Journée d'études organisée par le CMH, Université de Clermont Auvergne sous la direction scientifique de Sabine Dini, CMH UR4232 et Damien Simonneau, INALCO...
Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Christophe Albigès, Professeur et Françoise Perrochon, Professeur émérite...
Colloque organisé par le CMH, Université Clermont Auvergne avec l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Evelyne Bonis, Pr de droit privé et de sciences...
Table ronde organisée par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Élise Roumeau...
Colloque organisé par le Laboratoire de Droit Civil, l'Institut de droit comparé IDC , le Laboratoire de Droit Social, Université Paris Panthéon Assas et l'Université de Tokyo...
Colloque organisé par le Centre d'études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la Direction scientifique...
Rentrée solennelle des Masters du CERIC, organisée par Aix Marseille Université, Faculté de droit et de science politique, UMR DICE, CERIC...
Conférence organisée par l'OMIJ, Université de Limoges dans le cadre du cycle "Les mots de la discrimination" sous la direction scientifique de Delphine Tharaud, Professeur et Caroline...
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De Vincennes à Saint-Denis
La faculté de droit de Paris 8
Mare & Martin11 / 2017
L'influence de la maladie sur l'incarcération, soutenue en 1994 à Lyon 3 sous la direction de Adrien-Charles Dana
Géraldine Danjaume-Racchini, Géraldine Danjaume, Guide du droit pénal, Ellipses, 2007, 271 p.
Géraldine Danjaume-Racchini, Géraldine Danjaume, Vol, escroquerie et abus de confiance, l'Hermès, 1996, Guides essentiels, 126 p.
Géraldine Danjaume-Racchini, Géraldine Danjaume, Abus de biens sociaux, banqueroute, l'Hermès, 1996, Guides essentiels, 125 p.
Moussa Berthe, Le rôle de la volonté en droit pénal, thèse soutenue en 2010 à Paris 8 en co-direction avec Géraldine Danjaume
L'élément psychologique de l'infraction, incarné par la volonté criminelle, est indispensable à toutes les infractions. Cependant, dans l'ambiance d'une confusion totale, l'ensemble des faits psychologiques de l'infraction est souvent qualifié d' "intention coupable". Or, l'intention, en droit pénal, est liée à une notion de prévisibilité. Son utilisation en tant que vocable général, embrassant l'ensemble de l'élément psychologique de l'infraction, ne cadre pas avec sa réalité juridique conceptuelle. C'est la volonté qui constitue l'élément moral nécessaire à toutes les infractions. En tant qu'élément nécessaire à toutes infractions, la volonté constitue aussi le fondement moral de la responsabilité pénale, car la responsabilité pénale est liée à la liberté morale du délinquant.
Elsa Rémond, Droit d'auteur et technologies numériques, thèse soutenue en 2006 à Paris 8 en co-direction avec Géraldine Danjaume
Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit quelle que soit leur forme. Ainsi les créations numériques, telles les logiciels, les bases de données ou les œuvres multimédia, bénéficient de la protection accordée par la propriété littéraire et artistique. Dans l’environnement numérique, notamment celui de l’Internet, ces réalisations font l’objet de multiples contrefaçons, sous couvert essentiellement de l’exception de copie privée. Pour lutter contre l’ampleur du téléchargement illicite via des logiciels de peer to peer, les parlementaires français se sont inspirés du droit comparé pour tenter d’y remédier. Plusieurs options leur étaient offertes : le renforcement de la répression, la légalisation des mesures techniques de protection, la licence globale, la prévention, etc. Ils optent finalement le 1er août 2006 pour une combinaison entre ces deux premières solutions. Ce choix permettra t-il de concilier effectivement la copie privée ainsi que l’interopérabilité avec les intérêts de l’auteur ?
Stéphanie Fingerhut, Les modes alternatifs de règlement des conflits en matière pénale, thèse soutenue en 2003 à Paris 8 en co-direction avec Géraldine Danjaume
Le système judiciaire provoque ses propres écarts et les alimente afin d'assurer la survie de ses propres instances. Ainsi, qu'ils soient récupérés et placés à la solde de l'Etat ou bien maintenus dans une pratique primitive et anarchique, les modes alternatifs de règlement des conflits n'échappent pas à la contamination du modèle judiciaire. Car de manière imposée ou spontanée, l'alternative procédurale, comme bien d'autres phénomènes, s'oriente vers ce qui originairement lui servait de base à une identification à rebours. Aussi, notre étude soumettra-t-elle le concept alternatif à l'œil analytique de la critique externe qui du système judiciaire, apprécie la plage fictive de liberté concédée à des procédés prétendument issus de la spontanéité humaine (1ère partie). Puis, au cœur même du processus en observation, nous apprécierons le caractère éventuellement hermétique, potentiellement novateur, certainement influent et évolutif sur les structures qui lui sont extérieures (2ème partie)