Charles Froger

Maître de conférences
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne
Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État
Spécialités :
Droit administratif ; Contentieux administratif ; Droit de l'urbanisme ; Droit des Outre-Mer ; Fonction publique ; Laïcité ; Responsabilité administrative.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Codirecteur scientifique de la revue Actualité Juridique - Fonctions Publiques

Thèse

La prescription extinctive des obligations en droit public interne. Thèse soutenue en 2013 à Bordeaux 4, sous la direction de Fabrice Melleray.


Ouvrages

Charles Froger et Clément Benelbaz (dir.), La laïcité dans les services publics : aspects pratiques, entre renouveau et renoncement, Institut francophone pour la justice et la démocratie, [Institut Louis Joinet], 2022, Colloques & essais, 270 p.

Charles Froger, Clément Benelbaz, Sébastien Platon et Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 289 p.

Charles Froger, La prescription extinctive des obligations en droit public interne, Dalloz, 2015, Nouvelle bibliothèque de thèses, 578 p.

Charles Froger, La prescription extinctive des obligations en droit public interne, [éditeur inconnu], 2014, 660 p.

Charles Froger, Les prescriptions applicables à l'administration publique : essai de typologie, [s.n.], 2009, 175 p.


Articles

Charles Froger, « Une nouvelle imprescriptibilité : l'action en démolition d'un ouvrage public empiétant sur une propriété privée », Actualité juridique Droit administratif, N° 3, 2024, p. 171 

Charles Froger, « Conséquences de l'octroi de la protection fonctionnelle sur la prise en charge des frais de justice », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2024, p. 112 

Charles Froger et Grégoire Calley, « Le droit des fonctions publiques des outre-mer », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2024, p. 71 

Charles Froger, « Les particularités de l'abandon de poste des agents contractuels », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2024, p. 106 

Charles Froger, « Radiation des cadres pour abandon de poste : le fonctionnaire doit préalablement avoir été affecté à un emploi », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2024, p. 105 

Charles Froger, « La critique ad hominem d'un maire par un fonctionnaire territorial sur un réseau social, même en période électorale, viole l'obligation de réserve », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 47 

Voir plus

Charles Froger, « L'agent public est-il encore un travailleur différent du salarié ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2023, p. 1284 

Charles Froger, « Condamnation pénale d'interdiction temporaire d'exercer la fonction de surveillant pénitentiaire et radiation des cadres », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 12, 2023, p. 623 

Charles Froger, « De la difficile qualification de fautes managériales en harcèlement moral », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 12, 2023, p. 631 

Charles Froger, « Un policier lanceur d'alerte ne peut être sanctionné pour avoir désobéi aux instructions de sa hiérarchie relatives à la forme du signalement », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 12, 2023, p. 628 

Charles Froger, « Renouer le lien entre fonction publique et services publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 11, 2023, p. 525 

Charles Froger, « L'exercice normal du pouvoir hiérarchique ne peut constituer un accident de service, quelles qu'en soient les conséquences sur l'agent », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 10, 2023, p. 518 

Charles Froger, « Résurgence de la jurisprudence Lafage dans le contentieux des retenues sur traitement pour absence de service fait », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 10, 2023, p. 510 

Charles Froger, « Obligation de neutralité des agents et usagers de la Fédération française de football : fin de match pour la liberté religieuse », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 9, 2023, p. 453 

Charles Froger, « Preuve de la faute disciplinaire exclusivement rapportée par des témoignages anonymisés : une possibilité encadrée pour l'employeur public », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 9, 2023, p. 445 

Charles Froger, « Imputabilité au service d'une chute de roller survenue lors de la pratique d'une activité sportive de cohésion », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 7, 2023, p. 403 

Charles Froger, « Forfait de pension et réparation intégrale : l'arrêt Moya-Caville a vingt ans », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2023, p. 309 

Charles Froger, « Nature du recours contentieux exercé contre une décision informant un agent de retenues sur traitement en raison de l'exercice injustifié du droit de retrait », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2023, p. 343 

Charles Froger, « Accident de service : possibilité conditionnée de remboursement des traitements médicaux hors cadre de leur autorisation de mise sur le marché », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2023, p. 292 

Charles Froger, « Définition de la faute personnelle détachable des fonctions : vers une harmonisation au sein de la Cour de cassation ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2023, p. 300 

Charles Froger, « Fin de détachement sur emploi fonctionnel : précisions sur les obligations respectives des collectivités d'origine et d'accueil », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2023, p. 302 

Charles Froger, « Illégalité d'une sanction disciplinaire rétroactive », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 223 

Charles Froger et Lucas Bento de Carvalho, « La protection fonctionnelle et les travailleurs privés des services publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 207 

