Guillaume Rousset

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Thèse

L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé. Thèse soutenue en 2007 à Lyon 3, sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon.


Ouvrages

Guillaume Rousset (dir.), L'interruption de grossesse en droit comparé : entre cultures et universalisme, Bruylant, 2022, Collection "Droit, bioéthique et société"

Guillaume Rousset (dir.), Le médicament et le droit Le médicament et le droit : la norme la jurisprudence, Kaïros, 2022, Le glaive & la balance, 90 p.

Guillaume Rousset et Marion Girer, Les droits des usagers dans les secteurs sanitaire, social et médico-social, Presses de l'École des Hautes Etudes en Santé Publique, 2022, Fondamentaux

Guillaume Rousset, Marie-France Callu et Marion Girer, Dictionnaire de droit de la santé : secteurs sanitaire, médico-social et social, LexisNexis, 2021, 2e éd., 462 p.

Guillaume Rousset, Marie-France Callu et Marion Girer, Dictionnaire de droit de la santé : secteurs sanitaire, médico-social et social, LexisNexis, 2017, 417 p.

Guillaume Rousset, Antoine Leca, Olivier Saumon, Jean-François Laigneau, Céline Chamot, Eric Sergheraert, Pierre Levayer, Francis Megerlin, Ruth Lopert, Christophe Courage, Arnaud Lami, Hélène Gaumont-Prat, Dominique Bégué, James C. Robinson, Elisabeth Hérail, Agnès Tabutiaux-Surun, Mathieu Guerriaud, Sylvette Huichard, Valérie Siranyan, François Locher, Florence Taboulet, Bruno Siau, Alain Terral, Olivier Debarge, Benoît Chevalier, Anne-Catherine Maillols, Guillaume Monziols, Cécile Le Gal et Béatrice Lapérou-Scheneider, Panorama de droit pharmaceutique : 2014, les Études hospitalières, 2015, 363 p.

Voir plus

Guillaume Rousset, L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé, Université Lyon3, 2011

Guillaume Rousset, L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé, les Études hospitalières, 2009, Collection Thèses, 635 p.

Guillaume Rousset, L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé, [s.n.], 2007, 566 p.

Guillaume Rousset, Le mineur en établissement de santé, édition. Lamarre, 2004, Droit et pratique du soin, 101 p.


Articles

Guillaume Rousset et Vincent Daël, « Les dispositifs juridiques de réduction des inégalités territoriales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2023, p. 795 

Guillaume Rousset, « Un ESAT ne peut pas rompre un contrat de soutien et d'aide par le travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2023, p. 328 

Guillaume Rousset, « Patients : droits et rôles nouveaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, p. 87 

Guillaume Rousset, « Accès aux professions médicales et pharmaceutiques des praticiens étrangers : violation du principe d'égalité devant la loi », Revue de droit du travail, N° 5, 2021, p. 323 

Guillaume Rousset, « La promotion de l'accès aux soins dans le plan « Ma santé 2022 » : entre innovation et timidité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2019, p. 5 

Guillaume Rousset, « Déontologie et droit de la concurrence, une méfiance mutuelle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2018, p. 147 

Voir plus

Guillaume Rousset, « Ambulatoire et soins de ville : comment favoriser la déambulation croisée du patient et du professionnel de santé libéral ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2016, p. 111 

Guillaume Rousset, « Les maisons de santé, un mode d'exercice favorisant l'accès aux soins ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2014, p. 450 

Guillaume Rousset, « L'accompagnement des patients atteints de cancer : quelle place accorder aux aidants ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, p. 115 

Guillaume Rousset et Marion Girer, « Représentants légaux et ayants droit : accès restreint », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], N° 474, 2013, p. 26 

Guillaume Rousset, « Vente de médicaments en ligne : annulation partielle de l'ordonnance de 2012 », Recueil Dalloz, N° 28, 2013, p. 1905 

