Valérie Varnerot

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.

Centre Universitaire de Recherches sur l'Action Publique et le Politique - Épistémologie et Sciences Sociales

Thèse

Les sources privées du droit fiscal. Thèse soutenue en 2001 à Nice, sous la direction de Gilles Martin et de Jacques Spindler.


Ouvrages

Valérie Varnerot, Leçons de droit de la propriété littéraire et artistique, Ellipses, 2012, Leçons de droit, 383 p.

Valérie Varnerot, Les sources privées du droit fiscal, 2001, 2 vol., p.


Articles

Valérie Varnerot, « La notion d'œuvre d'art en droit fiscal », Revue de droit fiscal, N° 51, 2022, p. 430

Valérie Varnerot, « La qualification du NFT : enjeux pour l'imposition des plus-values des particuliers », Revue de droit fiscal, N° 36, 2022, p. 305

Valérie Varnerot, « Non Fungible Tokens (NFTs) artistiques - Le régime fiscal des NFTs artistiques », Revue de droit fiscal, N° 14, 2022, p. 176

Valérie Varnerot, « Le régime fiscal des NFTs artistiques », Revue de droit fiscal, 2022, pp. 1-11 

Valérie Varnerot, « La concentration par densification normative de la propriété intellectuelle. La rédaction-compilation : l’exemple de l’épuisement des droits », in Amélie Favreau (dir.) (dir.), Le code de la propriété intellectuelle en dix articles : Actes du Colloque des JUSPI, Dalloz, 2021, pp. 203-220 

Valérie Varnerot, « La distinction droit public/ droit privé en droit des données », in Van Meerbeeck, Jérémie, Bailleux, Antoine, Bernard, Diane (éd.) (dir.), Distinction (droit) public / (droit) privé : brouillages, innovations et influences croisées, Presses de l'Université Saint-Louis - Bruxelles, 2021, pp. 215-244 

Voir plus

Valérie Varnerot, « Les mutations de la garantie normative du droit de la propriété littéraire et artistique », in C. Thibierge (dir.) (dir.), La garantie normative. Exploration d’une notion-fonction, Mare et Martin, 2021, pp. 311-322 

Valérie Varnerot, « Justice fiscale et surendettement », in Emmanuel De Crouy-Chanel, Cédric Glineur, Céline Husson-Rochcongar (dir.) (dir.), La justice fiscale (Xe-XXIe siècles), Bruxelles, Bruylant, 2020, pp. 297-315

Valérie Varnerot, « Le faux authentique en matière d’œuvres d’arts », Communication - Commerce électronique, 2019, pp. 1-7 

Valérie Varnerot, « Variations juridiques autour de l’œuvre autodétruite de Banksy », Communication - Commerce électronique, 2019, pp. 10-15 

Valérie Varnerot, « La gestion collective du droit d’indexation et de référencement des images d’œuvres d’arts visuels », Communication - Commerce électronique, 2018, pp. 1-7 

Valérie Varnerot, « Le cumul des droits de propriété intellectuelle sur les formes esthétiques », Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc : Le juriste dans la Cité, LGDJ, 2018, pp. 1046-1057 

Valérie Varnerot, « Limites du droit à l'image », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], N° 557, 2017, p. 25 

Valérie Varnerot, « Contribution économique territoriale », in Gilbert Orsoni (dir.) (dir.), Finances publiques. Dictionnaire encyclopédique, Economica, 2017, p. NC 

Valérie Varnerot, « Histoires vraies, objets de fiction et censure ? », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 22, 2015, p. 22 

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