Hubert Bosse-Platière

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique
Responsable de la formation :

Thèse

Les arrangements de famille et la transmission de l'exploitation agricole. Thèse soutenue en 2000 à Lyon 3, sous la direction de Jacqueline Rubellin-Devichi.


Ouvrages

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2023 [Code forestier], LexisNexis, 2023, 19e éd., Les Codes bleus, 3413 p.

Hubert Bosse-Platière, Yann Favier, Hugues Fulchiron et Adeline Gouttenoire (dir.), Les métamorphoses du droit de la famille : en hommage à Jacqueline Rubellin-Devichi, Éditions Edilaix, 2023, Thèses & Actes, 577 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2022 [Code forestier], LexisNexis, 2022, 18e éd., Les Codes bleus, 3381 p.

Hubert Bosse-Platière et Jean-Baptiste Millard (dir.), Le CO2 vert capturé par le droit : le carbone en agriculture et sylviculture actes des Rencontres de droit rural, 28 janvier 2021, LexisNexis, 2022, 185 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2021 [Code forestier], LexisNexis, 2021, 17e éd., Les Codes bleus, 3302 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2020 [Code forestier], LexisNexis, 2020, 16e éd., Les Codes bleus, 3268 p.

Voir plus

Hubert Bosse-Platière et Jean-Baptiste Millard (dir.), Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ? : actes des [18e] Rencontres de droit rural, 11 avril 2019, AgriDées et de LexisNexis, 2020, 137 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2019 [Code forestier], LexisNexis, 2019, 15e éd., Les Codes bleus, 3239 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2018 [Code forestier], LexisNexis, 2018, 14e éd., Les Codes bleus, 3211 p.

Hubert Bosse-Platière et Benoît Grimonprez (dir.), Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018, LexisNexis, 2018, 1192 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2017, LexisNexis, 2017, 13e éd., Les Codes bleus, 3166 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2016, LexisNexis, 2016, 12e éd., Les Codes bleus Litec, 3054 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2015, LexisNexis, 2015, 11e éd., Les codes bleus Litec, 2977 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2014, LexisNexis, 2014, 10e éd., Les codes bleus Litec, 2969 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2013, LexisNexis, 2013, 9e éd., Les codes bleus Litec, 2957 p.

Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Benoît Grimonprez, Thierry Tauran et Benjamin Travely, Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole, Lexisnexis, 2013, Droit & professionnels, 777 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2012, LexisNexis, 2012, 8e éd., Les codes bleus Litec, 2924 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2011, Litec, 2011, 7e éd., Les codes bleus Litec, 2636 p.

Hubert Bosse-Platière, Nicolas Damas et Yves Dereu (dir.), L'avenir européen du droit des successions internationales : actes du colloque du 18 mars 2011, Nancy, LexisNexis, 2011, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 218 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Heurts et bonheurs de l'adoption, Caisse nationale des allocations familiales, 2008, 134 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Union européenne et droit de la famille, Caisse nationale des allocations familiales, 2006, 151 p.

Hubert Bosse-Platière, LES ARRANGEMENTS DE FAMILLE ET LA TRANSMISSION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE, [s.n.], 2000, 530 p.


Articles

Hubert Bosse-Platière, Yann Favier, Hugues Fulchiron, Adeline Gouttenoire et Olivier Matocq, « Jacqueline Rubellin-Devichi à la Trimestrielle », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 65 

Hubert Bosse-Platière, Yann Favier, Hugues Fulchiron, Adeline Gouttenoire et Olivier Matocq, « Jacqueline Rubellin-Devichi chroniqueuse (1977-1990) : Contribution à la fabrique d'un droit vivant », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. I 

Hubert Bosse-Platière, « Le droit du sol et le sang de la terre », in Gérard Chouquer, Marie-Claude Maurel (dir.), Les mutations récentes du foncier et des agricultures en Europe, Besançon, PUFC, 2018, pp. 75-96

Hubert Bosse-Platière et Denis Rochard, « Les « fourberies de Sapin » sur la Safer déjouées par les sages [libres propos] », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, p. NC

