Marcel Sousse

Professeur
Droit public.
UFR des Sciences juridiques et économiques

Centre de droit économique et du développement Yves Serra

Ouvrages

Marcel Sousse (dir.), Droit économique et droit de l'environnement : les conférences du CDED, Mare & Martin, 2020, Droit privé & sciences criminelles, 157 p.

Marcel Sousse, Droit public des contrats de construction, LGDJ, 1998, Systèmes, 157 p.

Marcel Sousse, La notion de réparation de dommages en droit administratif français, LGDJ, 1994, Bibliothèque de droit public, 2 vol. , p.


Articles

Marcel Sousse, « L’abus de faiblesse commis par la puissance publique », La violence économique à l’aune du nouveau droit des contrats et du droit économique, Dalloz, 2017, p. NC

Marcel Sousse, « Prévention des risques naturels dans le droit de l’urbanisme », Juris-Classeur Environnement et Développement durable, 2017, p. NC

Marcel Sousse, « L’implantation de champs de panneaux photovoltaïques dans les communes littorales », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2016, p. 469  

Marcel Sousse, « Utilisation du domaine public maritime », Juris-Classeur Environnement et Développement durable, Paris, LexisNexis, 2016, p. NC

Marcel Sousse, « Les aides régionales aux entreprises dans les zones rurales », Actualité juridique Droit administratif, N° 37, 2005, p. 2051 

Marcel Sousse, « Etablissement temporaire d'un couple dans un Etat membre en vue de conférer au conjoint étranger un droit d'entrée et de séjour », Recueil Dalloz, N° 15, 2004, p. 1063 

Voir plus

Marcel Sousse, « Les frontières de l'égalité de traitement : le service militaire reste réservé aux hommes », Recueil Dalloz, N° 33, 2003, p. 2274 

Marcel Sousse, « Etendue des droits des ressortissants de pays tiers, conjoints de ressortissants d'Etats membres », Recueil Dalloz, N° 9, 2003, p. 597 

Marcel Sousse, « Elargissement des conditions d'accès au juge communautaire et réaffirmation du droit à un recours effectif. », Recueil Dalloz, N° 33, 2002, p. 2575 

Marcel Sousse, « Le traitement différencié des contrevenants au code de la route en fonction du lieu d'immatriculation du véhicule constitue une discrimination. », Recueil Dalloz, N° 33, 2002, p. 2576 

Marcel Sousse, « La Commission bancaire et les exigences du procès équitable », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1072 

Marcel Sousse, « Reconduite à la frontière d'un étranger : quid de sa situation personnelle et familiale ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1071 

Marcel Sousse, « Le principe de non-discrimination : les rapports entre le système européen de protection et le système français », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 1999, p. 985 

Marcel Sousse, « La responsabilité des concepteurs en droit administratif », Actualité juridique Droit administratif, N° 5, 1996, p. 348 


Autres

Marcel Sousse, Fasc. 3400 : utilisation du domaine public maritime, p. NC 

Marcel Sousse, Fasc. 3410 : dispositions particulières au littoral . Principes d'aménagement, p. NC 

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