Agnès Cerf

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit, administration économique et sociale et administration publique

Institut Caennais de Recherche Juridique

Thèse

Le déclin du principe de la légalité criminelle en droit pénal du travail. Thèse soutenue en 1992 à Montpellier 1, sous la direction de Christine Lazerges.


Ouvrages

Agnès Cerf et Gilles Raoul-Cormeil (dir.), Le majeur protégé face à la justice pénale : [actes des colloques organisés les 8 avril 2022 et 7 avril 2023 à Caen et le 7 octobre 2022 à Clermont-Ferrand, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2023, Colloques & essais, 350 p.

Agnès Cerf (dir.), Droit et dissimulation, Bruylant, 2013, Penser le droit, 244 p.

Agnès Cerf, Le déclin du principe de la légalité criminelle en droit pénal du travail, montpellier 1, 1992, 516 p.


Articles

Agnès Cerf, « Infractions en matière de travail temporaire et rétroactivité "in mitius », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2024, pp. 821-825

Agnès Cerf et Gilles Raoul-Cormeil, « L'ambivalence du majeur protégé en matière pénale », in Agnès Cerf-Hollender, Gilles Raoul-Cormeil (dir.), Le majeur protégé face à la justice pénale, [Bayonne], Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, N° 180, 2023, pp. 7-22

Agnès Cerf, « Faute délibérée ou caractérisée : halte à la correctionnalisation des accidents du travail en violation du principe de la légalité criminelle et de l'interprétation stricte », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2023, pp. 865-868

Agnès Cerf, « Juge des procédures collectives et contentieux répressif », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, N° 4, 2023, p. 4

Agnès Cerf, « Quels de droits de défense au cours d'une audition par un inspecteur de l'URSSAF ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2023, p. 868

Agnès Cerf, « Abus de confiance "versus" dénonciation calomnieuse: quand le contentieux du licenciement se transpose au pénal », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2023, pp. 333-337

Voir plus

Agnès Cerf, « Accident du travail : combinaison de la relaxe de la personne physique et de la condamnation de la personne morale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2023, pp. 331-333

Agnès Cerf, « Détachement temporaire irrégulier de salariés au sein de l'UE et travail dissimulé : de la confrontation à une possible conciliation », Actualité juridique Pénal, N° 5, 2022, pp. 236-239

Agnès Cerf, « Travail dissimulé et certificats européens E101 ou A1 », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2022, p. 357

Agnès Cerf, « Le majeur protégé et les procédures pénales alternatives », Mélanges en l'honneur de la Professeure Annick Batteur. Regards humanistes sur le droit, Paris La Défense, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, p. 379

Agnès Cerf, « Les vulnérabilités nommées et innommées en matière pénale », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, N° 18, 2020, pp. 31-38 

Agnès Cerf et Gilles Raoul-Cormeil, « Le trouble mental irréversible du prévenu ou de l’accusé, cause d’impossibilité de le juger. Obs. sur Cass., crim., 5 sept. 2018, n°17-84.402 », Actualité juridique Famille, 2018, p. 551

Agnès Cerf, Armelle Gosselin-Gorand, Annick Batteur et Jean-Manuel Larralde, « La maternité de substitution et la gestation pour le compte d’autrui : l’interdit relativisé », in Annick Batteur (dir.), Les grandes décisions du droit des personnes et de la famille (2e éd.), Issy-les-Moulineaux, L.G.D.J, Lextenso-éditions, 2016, pp. 212-229

Agnès Cerf, « Jeu du non-cumul des peines lors d'une poursuite unique pour infraction aux règles de sécurité », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2000, p. 407 

Agnès Cerf, « Rejet de l'erreur de fait pour un délit d'entrave », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2000, p. 408 

Agnès Cerf, « Le « risque » au sens de l'article 223-1 du code pénal : illustration dans le contexte du droit pénal du travail », Recueil Dalloz, N° 1, 2000, p. 9 

Agnès Cerf, « Incompatibilité du droit général d'appel du procureur général contre les jugements de police avec la Convention européenne des droits de l'homme », Recueil Dalloz, N° 17, 1998, p. 223 

Agnès Cerf, « Délit d'atteinte au fonctionnement du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) (art. L 263-2-2, c. trav.) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 1998, p. 780 

Agnès Cerf, « Délit d'entrave au fonctionnement du comité d'entreprise. Délit non constitué par le fait, pour le secrétaire du comité, de refuser de signer l'ordre du jour de la réunion du comité proposé par l'employeur », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 1998, p. 778 

Agnès Cerf, « Violation d'un arrêté préfectoral pris en application de l'article L 221-17 du code du travail, imposant une fermeture hebdomadaire à une profession déterminée. Conflit de qualifications : article R 610-5 du code pénal et R 262-2 du code du travail. Exception d'illégalité : article 111-5 du code pénal », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 1998, p. 342 

Agnès Cerf, « Délit d'entrave au fonctionnement régulier du comité d'entreprise commis par l'administrateur d'une société en redressement judiciaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 1996, p. 870 

Agnès Cerf, « Caractère contraventionnel du défaut de consultation du comité d'entreprise et des délégués du personnel quant à la fixation de la période de congés payés », Recueil Dalloz, N° 16, 1991, p. 216 


Autre

Agnès Cerf, Alexandra Korsakoff et Jean-Manuel Larralde, Éditorial, Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, N° 21, pp. 7-9

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