Charles Froger, « Prise en compte des responsabilités syndicales dans l'inscription au tableau d'avancement », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 229 

Charles Froger, « La prescription biennale s'applique à la répétition des frais de déplacement indûment versés aux militaires », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2023, p. 173 

Charles Froger, « La preuve de la faute disciplinaire par enquête privée et vidéosurveillance à l'initiative de l'employeur est loyale », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2023, p. 163 

Charles Froger, « Des négligences fautives dans la préparation d'un repas de Noël communal ne justifient pas une sanction de licenciement », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2023, p. 106 

Charles Froger, « Indemnisation d'un agent contractuel des conséquences de l'éviction illégale résultant d'une démission présumée », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2023, p. 115 

Charles Froger, « La fonction publique en Nouvelle-Calédonie : un colosse aux pieds d'argile », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2023, p. 83 

Charles Froger, « Compétence liée d'une directrice d'un IRA pour licencier un élève attaché d'administration non admis à être stagiaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2023, p. 42 

Charles Froger, « Le forfait de pension et l'indemnisation de la souffrance au travail », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2023, p. 61 

Charles Froger, « Prescription quadriennale de l'avantage spécifique d'ancienneté et absence d'ignorance légitime », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2023, p. 41 

Charles Froger et Lucas Bento de Carvalho, « La protection fonctionnelle et les travailleurs privés des services publics. Etude de droit comparé interne », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, p. 207

Charles Froger, « Clarification du droit applicable aux agents non titulaires de Wallis-et-Futuna », Actualité juridique Droit administratif, N° 37, 2022, p. 2131 

Charles Froger, « La prescription décennale de l'article 1792-4-3 du code civil devant le Conseil d'Etat », Actualité juridique Droit administratif, N° 35, 2022, p. 2026 

Charles Froger, « L'état d'urgence sanitaire et sa sortie en Nouvelle-Calédonie », Actualité juridique Droit administratif, N° 5, 2022, p. 264 

Charles Froger, « La médiation administrative : mérites et limites », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2021, p. 495 

Charles Froger, « L'autorisation d'absence pour motif religieux dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2021, p. 62 

Charles Froger, « Prescription des indus de rémunération des fonctionnaires de l'Etat exerçant sur le territoire calédonien », Actualité juridique Droit administratif, N° 44, 2019, p. 2632 

Charles Froger, « La loi du 6 août 2019 et le déroulement de la carrière des agents publics », Actualité juridique Droit administratif, N° 40, 2019, p. 2364 

Charles Froger, « Urbanisme et procédure administrative contentieuse en Nouvelle-Calédonie », Actualité juridique Droit administratif, N° 39, 2019, p. 2310 

Charles Froger, « L'agent public, le temps et l'argent », Actualité juridique Droit administratif, N° 35, 2017, p. 2022 

Charles Froger, « Protection fonctionnelle et collaborateur du service public : une nouvelle extension », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2017, p. 1075 

Charles Froger, « Les interventions législatives après la décision Conseil de la concurrence », Actualité juridique Droit administratif, N° 2, 2017, p. 112 

Charles Froger, Clément Benelbaz, Platon Sébastien et Guillaume Rousset, « Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé », in Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Paris, Dalloz, 2017, p. 298

Charles Froger, « Le cantonnement des dérogations au principe du « silence vaut acceptation » », Actualité juridique Droit administratif, N° 35, 2016, p. 1986 

Charles Froger, « La juridiction administrative et l’anonymat », in Institut Universitaire Varenne (dir.), Le nom. Administrations, droit et contentieux administratifs, 2016, p. NC

Charles Froger, « Constitutionnalité du droit de présentation des greffiers des tribunaux de commerce. Bis repetita ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 34, 2015, p. 1930 

Charles Froger, « L'engagement de servir dans la fonction publique militaire face à la Convention européenne des droits de l'homme », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2015, p. 356 

Charles Froger, « La validation du droit de présentation des notaires par le Conseil constitutionnel : une définition de façade du statut notarial », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2015, p. 102 

Charles Froger, « L'indemnisation d'un fonctionnaire non affecté à un emploi dans un délai raisonnable », Actualité juridique Droit administratif, N° 42, 2014, p. 2435 

Charles Froger, « Le coût budgétaire, obstacle à la réparation des préjudices ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 32, 2014, p. 1825 

Charles Froger, « La dispense de délai de recours en matière de travaux publics et la décision opposant la prescription quadriennale », Actualité juridique Droit administratif, N° 17, 2014, p. 993 

Charles Froger, « Harcèlement, tentatives de suicide et protection fonctionnelle », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2014, p. 68 


Autre

Charles Froger, Clément Benelbaz, Platon Sébastien et Bruno Berthier, L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier, in CDPPOC (Université Savoie Mont Blanc) (dir.), Paris, Dalloz, p. 289

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