Aurélia Schahmaneche

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit

Thèse

La motivation des décisions de la Cour européenne des droits de l'homme. Thèse soutenue en 2012 à Montpellier 1, sous la direction de Frédéric Sudre.


Ouvrages

Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Laure Milano et Béatrice Belda, Droit européen et international des droits de l'homme, puf, 2023, 16e éd., Droit fondamental, 1035 p.

Aurélia Schahmaneche, Joël Andriantsimbazovina, Frédéric Sudre, Gérard Gonzalez, Adeline Gouttenoire, Fabien Marchadier, Laure Milano et David Szymczak, Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme., Presses universitaires de France, 2022, Thémis, 1004 p.

Aurélia Schahmaneche, La motivation des décisions de la Cour européenne des droits de l'homme, A. Pedone, 2014, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 794 p.


Articles

Aurélia Schahmaneche, « Restriction justifiée à la liberté d’expression d’Éric Z., zoom (obs. sous CEDH. 20 déc. 2022 n°63539/9705, Z. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 66, 2023, p. NC

Aurélia Schahmaneche et Henri Labayle, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2023, p. 725 

Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Béatrice Pastre-Belda et Laure Milano, « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », La Semaine juridique. Édition générale, N° 1, 2023, p. 37

Aurélia Schahmaneche, « Commentaire de l’article 49 de la Convention européenne des droits de l’homme », in M. Boumghar (dir.), Commentaire de la Convention européenne des droits de l’homme article par article, Editions A. Pedone, 2023, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « Julie-Victoire Daubie, le droit de la famille et la CEDH », in V. Goesel-Le Bihan (dir.), Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubie, 2023, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « La double dissidence », in Y. Lecuyer, M. Beulay (dir.), La pratique des opinions séparées à la Cour européenne des droits de l’homme, Editions A. Pedone, 2023, p. NC 

Voir plus

Aurélia Schahmaneche, « Du manquement des autorités internes à faire respecter la clause de neutralité religieuse imposée à une famille d’accueil, zoom (obs. sous CEDH, 3 nov. 2022, n° 59227/12, L. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 46, 2022, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « Inconventionnalité de la condamnation d’une Femen pour exhibition sexuelle, zoom (obs. sous CEDH, 15 oct. 2022, n° 22636/19, B. France) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 43, 2022, p. NC

Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Béatrice Pastre-Belda et Laure Milano, « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », La Semaine juridique. Édition générale, N° 39, 2022, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « Disproportion de la peine infligée au cofondateur d’Action directe pour complicité d’apologie du terrorisme », veille (obs. sous CEDH, 23 juin 2022, n° 28000/19, R. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 27, 2022, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « Révocation justifiée de la licence d’une chaine de télévision pour des raisons de pluralisme interne, zoom (obs. sous CEDH, GC, 5 avr. 2022, n° 28470/12, Nit SRL c/ Rép. De Moldova) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 16, 2022, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « Suite du feuilleton relatif à l’application dans le temps du dispositif législatif anti-Perruche », La Semaine juridique. Édition générale, N° 12, 2022, p. 401

Aurélia Schahmaneche et Henri Labayle, « 1. Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2022, p. 699 

Aurélia Schahmaneche, « Du nouveau revers essuyé par la Bulgarie en matière de surveillance secrète, zoom (obs. sous CEDH, 11 janv. 2022, n° 70078/12, Ekimdzhiev et al. c/ Bulgarie) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 3, 2022, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « Le rôle du justiciable », Civitas Europa, 2022, p. NC

Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Béatrice Pastre-Belda et Laure Milano, « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », La Semaine juridique. Édition générale, N° 697, 2021, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « Nouvelles précisions sur le droit à l’oubli, veille (obs. sous CEDH, 25 nov. 2021, n° 77419/16, Biancardi c/ Italie) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 50, 2021, p. 1333

Aurélia Schahmaneche, « Le droit à l’humour ne permet pas tout, zoom (obs. sous CEDH, 2 sept. 2021, n° 46883/15, Z.B c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 39, 2021, p. 996

Aurélia Schahmaneche, « Inconventionnalité de la condamnation pénale d’un ancien politique basque indépendantiste pour apologie de terrorisme, zoom (obs. sous CEDH, 22 juin 2021, n° 5869/17, Erkizia Almandoz c/ Espagne) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 29, 2021, p. 811

Aurélia Schahmaneche, « Parce que le droit au respect de la vie privée le vaut bien, zoom (obs. sous CEDH, 14 janv. 2021, n°281/15 et 34445/15, Société éditrice de Médiapart et al. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 5, 2021, p. 125

