Nicolas Cuzacq

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Marchés, Institutions, Libertés

Thèse

La difficile introduction des fonds de pension dans le droit positif français. Thèse soutenue en 2000 à Paris 1, sous la direction de Yves Guyon.


Ouvrages

Nicolas Cuzacq, Bernard Haftel et Mustapha Mekki (dir.), Une approche renouvelée des Humanités : mélanges en l'honneur du doyen Didier Guével, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 440 p.

Nicolas Cuzacq, La difficile introduction des fonds de pension dans le droit positif français, 2000, 588 p.


Articles

Nicolas Cuzacq, « La RSE, le masque et la plume », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2023, p. 71 

Nicolas Cuzacq, « La société à mission est-elle condamnée à être un îlot au sein du lac glacé du monde des affaires ? », Entreprise & société, N° 11, 2022, pp. 87-96

Nicolas Cuzacq, « Premier contentieux relatif à la loi « vigilance » du 27 mars 2017, une illustration de l'importance du droit judiciaire privé », Recueil Dalloz, N° 17, 2020, p. 970 

Nicolas Cuzacq et Souad Lajili Jarjir, « Gouvernance et développement durable », in Edition IRJS, Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (dir.), Finance durable et droit : Perspectives comparées, 2020, p. NC

Nicolas Cuzacq, « Le contrôle des sociétés à l'épreuve de la mécanique du fonds commun de placement », Recueil Dalloz, N° 27, 2019, p. 1531 

Nicolas Cuzacq, « La participation aux résultats dans les entreprises de moins de cinquante salariés », Revue de droit du travail, N° 7, 2019, p. 460 

Voir plus

Nicolas Cuzacq, « La participation aux résultats dans les entreprises de moins de 50 salariés », Revue de droit du travail, 2019, p. NC

Nicolas Cuzacq, « Le contrôle des sociétés à l'épreuve de la mécanique du fonds commun de placement. », Recueil Dalloz, 2019, p. NC

Nicolas Cuzacq, « Le nouveau visage du reporting extra-financier français », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2018, p. 347 

Nicolas Cuzacq, « Quelle place peut-on octroyer aux parties prenantes dans le puzzle de la gouvernance des sociétés ? », Recueil Dalloz, N° 32, 2017, p. 1844 

Nicolas Cuzacq, « Le mécanisme du Name and Shame ou la sanction médiatique comme mode de régulation des entreprises », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2017, p. 473 

Nicolas Cuzacq, « Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Acte II, scène 1 », Recueil Dalloz, N° 18, 2015, p. 1049 

Nicolas Cuzacq, « La directive du 22 octobre 2014, nouvel horizon de la transparence extra-financière au sein de l'UE », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2015, p. 707 

Nicolas Cuzacq, « Commentaire des propositions de loi relatives au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre », Revue de droit du travail, N° 4, 2014, p. 265 

Nicolas Cuzacq, « Précisions sur les missions de l'auditeur chargé de la vérification des informations sociales, environnementales et sociétales », Revue de droit du travail, N° 10, 2013, p. 633 

Nicolas Cuzacq, « Proposition de directive relative à la publication par les entreprises d'informations extra-financières et d'informations relatives à la diversité », Revue de droit du travail, N° 9, 2013, p. 563 

Nicolas Cuzacq, « Les nouveautés issues du décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale », Revue de droit du travail, N° 1, 2013, p. 15 

Nicolas Cuzacq, Souad Lajili Jarjir et Pierre Chollet, « New Challenges of ESG Issues », Bankers Markets & Investors : an academic & professional review, 2013

Nicolas Cuzacq, « Observations relatives à la recherche dans le domaine juridique », Recueil Dalloz, N° 10, 2011, p. 696 

Nicolas Cuzacq, Sophie Morin-Delerm et Laure Lavorata, « Le rapport Développement Durable : outil de pilotage ou de communication pour les entreprises ? », Entreprise éthique, N° 26, 2007, p. xxx 

Nicolas Cuzacq, « Le vote des gestionnaires d'OPCVM », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2006, p. 491 

Nicolas Cuzacq, « Le luxe et le Droit », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2002, p. 605 


Autre

Nicolas Cuzacq, Le cadre normatif de la RSE, entre soft law et hard law, p. NC

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