Audrey Lebois

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Institut de Recherche en Droit Privé

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable des formations suivantes :

Thèse

Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins. Thèse soutenue en 2001 à Nantes, sous la direction de André Lucas.


Ouvrages

Audrey Lebois, Jean-Pierre Clavier et Carine Bernault, Fiches de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2022, Fiches

Audrey Lebois, Jean-Pierre Clavier et Carine Bernault, Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2021, 2e éd., Fiches, 276 p.

Audrey Lebois, Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins, LGDJ, 2004, Bibliothèque de droit privé, 308 p.

Audrey Lebois, Carine Bernault et Emmanuel Dreyer, Dépôt légal et droit d'auteur : Etude de droit comparé Allemagne, Espagne, Finlande, Royaume-Uni, Suède, [s.n.], 2003, 91 p.

Audrey Lebois, Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins, 2001, 338 p.


Articles

Audrey Lebois, « Pas de monopole absolu pour une marque d'une exceptionnelle renommée », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 2, 2023, pp. 7- n° DPI201j1 

Audrey Lebois, « Preuve de l'originalité, une exigence contraire aux libertés fondamentales ? », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 2, 2023, p. 2/n° DPI201j1 

Audrey Lebois, « Ne pas confondre durée des droits et prescription de l'action », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 1, 2023, p. 3/n° DPI201g8 

Audrey Lebois, « La conservation-restauration des œuvres d’art confrontée au droit d’auteur », Propriétés intellectuelles, N° 84, 2022, pp. 27-35 

Audrey Lebois, « Caractère non distinctif d'une marque semi-figurative », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 11, 2022, p. 5/n° DPI201f5 

Audrey Lebois, « Déchéance : preuve de l'usage sérieux », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 10, 2022, p. 5/n° DPI201d9 

Voir plus

Audrey Lebois, « Droit voisin des éditeurs de presse : fin du contentieux avec Google », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 8, 2022, p. 3/n° DPI200z9 

Audrey Lebois, « Déchéance de la marque « Think different » pour absence d'usage sérieux », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 8, 2022, p. 5/n° DPI201a2 

Audrey Lebois, « Distinctivité d'une marque de position », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 7, 2022, p. 6/n° DPI200y5 

Audrey Lebois, « Défense du droit moral par un coauteur », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 6, 2022, p. 2/n° DPI200v8 

Audrey Lebois, « Dénomination sociale nationale antérieure comme cause de nullité d'une marque de l'Union européenne », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 6, 2022, p. 5/n° DPI200w3 

Audrey Lebois, « Brexit et opposition sur la base du droit britannique », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 5, 2022, p. 5/n° DPI200u6 

Audrey Lebois, « Clip de campagne électorale contrefaisant », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 5, 2022, p. 2/n° DPI200u1 

Audrey Lebois, « Antériorité constituée par un nom de famille », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 4, 2022, p. 5/n° DPI200t0 

Audrey Lebois, « Marques de vins : appréciation du risque de confusion », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 3, 2022, p. 7/n° DPI200r6 

Audrey Lebois, « Application « Imparfaite. » du critère de distinctivité », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 2, 2022, p. 5/n° DPI2005 

Audrey Lebois, « Opposition fondée sur l'atteinte à une marque de renommée », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 1, 2022, p. 5/n° DPI200n6 

Audrey Lebois, « La marque semi-figurative « vente-privée » sauvée par son papillon rose », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 11, 2021, p. 7/n° 200m3 

Audrey Lebois, « Droit antérieur de portée non uniquement locale comme cause de nullité d'une marque de l'UE », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 10, 2021, p. 6/n° 200k2 

Audrey Lebois, « Droit voisin des éditeurs et agence de presse : amende record de 500 millions d'euros infligée à Google », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 9, 2021, p. 4/n° 200h8 

Audrey Lebois, « Droit au respect de l'œuvre et sonorisation d'une bande-annonce télévisée », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 8, 2021, p. 3/n° 200f9 

