Patrick Nicoleau

Maître de conférences honoraire
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit et science politique
Publications

Thèse

Le rôle de la faute dans la preuve judiciaire de paternité naturelle. Thèse soutenue en 1991 à Bordeaux 1, sous la direction de Jean Hauser.


Ouvrages

Patrick Nicoleau et Marie-Thérèse Pain-Masbrenier, Guide pratique des lois du 2 janvier 2002 et du 4 mars 2002 : comparaison entre les droits des malades et les droits des usagers, les Études hospitalières, 2009, Pratiques professionnelles, 271 p.

Patrick Nicoleau, Dicojuris : lexique de droit privé, Ellipses, 1996, 382 p.

Patrick Nicoleau (dir.), Introduction au droit : travaux dirigés, Ellipses, 1996, Universités, 186 p.

Patrick Nicoleau, Droit de la famille : texte mis à jour avec la loi du 8 janvier 1993 et les lois sur la bioéthique du 29 juillet 1994 cours de première année DEUG droit, Ellipses, 1995, Universités, 192 p.

Patrick Nicoleau, Droit immobilier. Maîtrise, Librairie Montaigne, 1994, 243 p.

Patrick Nicoleau, Droit civil. Régimes matrimoniaux. Licence, Librairie Montaigne, 1991, 191 p.

Voir plus

Patrick Nicoleau, Droit de la famille : cours de 1ère année, DEUG droit, Département d'Etudes Juridiques, 1991, 77 p.

Patrick Nicoleau, Le rôle de la faute dans la preuve judiciaire de paternité naturelle, 1991, 383 p.

Patrick Nicoleau, Droit et réalités du harcèlement sexuel aux XIXème et XXème siècles en France : approche bibliographique, Université des sciences sociales, 1985

Patrick Nicoleau, De la preuve judiciaire de la paternité naturelle, 1984


Articles

Patrick Nicoleau, « Compétence du tribunal de grande instance en formation contentieuse ou du juge aux affaires familiales en matière de droit de visite et d'hébergement d'un grand-parent ? », Recueil Dalloz, N° 42, 1997, p. 578 

Patrick Nicoleau, « La protection des données sur les autoroutes de l'information. », Recueil Dalloz, N° 14, 1996, p. 111 

Patrick Nicoleau, « Condamnation du directeur de la publication d'un journal pour diffamation envers une fédération professionnelle de la police (non-vérification des faits litigieux, absence de preuve de la reproduction d'une dépêche d'agence de presse). Conditions de recevabilité de l'action civile d'un syndicat », Recueil Dalloz, N° 39, 1995, p. 563 

Patrick Nicoleau, « Application dans le temps de la loi modifiant l'article 345-1 du code civil relatif à l'adoption de l'enfant du conjoint », Recueil Dalloz, N° 17, 1994, p. 242 

Patrick Nicoleau, « Une simple convenance personnelle ne constitue pas un intérêt légitime pour changer de prénom », Recueil Dalloz, N° 7, 1994, p. 86 

Patrick Nicoleau, « L'action en constatation de possession d'état se prescrit par trente ans », Recueil Dalloz, N° 34, 1993, p. 490