Guillaume Rousset, « Et si le droit de la santé cessait d'exister - Fiction ou anticipation sur l'application subséquente du droit de la consommation aux relations de santé », in Mélanges en l'honneur de Marie-France Callu, 653 p., LexisNexis, 2013, p. 427 

Guillaume Rousset, Maxime Delouvée et Sophie Guigue, « Handicap et vieillissement : la prééminence de la personne face à la perte d'autonomie », in Martinez E., Vialla F. (dir.), Les grands avis du Comité consultatif national d'éthique, 809 p., LGDJ, 2013, p. 655 

Guillaume Rousset, « Handicap mental, sexualité et consentement », in Giami A., Py B., Toniolo A.-M (dir.), Des sexualités et des handicaps - Questions d'intimité, 493 p., Presses universitaires de Nancy - Editions universitaires de Lorraine, 2013, p. 457 

Guillaume Rousset, « L'avenir du droit de la consommation réside-t-il dans son application au champ de la santé ? », in Mainguy D., Depincé M. (dir.), 40 ans de droit de la consommation 1972-2012 - Bilan et perspectives, 308 p., éd. de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, 2013, p. 263 

Guillaume Rousset, « La clause de conscience dans le domaine de la santé, une notion à la croisée des chemins », in Les Etudes hospitalières (dir.), in Fortier V., Vialla F. (dir.), La religion dans les établissements de santé, 392 p., Les Etudes hospitalières, 2013, p. 289 

Guillaume Rousset, Marie-France Callu, Marion Girer et Martinent Eric, « La sieste : approche juridique et éthique - De la pratique à la théorie », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, p. 383 

Guillaume Rousset, « Le végétal, entre guérison et alimentation », in Bruylant (dir.), in Dross W., Le végétal saisi par le droit, 272 p., Bruylant, 2013, p. 89 

Guillaume Rousset, « Les conflits d'intérêts dans le domaine de la santé : des enjeux essentiels aux solutions incertaines », in Dalloz-Association Henri Capitant (dir.), In Coll., Les conflits d'intérêts, 250 p., Dalloz-Association Henri Capitant, 2013, p. 181 

Guillaume Rousset, « Prise en charge des personnes âgées atteintes de troubles psychiatriques », Soins Gérontologie, 2013, p. 31 

Guillaume Rousset et Marion Girer, « Représentants légaux et ayant-droits : accès restreint au dossier médical », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2013, p. 26 

Guillaume Rousset, « Vente sur Internet de médicaments : suite et fin ? », Gazette du Palais, 2013, p. 5 

Guillaume Rousset, « Vente sur internet de médicaments : des questions et beaucoup de craintes », Les Petites Affiches, 2013, p. 6 

Guillaume Rousset, « La lutte contre les « déserts médicaux » depuis la loi HPST : entre désillusions et espoirs nouveaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2012, p. 1061 

Guillaume Rousset, « Tarification à l'activité * Contrôle externe * Règles de facturation * Répétition d'indus * CPAM * Obligation de motivation * TASS », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2012, p. 387 

Guillaume Rousset, « La lutte contre les "désert médicaux" depuis la loi HPST : entre désillusions et espoirs nouveaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, p. 1061 

Guillaume Rousset, « La responsabilité du fait d'autrui : les établissements médico-sociaux précurseurs des grandes évolutions juridiques », in Vialla F. (dir.), Jurisprudences du secteur social et médico-social, 516 p., Dunod, 2012, p. 387 

Guillaume Rousset et Jean-Pierre Claveranne, « Le dossier patient dans le cadre du contrôle de la tarification à l'activité des établissements de santé », Les Cahiers Hospitaliers, 2012, p. 13 

Guillaume Rousset, « Le droit à l'information de l'usager et du patient depuis les lois des 2 janvier et 4 mars 2002 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, p. 431 

Guillaume Rousset, « Les rapports entre droit, santé et nouvelles technologies de l'information et de la communication : des opportunités aux incertitudes », In Duguet A.-M (dir.), Droits des patients, mobilité et accès aux soins, 312 p., Les Etudes hospitalières, 2011, p. 289 

