Romélien Colavitti

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais

Thèse

Le statut des collectivités infra-étatiques européennes : entre organe et sujet. Thèse soutenue en 2012 à Aix-Marseille, sous la direction de Rostane Mehdi et de Marie-Pierre Lanfranchi.


Ouvrages

Romélien Colavitti et Géraldine Bachoué-Pedrouzo (dir.), La gouvernance transfrontalière, Bruylant, 2022, Collection droit de l'Union européenne, 369 p.

Romélien Colavitti, Stéphane de La Rosa et Patricia Valcárcel Fernández (dir.), Les principes des contrats publics en Europe, Bruylant, 2022, @Droit administratif, 666 p.

Romélien Colavitti et Sophie Corioland (dir.), Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et Etat de droit, L'Harmattan, 2021, Logiques juridiques, 214 p.

Romélien Colavitti et Géraldine Bachoué-Pedrouzo (dir.), Les organismes européens de coopération territoriale, Bruylant, 2018, Droit de l'Union européenne, 292 p.

Romélien Colavitti, Le statut des collectivités infra-étatiques européennes : entre organe et sujet, Bruylant, 2015, Collection Droit de l'Union européenne, 805 p.

Romélien Colavitti, Le statut des collectivités infra-étatiques européennes : entre organe et sujet, 2012, 832 p.


Articles

Romélien Colavitti, Mathias Amilhat, Stéphane De La Rosa et Patricia Valcárcel Fernández, « Classification of public contracts in the context of national laws », Les principes des contrats publics en Europe. Principles of public contracts in Europe, Bruylant, 2022, pp. 57-75

Romélien Colavitti, « 3 questions à Romélien Colavitti sur le cadre juridique de la politique de la ville », Le Club des juristes, 2017, p. NC 

Romélien Colavitti, « Conditions d’application du code des visas aux demandes déposées pour raison humanitaire. CJUE, gde ch. 7 mars 2017, X et X c. État belge, aff. C-638/16 PPU », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, pp. 141-147 

Romélien Colavitti, « Ouvrir la jarre de Pandore ou trancher le noeud gordien ? La Cour face aux conditions d’application du Code des visas aux demandes déposées pour raison humanitaire. CJUE, gde ch., 7 mars 2017, X et X contre État belge, aff. C-638/16 PPU », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, pp. 141-147 

Romélien Colavitti, « Le mécanisme de coopération administrative établi par la directive d'exécution relative au détachement de travailleurs », Revue de l'Union européenne, N° 595, 2016, p. 97 

Romélien Colavitti, « Promoting 'Local Green Government' in Europe », in Didier Lhomme, Anamarija Musa, Stéphane de La Rosa (dir.), Good local governance : application of European standards for local public services in France and Croatia, Bruxelles, Bruylant, N° 27, 2016, pp. 199-221

Voir plus

Romélien Colavitti, « La contribution du Conseil de l'Europe à l'évolution des systèmes d'administration locale », L'autonomie locale au XXIe siècle : entre tradition et modernisation = Local autonomy in the 21st century : between tradition and modernisation, Bayonne, Institut universitaire Varenne, N° 2, 2016, pp. 347-364

Romélien Colavitti, « La métropolisation française, un phénomène encore en quête de son Droit », La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Paris, L'Harmattan, 2016, pp. 131-142

Romélien Colavitti, « Obligation de résidence des bénéficiaires de la protection subsidiaire. CJUE, gde ch., 1er mars 2016, Alo et Osso, aff. C-443/14 et C-444/14 », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, pp. 139-147 

Romélien Colavitti, « Les minorités devant l'Organisation des nations unies », in A cura di Anna Oriolo, Anna Vigorito (dir.), Alcuni aspetti della "dimensione culturale" del diritto internazionale ed interno, Rome, Aracne Editrice, 2015, pp. 71-98 

Romélien Colavitti, « La protection des identités culturelles dans le contexte européen », in Marie-Claire Foblets, Nadjma Yassari (dir.), Approches juridiques de la diversité culturelle, Leiden-Boston, Martinus Nijhoff Publishers, 2013, pp. 183-247 

Romélien Colavitti, « Prolixe Tropic : l’action en contestation de la validité du contrat administratif supplantera-t-elle le recours contre l’acte détachable ? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2013, pp. 197-206

Romélien Colavitti, « « L'imputation du manquement des collectivités territoriales au droit communautaire devant la CJCE : un art maitrisé de l'anamorphose » », Revue du marché commun et de l'Union européenne, N° 532, 2009, pp. 640-644 

Romélien Colavitti, « « Transferts de compétences entre État et collectivités à la lumière de la Charte européenne de l'autonomie locale » », Les transferts de compétences de l'État aux collectivités locales, L'Harmattan, 2009, pp. 159-183 

Romélien Colavitti et Julien Broch, « De Valladolid à Genève : les peuples autochtones d'Amérique en droit international », L'Observateur des Nations Unies, N° 2, 2008, p. NC 

Romélien Colavitti, « La responsabilité de protéger : une architecture nouvelle pour le droit international des minorités », Aspects : Revue d'études francophones sur l'État de droit et la démocratie, N° 2, 2008, pp. 33-50

Romélien Colavitti, « « De Valladolid à Genève : les peuples autochtones d'Amérique en droit international » », L'Observateur des Nations Unies, 2008, p. NC

Romélien Colavitti, « « L'accès au juge en matière d'environnement. La délicate question de l'intérêt à agir » », Le rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement, Bruylant, 2008, pp. PP45-60 

