Sylvie Caudal

Professeur émérite
Droit public.
Faculté de Droit
Equipe de Droit Public de Lyon
Institut d'Etudes Administratives

Thèse

La protection intégrée de l'environnement en droit public français. Thèse soutenue en 1993 à Lyon 3, sous la direction de Jean Untermaier.


Ouvrages

Sylvie Caudal (dir.), Intérêts publics et intérêts privés en droit administratif français, Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3, 2014, Collection des mémoires de l'Équipe de droit public de Lyon, 129 p.

Sylvie Caudal, La fiscalité de l'environnement, LGDJ Lextenso éditions, 2014, Systèmes. Fiscalité, 227 p.

Sylvie Caudal (dir.), La motivation en droit public, Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 304 p.

Sylvie Caudal (dir.), Les règles de droit public applicables aux personnes publiques transformées en sociétés anonymes : conséquences juridiques de la privatisation statutaire des entreprises publiques, Publications de l'Université Jean Moulin Lyon 3, 2013, Collection des mémoires de l'Equipe de droit public de Lyon, 138 p.

Sylvie Caudal (dir.), Le contrôle parlementaire du pouvoir de nomination du président de la République, Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3, 2011, Collection des mémoires de l'Equipe de droit public, 162 p.

Sylvie Caudal (dir.), Les principes en droit, Economica, 2008, Collection études juridiques, 384 p.

Voir plus

Sylvie Caudal, François Robbe et Aurore Le Duc (dir.), Les relations entre collectivités territoriales : actes du colloque organisé le 28 janvier 2005, l'Harmattan, 2005, Logiques juridiques, 223 p.

Sylvie Caudal et Jean-François Sestier (dir.), Les collectivités locales et l'entreprise, LGDJ, 2002, Décentralisation et développement local, 197 p.

Sylvie Caudal, La protection intégrée de l'environnement en droit public français, [s.n.], 1993, 729 p.


Articles

Sylvie Caudal, « Principe pollueur-payeur et justice climatique », Nouvelles figures du principe pollueur-payeur, 2021, p. NC

Sylvie Caudal, « Décalages entre discours et réalités : l'exemple des écotaxes », Fiscalité contre nature. Exemples de droit colonial et analogies contemporaines., PUF, 2020, pp. 157-172

Sylvie Caudal, « En guise de conclusion », L'environnementalisation du droit. Etudes en l'honneur de Sylvie Caudal, LGDJ, 2020, pp. 307-314

Sylvie Caudal, « L'intégration en droit interne : un principe encore en gestation », Le droit de l''environnement : 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives, LGDJ, 2020, pp. 31-54

Sylvie Caudal, « Les impacts de la constitutionnalisation du principe de précaution en droit de l'urbanisme », Le principe de précaution, dalloz, 2020, pp. 323-340

Sylvie Caudal, « Existe-t-il UN principe de précaution appliqué par le juge administratif ? », Revue française de droit administratif, N° 6, 2018, p. 1061 

Voir plus

Sylvie Caudal, « Existe-t-il un principe de précaution appliqué par le juge administratif ? », Revue française de droit administratif, N° 6, 2017, pp. 1061-1068 

Sylvie Caudal et Baptiste Bonnet, « Non, un cours n'est pas un TD », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2016, p. 977 

Sylvie Caudal et Matthieu Poumarède, « Principe pollueur-payeur », in Mustapha Mekki, Eric Naïm-Gesbert (dir.), Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ?, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2016, Grands colloques, pp. 53-75 

Sylvie Caudal, « Quels instruments juridiques pour la modernisation du droit de l'environnement ? », in Isabelle Doussan (dir.), Les futurs du droit de l'environnement. Simplification, modernisation, régression ?, Bruxelles, Bruylant, 2016, p. NC 

Sylvie Caudal, « OGM et pouvoir de police générale du maire », Revue juridique de l'économie publique, N° 705, 2013, p. 27 

Sylvie Caudal, « Trente ans après la jurisprudence UAP », Actualité juridique Droit administratif, N° 15, 2013, p. 834 

Sylvie Caudal, « A la recherche du service public en droit de l'environnement », Espaces du service public, Mélanges en l'honneur de Jean du Bois de Gaudusson, Presses universitaires de Bordeaux, 2013, p. 891 

Sylvie Caudal, « Pour une réorientation environnementale des dépenses fiscales », Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Lassale, Gabriel Montagnier et Luc Saïdj, L'Harmattan, 2012, p. 63 

Sylvie Caudal, « L'impact des systèmes juridiques sur l'éco-fiscalité », Revue française de finances publiques, N° 114, 2011, p. 39 

Sylvie Caudal, « Fiscalité et environnement », Droit et politiques de l'environnement, La documentation française, 2009, p. 143 

Sylvie Caudal, « La domanialité publique comme instrument de protection de l'environnement », Actualité juridique Droit administratif, 2009, p. 2329 

Sylvie Caudal, « Émergence d'une fiscalité spécifique aux sites : un patchwork inachevé », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 89, 2007, p. 24 

Sylvie Caudal, « Les procédures contradictoires en dehors du contentieux », Revue française de droit administratif, N° 1, 2001, p. 13 


Autre

Sylvie Caudal, Préface, pp. XVII-XVIII 

Actualités Publications Communications