Guillaume Rousset, « Entre incitation et coercition, vers la mise en place de nouveaux dispositifs de régulation de la démographie médicale », in Couty E., Kouchner C., Laude A., Tabuteau A. (dir.), La loi HPST - Regards sur la réforme du système de santé, 400 p., Presses de l'EHESP, 2010, p. 197 

Guillaume Rousset, « Evolutions récentes et à venir du droit français du médicament : entre santé publique et consumérisme », in Duguet A.-M (dir.), Droit de la santé publique dans un contexte transnational, 467 p., Les Etudes hospitalières, 2010, p. 213 

Guillaume Rousset, « Brèves remarques sur la médication officinale », Gazette du Palais, 2009, p. 44 

Guillaume Rousset, « Comment nommer la personne prise en compte par le système de santé ? », Recherches en communication, 2009, p. 103 

Guillaume Rousset, « Droit de la consommation et droit de la santé », in Vialla F. (dir.), Les grandes décisions du droit médical, 664 p., LGDJ, 2009, p. 325 

Guillaume Rousset, « Judiciarisation et juridicisation de la santé : entre mythe et réalité », Carnets de bord en sciences humaines, 2009, p. 23 

Guillaume Rousset, « L'obligation de suivi en droit de la consommation et en droit de la santé », in Laude A., Tabuteau D. (dir.), Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences, 202 p., PUF, 2009, p. 93 

Guillaume Rousset, « Le dossier pharmaceutique, une expérience originale d'informatisation en santé », Gazette du Palais, 2009, p. 39 

Guillaume Rousset, « Réflexions sur une possible évolution du droit communautaire du médicament : le projet "Direct-to-consumers advertising », in Blanquet M., De Grove-Valdeyron N. (dir.), Etudes de droit communautaire de la santé et du médicament, 297 p., Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2009, p. 103 

Guillaume Rousset, « Publicité, médicaments et monopole : le débat est lancé », Recueil Dalloz, N° 28, 2008, p. 1964 

Guillaume Rousset, « Les conditions d'intervention des associations de santé dans le processus décisionnel des instances hospitalières et de santé publique », Éthique & Santé, N° 1, 2008, p. 45 

Guillaume Rousset, « De l'état civil des enfants nés sans vie », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, p. act 553 

Guillaume Rousset, « Du patient au consommateur, de l'usager au citoyen : euphémisation des mots ou véritable perte de sens ? », Revue générale de droit médical, 2008, p. 201 

Guillaume Rousset, « L'apparente ambiguïté de la délivrance des médicaments en officine pharmaceutique », Revue générale de droit médical, 2008, p. 197 

Guillaume Rousset, « L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé », Revue générale de droit médical, 2008, p. 147 

Guillaume Rousset et Dominique Halnaut, « La mise en œuvre des droits de l'usager en MECS », Journal du droit des jeunes : La revue d'action juridique et sociale, 2006, p. 30 

Guillaume Rousset et Halnaut Dominique, « La mise en œuvre des droits des usagers dans la protection de l'enfance », in Viard A. (dir.), La loi de rénovation de l'action sociale au quotidien, 222 p., L'Harmattan, 2006, p. 36 


Autres

Guillaume Rousset, Editorial "Les recommandations de bonnes pratiques : un outil, pas une recette magique, p. 261 

Guillaume Rousset, Interview sur le consumérisme médical, p. 20 

Guillaume Rousset, Didier Vinot et Natacha Mbouna, Le respect des droits des patients - Résultats de l'Enquête auprès des associations du CISS Rhône-Alpes, p. NC 

Guillaume Rousset, Jean-Pierre Claveranne, Didier Vinot et Eric Martinent, Le respect des droits des usagers du système de santé, aide à l'élaboration du rapport spécifique de la Conférence régionale de santé, p. NC 

Actualités Publications Communications