Romélien Colavitti, « « Les facteurs d'émergence d'un cadre juridique de la protection des spécificités culturelles et linguistiques dans les espaces transfrontaliers européens » », Expertise collective des territoires frontaliers en Europe, INTERFORM, 2008, pp. 193-197 

Romélien Colavitti, « La participation à la vie publique dans les sociétés multiculturelles », L'Observateur des Nations Unies, 2007, pp. 153-171 

Romélien Colavitti, « Positionnement des "principes généraux de droit reconnus par les nations civilisées" dans l'ordre juridique international », in Jean-Marie Pontier (dir.), Les principes et le droit, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2007, pp. 179-211 

Romélien Colavitti, « « La participation à la vie publique dans les sociétés multiculturelles », », L'Observateur des Nations Unies, 2007, pp. 153-171

Romélien Colavitti, « L'ONU et les minorités : un droit coutumier in statu nascendi ? », L'Observateur des Nations Unies, 2006, pp. 261-283 

Romélien Colavitti, « « L'ONU et les minorités : un droit coutumier in statu nascendi ? », », L'Observateur des Nations Unies, 2006, pp. 261-283


Autres

Romélien Colavitti, Biographie du Professeur Benedetto Conforti, p. NC 

Romélien Colavitti, Biographie du Professeur Luigi Ferrari Bravo, p. NC 

Romélien Colavitti, Jérémy Bousquet, Maxence Chambon, Philippe Coleman, Stéphanie Clot, Fanny Grabias, Jean-François Lafaix et Jean Lessi, Table ronde : Unité/diversité des sanctions, p. NC

Romélien Colavitti, Jérémy Bousquet, Maxence Chambon, Philippe Coleman, Stéphanie Clot, Fanny Grabias, Denis Jouve, Jean-François Lafaix, Jean Lessi, Emmanuelle Marc, Laurent Seurot, Laurence Vapaille, Laetitia Janicot et Pierre Bourdon, Table ronde n° 2 : Succès/Recul des sanctions, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Les sanctions administratives ». Cergy, le 15 décembre 2023

  • « Le droit international multilatéral ». Perpignan, le 19 mai 2022

  • « La gouvernance transfrontalière ». en visio-conférence, le 03 juin 2021

  • « Les Avocats et les Principes ». Aix en Provence, le 19 mars 2020

  • « Les principes des contrats publics en Europe ». Créteil, le 12 décembre 2019

  • Voir plus

  • « Le droit intermunicipal du développement durable », Villes, développement durable et droit international. Paris, le 11 juin 2018

  • « Les modes alternatifs de règlement des litiges administratifs transfrontaliers », Le traitement non juridictionnel des litiges transfrontaliers. Lille, le 01 juin 2018

  • « Les réseaux internationaux entre villes et le maintien de la paix et de la sécurité ». Nice, le 31 mai 2017

  • « La préparation régionale. Le cas de la région Hauts-de-France ». Lille, le 01 mars 2017

  • « Du droit international au droit administratif européen. Itinéraire juridique des organismes européens de coopération territoriale ». Valenciennes, le 17 février 2017

  • « Rapport introductif ». Valenciennes, le 17 février 2017

  • « Les organismes européens de coopération territoriale ». Valenciennes Cedex 9, le 10 février 2017

  • « Le nouveau droit de la commande publique, un outil au service des intérêts locaux ? ». Valenciennes, le 03 juin 2016

  • « Villes, principe de subsidiarité et recherche de la bonne échelle administrative ». Nanterre, le 03 juin 2016

  • « La métropolisation française, une dynamique encore en quête de son Droit ». Limoges, le 04 décembre 2015

  • « La condition juridique des collectivités territoriales dans l’Union européenne ». Caen, le 09 octobre 2015

  • « La coopération décentralisée au service du co-développement : Bilan après dix années de mise en oeuvre de la loi Oudin-Santini en France ». Paris, le 06 juillet 2015

  • « Dalle identità alla identità: costruire giuridicamente il multiculturalismo europeo ». Naples, le 17 novembre 2014

  • « Promoting green local administration in Europe ». Zagreb, le 15 octobre 2014

  • « Les collectivités territoriales dans le processus de construction européenne ». Strasbourg, le 16 septembre 2014

  • « Le rôle du Conseil de l’Europe dans l’évolution des systèmes d’administration locale ». Vilnius, le 09 mai 2014

  • « La concurrence : un outil de (re)valorisation des pouvoirs des autorités organisatrices de transport ? ». Valenciennes, le 14 mars 2014

  • « La collaboration transfrontalière franco-belge et le droit des collectivités territoriales ». Mons, le 24 octobre 2013

  • « Méthodologie et valorisation des travaux doctoraux ». Saint-Martin-Vésubie, le 02 septembre 2013

  • « Les manquements des collectivités territoriales au droit communautaire : un problème d'imputation ». Aix-en-Provence, le 12 mars 2009

  • « L'accès du juge en matière d'environnement ». Pau, le 12 octobre 2007

  • « La francophonie, un défi planétaire. Cadre juridique et enjeux politiques ». Balamand, le 16 avril 2007

  • « D'un libéralisme à l'autre : réflexion sur la fonction démotique ». Paris, le 01 janvier 2007

  • « Le cadre juridique de la protection des spécificités culturelles et linguistiques ». Bayonne, le 01 janvier 2007

  • « Transferts de compétences et Charte européennes de l'autonomie locale ». le 01 janvier 2007