Elisabeth Joly-Sibuet

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit
Equipe de recherche Louis Josserand
Centre de Droit Pénal

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

La restitution en droit pénal : de la dimension nouvelle d'un concept classique. Thèse soutenue en 1990 à Lyon 3, sous la direction de André Varinard.


Ouvrages

Elisabeth Joly-Sibuet et Hervé Croze (dir.), Professions juridiques et judiciaires : quelle déontologie pour 1993 ?, [éditeur inconnu], 1993, 199 p.

Elisabeth Joly-Sibuet, La restitution en droit pénal : de la dimension nouvelle d'un concept classique, [s.n.], 1990, 516 p.

Elisabeth Joly-Sibuet et Pierre Lascoumes, Conflits d'environnement et intérêts protégés par les associations de défense : Aquitaine, Alsace, Bretagne, Rhône-Alpes, Ministère de l'environnement, 1988, 264 p.

Elisabeth Joly-Sibuet, PROBLEMATIQUE DE LA CONDENSATION DE TEXTES DE SCIENCES SOCIALES, [s.n.], 1983, 3 vol., p.


Articles

Elisabeth Joly-Sibuet, « Extinction des poursuites, prescription de l'action publique », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, p. NC 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de restitution, incidences d'une régularisation et proportionnalité », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, p. NC 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Peine d'amende, motivation », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, p. NC 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2019, p. NC 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2018, p. NC 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2017, p. NC 

Voir plus

Elisabeth Joly-Sibuet, « La victime en justice pénale internationale », in Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l'infraction pénale, Paris, Dalloz, 2016, pp. 213-225 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2016, p. NC 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Exercice des poursuites et prescription de l'action publique », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2015, pp. 983-984 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de contrainte, astreinte et exécution d'office », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2015, pp. 987-988 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Remise en état et action civile de la commune », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2015, pp. 985-986 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2015, p. NC 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Escroquerie par exercice abusif de recours contre des autorisations d'urbanisme », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2014, pp. 948-949 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Exercice des poursuites et prescription de l'action publique en droit pénal de l'urbanisme », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2014, pp. 952-953 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Inexécution des mesures de restitution », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2014, pp. 954-958 

Elisabeth Joly-Sibuet, « L'article L.424-1 du code de l'urbanisme : l'autorisation implicite de travaux », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2014, pp. 949-950 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Qualifications multiples : infractions en droit de l'environnement et en droit de l'urbanisme », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2014, pp. 947-949 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Prescription de l'action publique », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 3, 2014, pp. 76-77 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Action civile », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 1, 2014, pp. 70-71 

Elisabeth Joly-Sibuet, « La possibilité de cumul de qualifications en matière de construction interdite », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 1, 2014, pp. 66-67 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2014, p. NC 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'immobilier - chronique », Revue trimestrielle de droit immobilier, 2013, p. 75 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions en droit pénal des affaires », Droit pénal des affaires, Lamy, 2013, p. n° 4682 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'urbanisme- chronique », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2012, p. 963 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Le contradictoire devant la Cour pénale internationale », Collection actes et études - Cujas, 2012, p. 39 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'urbanisme - chronique », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2011, p. 943 

Elisabeth Joly-Sibuet, « La défense pénale devant la Cour pénale internationale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2010, p. 221 

Elisabeth Joly-Sibuet, « Vers quel(s) nouveau(x) régime(s) de garde à vue? », Lamy Droit pénal des affaires. Bulletin d'actualité, 2010, p. n°100 


Autre

Elisabeth Joly-Sibuet, Les questions propres au procès pénal: les jurés face au principe de laïcité, p. NC 

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