Marc Hérail

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Ouvrages

Marc Hérail et Véronique Barabé-Bouchard, Droit rural, Ellipses, 2011, 2e éd., Droit notarial, 236 p.

Marc Hérail et Véronique Barabé-Bouchard, Droit rural, Ellipses, 2007, Droit notarial, 238 p.

Marc Hérail, Contribution à l'étude du lien coopératif au sein des sociétés coopératives, [éditeur inconnu], 1999, 2 vol. , p.

Marc Hérail, La revente à perte, [s.n.], 1992, 84 p.


Articles

Marc Hérail, « Aspects contractuels », Revue de droit rural, N° 391, 2011, pp. 27-30 

Marc Hérail, « Régime juridique des sociétés et coopératives agricoles », La Semaine juridique. Édition générale, N° 49, 2010, p. 2310 

Marc Hérail, « Les pénalités de retrait ne valent que pour une durée d'engagement déterminée », Bulletin mensuel d'information des sociétés, N° 11, 2009, pp. 980 -987 

Marc Hérail, « L'objet du GFA légitime l'exclusion du retrait judiciaire de l'associé d'un GFA », Bulletin mensuel d'information des sociétés, N° 7, 2009, pp. 671- 677 

Marc Hérail, « L'efficacité des clauses pénales en cas de rupture anticipée de l'engagement d'activité », Bulletin mensuel d'information des sociétés, N° 4, 2009, pp. 389- 396 

Marc Hérail, « La transmission patrimoniale entre grands-parents et petits-enfants », Les grands-parents et leurs descendants : quelles relations juridiques ?, Litec, 2009, pp. 39-63 

Voir plus

Marc Hérail, « Contrats préparatoires à la vente d'immeuble et purge du droit de préemption », La revue des notaires, N° 32, 2008, pp. 4-13 

Marc Hérail, « Les aménagements du statut des sociétés coopératives agricoles. Loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006 ; Ordonnance du 5 octobre 2006 ; Décret du 5 décembre 2006 », Bulletin mensuel d'information des sociétés, N° 7, 2007, pp. 792- 809 

Marc Hérail, « L'influence du droit européen sur l'évolution des sanctions contractuelles », Le renouveau des sanctions contractuelles, Economica, 2007, pp. 63-79 

Marc Hérail, « Encore la preuve de la qualité d'associé coopérateur », Droit des sociétés, N° 1, 2002, pp. 6- 12 


Autres

Marc Hérail, Coopérative, p. NC 

Marc Hérail, Coopérative agricole, p. NC 

Marc Hérail, Coopérative de commerçants détaillants, p. NC 

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