Hubert Bosse-Platière et Benoît Grimonprez, « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 1295, 2016, p. NC

Hubert Bosse-Platière et Denis Rochard, « Safer et société : les liaisons dangereuses. Bréviaire à l’usage des parlementaires [libres propos] », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, p. NC

Voir plus

Hubert Bosse-Platière et Michel Farge, « Forum et law shopping en matière de compensation pécuniaire après divorce », La Semaine juridique. Édition générale, N° 38, 2015, p. doctr 982

Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely et Fabrice Collard, « Dernières actualités en matière de Safer », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 37, 2015, p. act 869

Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Fabrice Collard et Benjamin Travely, « Maison et terrain attenant : plaidoyer pro domo pour écarter le droit de préemption », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 31, 2015, p. act 812

Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Fabrice Collard et Benjamin Travely, « Droit(s) de préférence forestiers et autres droits de préemption épineux - . - Loi d'avenir agricole 2014 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 10, 2015, p. 1090

Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely et Fabrice Collard, « Le bel avenir promis à la Safer par la loi du 13 octobre 2014 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 48, 2014, p. 1351

Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely et Fabrice Collard, « La loi d'avenir pour l'agriculture ou la légende de l'agriculteur-colibri », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 44, 2014, p. 1320

Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely et Fabrice Collard, « Zoom sur la loi d'avenir agricole », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 42, 2014, p. act 1068

Hubert Bosse-Platière et Alain Devers, « Les frontières de l'Espace de Liberté, Sécurité et Justice en matière familiale », La dimension externe de l'Espace de Liberté, Sécurité et Justice au lendemain de Lisbonne et Stockholm : un bilan à mi-parcours ?, éd. de l'Université de Bruxelles, 2012, p. 29 

Hubert Bosse-Platière, « Chronique de droit patrimonial de la famille, en collaboration avec Raymond Le Guidec », Revue de droit rural, 2009, p. 9

Hubert Bosse-Platière, « Faut-il prendre en compte la durée du concubinage antérieure à la célébration du mariage pour fixer le montant de la prestation compensatoire? », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. JCP G 2009, I, 102

Hubert Bosse-Platière, « Libéralités et logement », Actualité juridique Famille, 2008, p. 375 et s

Hubert Bosse-Platière, « Remariage entre époux et caducité de la prestation compensatoire fixée lors du premier divorce », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, p. I, 102

Hubert Bosse-Platière, « Travaux de rénovation d'une maison appartenant à son concubin », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, p. 597

Hubert Bosse-Platière, « De l'exploitation à l'entreprise agricole : regards sur la loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006 », Revue de droit rural, 2007, p. Etude 17

Hubert Bosse-Platière, « Divorce et résidence alternée : sur le décret n° 2007-550 du 13 avril 2007 », La Semaine juridique. Édition générale, 2007, p. I, 170

Hubert Bosse-Platière, « L'esprit de famille - Après les réformes du droit des successions et des libéralités », Informations sociales, 2007, p. N° 139

Hubert Bosse-Platière, « La loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs et le Pacs », La Semaine juridique. Édition générale, 2007, p. I, 170

Hubert Bosse-Platière, « La rénovation du Pacs par la loi du 23 juin 2006 », Revue de droit rural, 2007, p. chron 2

Hubert Bosse-Platière, « Le contrat de société civile, qui fait naître à la charge de l'associé une obligation subsidiaire de répondre indéfiniment du passif social, ne saurait être assimilé à un cautionnement, obs. sous Cass. 1ère, 17 janvier 2006 », Revue de droit rural, 2007, p. chron 2

Hubert Bosse-Platière, « Pacs et attribution préférentielle de l'entreprise agricole », Revue de droit rural, 2007, p. chron 2

Hubert Bosse-Platière, « Rupture du Pacs : observations sous CA Paris, 9 novembre 2006 », La Semaine juridique. Édition générale, 2007, p. I, 170