Aurélia Schahmaneche et Henri Labayle, « 1. Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2021, p. 730 

Aurélia Schahmaneche, « De la conventionnalité de l’amende infligée à un lanceur d’alerte, veille (obs. sous CEDH, 11 mai 2021, n° 21884/18, Halet c/ Luxembourg) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 1, 2021, p. 553

Aurélia Schahmaneche, « La substance des droits entre convergence et spécificité : l’exemple du droit de la personne et de la famille », in Mustapha Afroukh, Julien Bonnet (dir.), La Cour européenne des droits de l’homme et le Conseil constitutionnel : vers un nouvel équilibre, Anthemis, 2021, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « Quels défis, quelles évolutions pour la motivation de la Cour européenne des droits l’homme dans les années à venir ? », in L. Milano, K. Blay-Grabarczyk (dir.), Les 70 ans de la Cour européenne des droits de l’homme, Editions A. Pedone, 2021, pp. 63-82

Aurélia Schahmaneche, « La fonction consultative des autres cours supranationales de protection des droits de l’homme », in M. Afroukh, J.-P. Marguénaud (dir.), Le Protocole N°16 à la Convention européenne des droits de l’homme, Editions A. Pedone, N° 43, 2020, pp. 33-72

Aurélia Schahmaneche, « Imprévisibilité de la loi fondant la sanction d’un parti politique auteur d’une application mobile, zoom (obs. sous arrêt CEDH, CEDH, GC, 20 janv. 2020, n°201/17, Magyar Kétfarkù Kutya Párt c/ Hongrie) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 6, 2020, p. 168

Aurélia Schahmaneche, Henri Labayle et Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2020, p. 732 

Aurélia Schahmaneche et Mustapha Afroukh, « L’appel éloquent du juge Pinto de Albuquerque à la protection des étrangers vulnérables », in P. Pinto de Albuquerque (dir.), Droits de l’homme : les opinions séparées vue par la doctrine, Lexis Nexis, 2020, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « Recension de l’ouvrage de L. BURGOGUE-LARSEN, "Les 3 Cours régionales in context, La justice qui n’allait pas de soi", Pedone, 2020 », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, p. NC 

Aurélia Schahmaneche, « Le droit à l’autonomie personnelle (obs. sous CEDH, Pretty c/ Royaume-Uni, no 2346/02, 29 avril 2002) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, N° 9, 2019, p. NC

Aurélia Schahmaneche, Henri Labayle et Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2019, pp. 731-739

Aurélia Schahmaneche, Henri Labayle et Frédéric Sudre, « Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme – année 2018 », Revue française de droit administratif, 2019, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « La convergence des standards constitutionnel et européen(s) de protection des données personnelles », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2019, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « La dialectique des sources dans la caractérisation de la vulnérabilité en droit européen des droits de l’homme », in Caroline Boiteux-Picheral (dir.), La vulnérabilité en droit européen des droits de l’homme, Anthemis, 2019, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « La motivation de la Cour européenne des droits de l’homme », in V. Goesel-Le Bihan (dir.), Comment sont motivées les décisions de justice ?, 2019, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « « Systèmes britanniques de surveillance de masse », (sous CEDH, 13 sept. 2018, n°58170/13, 62322/14 et 24960/15, Big Brothers Watch et al. c/ Royaume-Uni), », La Semaine juridique. Édition générale, N° 39, 2018, p. NC

Aurélia Schahmaneche, « Impossibilité pour une transsexuelle d'officialiser son changement de sexe sans modifier son statut marital », La Semaine juridique. Édition générale, N° 39, 2014, p. 971 

Aurélia Schahmaneche, « Le refus d'accorder l'allocation de reconnaissance à un rapatrié de souche européenne n'est pas discriminatoire », La Semaine juridique. Édition générale, N° 6, 2014, p. 175 

Aurélia Schahmaneche et Mustapha Afroukh, « Le contrôle de l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2014, p. 935 


Autres

Aurélia Schahmaneche, Fanny Malhière, Aurélien Antoine, Jordane Arlettaz, Anne-Laure Cassard-Valembois, Miroslaw Granat, Ibrahim Kaboglu, Colombine Madelaine, Marc Verdussen et Ruth Weber, L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes, p. 352 

Aurélia Schahmaneche, « Mort », in Carine Laurent-Boutot, Yannick Lécuyer, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Editions A. Pedone, p. NC

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