sibylle Chaudouet, Aurore Fournier, Nicolas Ereseo, Theodora Leichnig et Vanessa Monteillet, Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, p. 197

Aurélie Bres, Le contrôle de la pêche par les prud’homies sur le littoral de l’Occitanie, in Institut des usages (dir.), Coutumes d'Occitanie d'aujourd'hui, Institut des usages, p. NC

Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni, David Boulaud, Alexis Boisson, Stéphane Brena, Sibylle Chaudouet, Julien Faure, Yasmina Idani, Alexis Lopez, Theodora Leichnig, Victorine Tournaire, Margot Silly et Athenaïs Weil-Belabbas, Rapport 2022. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques, Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2021), p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Vers un principe de vigilance ? », Le devoir de vigilance des entreprises : l'âge de la maturité ?. Montpellier, le 25 mai 2023

  • « Tradition in the French system ». Montpellier, le 18 mai 2017

  • « Le renouveau dans l'application des usages: les conflits d'usages ». Montpellier (34000), le 17 juin 2011

  • « L'insertion territoriale des systèmes d'activités des ménages agricoles en Languedoc Roussillon, France. Intersama : un projet de recherche-action ». Rimouski, le 25 août 2008