Audrey Lebois, « Un nom de couleur n'est pas nécessairement descriptif », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 8, 2021, p. 7/n° 200g7 

Audrey Lebois, « Nullité pour dépôt de mauvaise foi prononcée par l'INPI », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 7, 2021, p. 6/n° 200e8 

Audrey Lebois, « Parodie : tableaux représentant Tintin et ses amis dans l'univers d'Hopper », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 7, 2021, p. 2/n° 200e1 

Audrey Lebois, « Limites de la protection du nom d'un groupe de musique par le droit des marques », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 6, 2021, p. 4/n° 200c6 

Audrey Lebois, « Originalité de photographies de spectacles vivants », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 5, 2021, p. 2/n° 200a2 

Audrey Lebois, « Portée d'une cession de droits sur des photographies », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 5, 2021, p. 3/n° 200a3 

Audrey Lebois, « Marques de Vodka : appréciation lucide du risque de confusion », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 4, 2021, p. 5/n° 113z5 

Audrey Lebois, « Caractère distinctif d'un slogan publicitaire », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 3, 2021, p. 6/n° 113x8 

Audrey Lebois, « Titularité des droits sur les œuvres du journaliste salarié », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 3, 2021, p. 3/n° 113x2 

Audrey Lebois, « Place de marché : présentation déloyale de produits indisponibles », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 2, 2021, p. 7/n° 113w1 

Audrey Lebois, « Nouvelle victoire des éditeurs de presse contre Google », L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, N° 11, 2020, p. 3/n° 113r6 

Audrey Lebois, « Titulaires du droit d'auteur, Règles générales (CPI, art. L113 à L. 113-7) », Jurisclasseur, Propriétés littéraire et artistique, Lexisnexis, 2020, p. NC 

Audrey Lebois, « Google et le droit voisin des éditeurs de presse », Recueil Dalloz, 2019, p. NC

Audrey Lebois, « La légitimité du nouveau droit voisin de l'éditeur et de l'agence de presse », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, p. 127 

Audrey Lebois, « Le droit de reproduction », Juris-Classeur, Propriété littéraire et artistique, Fasc. n° 1246, Lexisnexis, 2019, p. NC

Audrey Lebois, « Portée de l’usufruit spécial du conjoint survivant en matière de sculpture », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2019, p. NC

Audrey Lebois, « Lutte contre la contrefaçon et données personnelles », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2018, p. 107 

Audrey Lebois, « Quelle protection juridique pour les créations des robots journalistes ? », Communication - Commerce électronique, N° 1, 2015, pp. 14-20  

Audrey Lebois, « Le droit de reproduction », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2015, p. NC 

Audrey Lebois, « Les exceptions au droit d’auteur en matière publicitaire », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, p. NC  

Audrey Lebois, « Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'esprit », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 519

Audrey Lebois, « Les obligations contractuelles de faire à caractère personnel », Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2012, pp. 113-131 

Audrey Lebois, « L'intangibilité de la jurisprudence en matière de promesse unilatérale de vente », Les Petites Affiches, 2008, p. NC

Audrey Lebois, « Service public et créations intellectuelles », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, p. NC

Audrey Lebois, « Les exceptions à des fins de recherche et d'enseignement, la consécration ? », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, p. NC

Audrey Lebois, « Le droit de location et la structure des droits patrimoniaux : la théorie du droit de destination bousculée », Recueil Dalloz, N° 29, 2002, p. 2322 

Audrey Lebois, « Commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel d'Angers du 8 janvier 2001, Castorama c/ Loiseau », Revue juridique de l'Ouest, N° 1, 2002, p. NC

Audrey Lebois, « L'autorité de la chose jugée d'une décision d'admission d'une créance à la procédure collective », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2002, p. NC


Autres

Audrey Lebois et Carine Bernault, Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique, p. NC 

Audrey Lebois et Carine Bernault, V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1246 : Droits des auteurs. – Droits patrimoniaux. – Droit de reproduction (CPI, art. L. 122-3), JurisClasseur Civil Annexes, Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], Lexisnexis, p. 74  

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