Franck Marmoz

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand
Responsable de la formation :

Thèse

La délégation de pouvoir. Thèse soutenue en 1999 à Lyon 3, sous la direction de Yves Reinhard.


Ouvrages

Franck Marmoz, Fiches de droit des sociétés : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2022, 4e éd., Fiches, 267 p.

Franck Marmoz, Fiches de Droit des sociétés - 3e édition : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2022, 3e éd., Fiches

Franck Marmoz (dir.), 600 questions de culture juridique générale, Ellipses, 2022, 190 p.

Franck Marmoz (dir.), Blockchain et droit, Dalloz et de IDEA - Institut de droit et d'économie des affaires, 2019, Thèmes et commentaires, 101 p.

Franck Marmoz, Fiches de droit des sociétés : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2013, 2e éd., Fiches, 219 p.

Franck Marmoz, Fiches de droit des sociétés : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2008, Fiches, 208 p.

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Franck Marmoz, Richard Baron et Nicolas Chareyre, 600 questions pour réussir l'épreuve de culture générale : Ecole nationale de la magistrature (ENM). Centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA). Officier de police. Officier de gendarmerie. Administration pénitentiaire, Ellipses, 2007, Réussir le CRFPA et l'ENM, 154 p.

Franck Marmoz, La délégation de pouvoir, Litec, 2000, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 404 p.

Franck Marmoz, La délégation de pouvoir, 1999, 413 p.


Articles

Franck Marmoz, « De l'influence du débat d'intérêt général sur la prévention des difficultés des entreprises », Revue Lamy Droit des affaires, 2019, p. NC 

Franck Marmoz, « Entreprises en difficulté : l'adoption d'un plan de cession partielle rend irrecevable une action en extension de procédure », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, pp. 260-261 

Franck Marmoz, « GIE : l'article L.251-1, alinéa 2, du code de commerce ne fait pas obstacle à l'affectation d'une partie des bénéfices à une réserve statutaire », Revue Lamy Droit des affaires, N° 96, 2014, pp. 10-12 

Franck Marmoz, « Vers une adaptation du régime de l'auto-entrepreneur », Recueil Dalloz, 2013, p. 1672 

Franck Marmoz, « L'insaisissable déclaration de l'article L.526-1 du Code de commerce », Recueil Dalloz, 2012, p. 1460 

Franck Marmoz, « Le cadre de la gouvernance d'entreprise dans l'Union Européenne », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2012, p. 29 

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Franck Marmoz, « Le représentant des co-indivisaires, désigné sur le fondement de l'article L.225-110 du Code de commerce, peut être un associé », Recueil Dalloz, 2012, p. 2429 

Franck Marmoz, « Les emprunts " toxiques " souscrits par les collectivités territoriales : quelle réponse juridique ? », Revue française de finances publiques, 2012, p. 89 

Franck Marmoz, « La recevabilité de l'action du liquidateur judiciaire en vue de fixer la contribution aux pertes des associés d'une SCM », Recueil Dalloz, N° 43, 2011, p. 2970 

Franck Marmoz, « La Cour de cassation révèle sa nouvelle jurisprudence en matière de prescription de l'action en nullité des conventions réglementées dissimulées », Recueil Dalloz, 2011, p. 1321 

Franck Marmoz, « La recevabilité de l'action du liquidateur judiciaire en vue de fixer la contribution aux pertes des associés d'une société civile de moyen », Recueil Dalloz, 2011, p. 2970 

Franck Marmoz, « De la validité des conventions de gestion », Recueil Dalloz, 2010, p. 57 

Franck Marmoz, « L'EIRL : nouvelle technique d'organisation de l'entreprise », Recueil Dalloz, 2010, p. 1570 

Franck Marmoz, « La transparence est-elle encore une vertu ? », Revue Lamy Droit des affaires, 2010, pp. 88-89 

Franck Marmoz, « Le pouvoir de licencier dans les SAS », Recueil Dalloz, 2010, p. 344 

Franck Marmoz, « Le refus de sanctionner par la nullité la délibération d'un organe social adoptée en violation d'une disposition statutaire », Recueil Dalloz, 2010, p. 2405 

Franck Marmoz, « Note sous Cass. Crim., 08 déc. 2009, Appréciation de la validité d'une délégation de pouvoir », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2010, p. 1380 

Franck Marmoz, « Droit bancaire », in Dunod (dir.), Lexique de droit bancaire et financier, Dunod, 2009, p. 336 

Franck Marmoz, « Nul n'est censé ignorer que la jurisprudence peut changer... », Recueil Dalloz, N° 42, 2006, p. 2894 

Franck Marmoz, « La revendication des créances de sommes d'argent dans les procédures collectives », La Semaine juridique. Édition générale, 2001, p. 521 

Franck Marmoz, « Cause et économie du contrat, un tandem au service de l'interdépendance des contrats », Les Petites Affiches, 2000, p. 12 

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