Hubert Bosse-Platière, « Régimes conventionnels : de la désignation post mortem dans une convention matrimoniale du conjoint comme continuateur du droit au bail, Obs. sous Cass. 3e civ., 28 juin 2006 », Revue de droit rural, 2007, p. chron 2

Hubert Bosse-Platière, « Tourisme procréatif : l'enfant hors la loi française », Informations sociales, N° 131, 2006, p. 88

Hubert Bosse-Platière, « Union européenne : la famille dans tous ses états », Informations sociales, N° 129, 2006, p. 6

Hubert Bosse-Platière, « Adoption à des fins de transmission de l'exploitation agricole, obs. sous CA Grenoble, 17 juin 2004. », Revue de droit rural, 2006, p. 17

Hubert Bosse-Platière, « Art. 1415 : Le solde d'un compte courant débiteur n'est pas assimilable à un emprunt, Obs. sous Cass. 1re civ., 22 juin 2004 (en collaboration avec R. Le Guidec », Revue de droit rural, 2006, p. 15

Hubert Bosse-Platière, « Concubinage et faute dans la rupture », La Semaine juridique. Édition générale, 2006, p. I, 199

Hubert Bosse-Platière, « Divorce et résidence alternée », La Semaine juridique. Édition générale, 2006, p. I, 199

Hubert Bosse-Platière, « Justice civile et évolution de la famille », Les Cahiers français : documents d'actualité, 2006, p. n° 334

Hubert Bosse-Platière, « L'encaissement du prix de vente d'un bien propre fait présumer le profit de la communauté et suffit à fonder un cas à récompense ", obs. sous Cass. 1re civ., 8 février 2005, deux arrêts », Revue de droit rural, 2006, p. 16

Hubert Bosse-Platière, « La loi n° 2006-728 du 23 juin 2006 et le pacte civil de solidarité », La Semaine juridique. Édition générale, 2006, p. I, 199

Hubert Bosse-Platière, « La validité des conventions de concubinage : observations sous Cass. 1ère civ., 20 juin 2006 », La Semaine juridique. Édition générale, 2006, p. I, 199

Hubert Bosse-Platière, « Le droit rural et le pacte civil de solidarité », Droit de la famille, 2006, p. comm 86

Hubert Bosse-Platière, « Le retour au droit de retour légal de l'ascendant donateur ? », Droit de la famille, 2006, p. Focus 26

Hubert Bosse-Platière, « Procédure d'adoption du règlement communautaire relative aux obligations alimentaires : de l'unanimité à la codécision ? », Droit de la famille, 2006, p. Alerte 17

Hubert Bosse-Platière, « Proposition de règlement communautaire sur circulation des décisions relatives à l'obligation alimentaire (COM (2005)649) », Droit de la famille, 2006, p. Alerte 16

Hubert Bosse-Platière, « L'avenir du droit civil de la famille : quelques conjectures », Informations sociales, N° 128, 2005, p. 38

Hubert Bosse-Platière, « Les créances nées de prestations compensatoires et pensions alimentaires et les procédures collectives », La Semaine juridique. Édition générale, 2004, p. I, 109

Hubert Bosse-Platière, « Les suites de l'arrêt Mazurek dans le droit interne français », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1068 

Hubert Bosse-Platière, « Enlèvement d'enfant et adoption internationale : la nécessité d'un contrôle juridictionnel des décisions des autorités centrales », Revue française de droit administratif, N° 2, 1999, p. 414 


Autres

Hubert Bosse-Platière, Emmanuel Clerget, Antoine Bouquemont, Guillaume Lorisson, Rachel Dupuis-Bernard, Antoine Gence, Éric Meiller, Christophe Sardot, Antoine Teitgen, Christophe Le Guyader et Marie-Lore Treffot, Demain, le territoire, p. 1058 

Hubert Bosse-Platière, Sarah Périé-Frey, Stéphane Blancard, Florian Humbert, P. Longepierre et Corinne Tanguy, Transmission et pérennisation des entreprises viticoles bourguignonnes, p. 90 

Actualités Publications Communications