Patrick Barban

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Laboratoire d'Études Juridiques et Politiques
CEntre de recherche sur les mutations sociales et les MUtations du Droit

Thèse

Les entreprises de marché, contribution à l’étude d’un modèle d’infrastructure de marché. Thèse soutenue en 2014 à Université Paris 2 Panthéon-Assas, sous la direction de France Drummond, membres du jury : Camille Broyelle, Thierry Granier, Anne-Valérie Le Fur et Philippe Neau-Leduc.


Ouvrages

Patrick Barban, Les entreprises de marché : contribution à l'étude d'un modèle d'infrastructure de marché avant-propos de Jean-Jacques Daigre, ..., Institut universitaire Varenne, 2015, Collection des thèses, 611 p.

Patrick Barban, Les entreprises de marché : contribution à l'étude d'un modèle d'infrastructure de marché, [s.n.], 2014, 665 p.


Articles

Patrick Barban, « Consécration de l’analyse économique de la gestion en biens divers », Banque & Droit, 2020, pp.  56-57 

Patrick Barban, « De l’importance de la qualification en matière de franchissement de seuil et d’offre publique », Banque & Droit, 2020, pp.  45-48  

Patrick Barban, « Dispositif unifié de contrôle de la rémunération des dirigeants sociaux dans les sociétés cotées », Banque & Droit, 2020, pp.  43-45 

Patrick Barban, « Le devoir de mise en garde au prisme du conseil en investissement », Banque & Droit, 2020, pp.  42-45 

Patrick Barban, « Les jetons en droit français », in Charlaine Bouchard (dir.), Comment la chaîne de blocs va transformer le droit., Yvons Blais, 2020, p. NC 

Patrick Barban, « L’enregistrement et l’agrément des prestataires de services sur actifs numériques », Banque & Droit, 2020, pp.  50-55  

Voir plus

Patrick Barban, « Publication des seuils retenus en matière d’identification des actionnaires », Banque & Droit, 2020, pp.  57-58 

Patrick Barban, « Qualification civiliste des bitcoins par la jurisprudence », Banque & Droit, 2020, pp.  45-48 

Patrick Barban, « .), « Études conjointes de rapports relatifs à la blockchain (I): rapport d'information sur les "chaînes de blocs" » ; Note sous Rapport d'information de l'Assemblée Nationale numéro 150 (XVème législature) sur les chaînes de blocs (Blockchains), présenté par Mme Laure de la Raudière et M. Jean-Michel Mis, décembre 2018, », Banque & Droit, N° 184, 2019, pp. 50-51 

Patrick Barban, « Dernière pierre au régime des titres financiers et minibons sur blockchain », Banque & Droit, N° 184, 2019, pp. 48-50 

Patrick Barban, « Précisions sur l’intermédiation en biens divers », Banque & Droit, N° 183, 2019, pp. 30-34 

Patrick Barban, « Adaptation du règlement général de l'AMF au nouveau régime de retrait obligatoire issu de la loi PACTE », Banque & Droit, 2019, pp.  44-45  

Patrick Barban, « Ambiguïtés sur l'information privilégiée relative à la survie financière d'un émetteur », Banque & Droit, 2019, p. P40 

Patrick Barban et Véronique Magnier, « Blockchain et droit des sociétés », Dalloz, 2019, p. P390 

Patrick Barban, « Création du livre VII du règlement général de l'AMF relatif aux émetteurs de jetons et prestataires de services sur actifs numériques », Banque & Droit, 2019, pp.  34-36 

Patrick Barban, « Les infrastructures de marché et la concurrence », Revue Internationale des Services Financiers, 2019, p. 17 

Patrick Barban, « Loi PACTE: création d'un instrument de crédit sur matières premières sous-jacentes de contrats financiers », Banque & Droit, 2019, pp.  31-32  

Patrick Barban, « Melting Pot relatif à l'information privilégiée et à la coopération internationale », Banque & Droit, 2019, pp.  37-39 

Patrick Barban, « Synthèse sur le rôle des conventions internationales dans la coopération entre autorités de régulation et la protection des données », Banque & Droit, 2019, pp.  45-48 

Patrick Barban, « Transposition partielle de la directive numéro 2017/828 du 17 mai 2017 en vue de promouvoir l'engagement à long terme des actionnaires », Banque & Droit, 2019, pp.  42-43 

Patrick Barban, « « Les marchés financiers et la blockchain : esquisse d’une infrastructure blockchain» », in Patrick Barban, Véronique Magnier. (dir.), Blockchain et droit des sociétés, Dalloz / Thèmes & commentaires / Etudes, 2019, pp. 85-96 

Patrick Barban, « Intégration des règles internes d'un PSI au corpus disciplinaire de l'AMF », Banque & Droit, 2018, p. P54 

Patrick Barban, « Études conjointes de rapports relatifs à la blockchain (III): rapport d'information sur les "chaînes de blocs », Banque & Droit, 2018, pp.  52-53  

Patrick Barban, « L'identification des actionnaires », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2017, p. 678 

Patrick Barban, « La portée de l'homologation judiciaire en cas de pluralité d'engagements constatés dans un même protocole transactionnel », Recueil Dalloz, N° 17, 2015, p. 1034 


Autre

Patrick Barban et Véronique Magnier, The Potential Impact of Blockchains on Corporate Governance, p. NC 

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