Gustavo Cerqueira

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion

Gustavo Cerqueira est agrégé des facultés de droit et professeur à l'université Côte d'Azur. Membre du Comité français de droit international privé et de l'Institut des usages (Montpellier), il préside la section Méthodologie comparée du droit civil au sein de la Société de législation comparée. Ses travaux portent notamment sur les dimensions internationales et européennes du droit des affaires et sur les nouveaux enjeux du droit civil et du droit commercial.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur-adjoint du Groupe de recherche en droit, économie et gestion (Gredeg - UMR CNRS/université Côte d'Azur)
  • Président de la section Méthodologie comparée du droit civil de la Société de législation comparée (Paris)
  • Co-responsable du Master 1 - mention droit des affaires

Thèse

Le rattachement juridique des sociétés commerciales supranationales : proposition d'un système de rattachement pour une "société du Mercosur" à la lumière du droit européen des sociétés. Thèse soutenue en 2014 à Strasbourg, sous la direction de Jochen Bauerreis et de João Grandino Rodas.


Ouvrages

Gustavo Cerqueira et Vanessa Monteillet (dir.), L'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux : [actes du colloque tenu à l'université de Nîmes le 7 octobre 2022], Société de législation comparée, 2023, Collection méthodologie comparée du droit civil, 172 p.

Gustavo Cerqueira, Nicolas Nord et Cyril Nourissat (dir.), Le certificat de coutume : pratique en droit des affaires internationales, Société de législation comparée, 2023, Collection Colloques, 205 p.

Gustavo Cerqueira, Hugues Fulchiron et Nicolas Nord (dir.), "Insécurité juridique" : l'émergence d'une notion ? actes du colloque tenu à la Cour de cassation le 22 mars 2021, Société de législation comparée, 2022, Collection Colloques, 242 p.

Gustavo Cerqueira et François Ancel (dir.), L'office du juge et la règle de conflit de lois : Conférence du 17 mai 2021, Cour de cassation, Société de législation comparée, 2022, Collection Colloques, 118 p.

Gustavo Cerqueira et Gustavo Tepedino (dir.), Études en l'honneur du professeur Iacyr de Aguilar Vieira : textes réunis par Gustavo Cerqueira et Gustavo Tepedino, Société de législation comparée, 2022, Collection mélanges, 2 vol. , p.

Gustavo Cerqueira et Claudia Lima Marques (dir.), Comparaison et modernisation du droit à l'aube du XXIe siècle : les 250 ans de la loi portugaise de la raison saine et la fonction modernisatrice du droit comparé, Société de législation comparée, 2021, Droit comparé et européen, 246 p.

Voir plus

Gustavo Cerqueira et Vanessa Monteillet (dir.), Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile : études à la lumière de la proposition de loi sénatoriale du 29 juillet 2020, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 258 p.

Gustavo Cerqueira et Iacyr de Aguilar Vieira (dir.), La Convention de Vienne en Amérique : 40e anniversaire de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises 40th anniversary of the United Nations Convention on contracts for the International sale of goods, Société de législation comparée, 2020, Collection colloques, 408 p.

Gustavo Cerqueira et Nicolas Nord (dir.), La connaissance du droit étranger : à la recherche d'instruments de coopération adaptés études de droit international privé comparé, Société de législation comparée, 2020, Collection Colloque, 268 p.

Gustavo Cerqueira et Nicolas Nord (dir.), Contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité du droit étranger : études de droit international privé (Amérique Latine - Etats-Unis - Europe) colloque, Cour de cassation, 23 septembre 2016, Société de législation comparée, 2017, Collection colloques, 285 p.

Gustavo Cerqueira, Michel Fromont et Thales Morais da Costa (dir.), Direito francês e direito brasileiro : perspectivas nacionais e comparadas, Saraiva, 2017, Série IDP, 1166 p.

Gustavo Cerqueira et Nicolas Nord (dir.), International sale of goods : a private international law comparative and prospective analysis of Sino-European relations, Springer, 2017, China-EU law series, 154 p.

Gustavo Cerqueira, Gordon Choisel, Nicolas Kilgus, Manuela Brillat et Lionel Dreyfuss (dir.), Coutume, usages et pratiques : disputatio magistrorum et scholarium argentorati, prima les actes du colloque [des doctorants et jeunes docteurs de l'école doctorale 101, Strasbourg, 6 décembre 2013], Mare & Martin, 2014, 231 p.

Gustavo Cerqueira, Le rattachement juridique des sociétés commerciales supranationales : proposition d'un système de rattachement pour une "société du Mercosur" à la lumière du droit européen des sociétés, Université de Strasbourg, 2014, 1195 p.

Gustavo Cerqueira, Michel Storck et Thales Morais da Costa (dir.), Les frontières entre liberté et interventionnisme en droit français et en droit brésilien : études de droit comparé, L'Harmattan, 2010, 488 p.


Articles

Gustavo Cerqueira, « Cher collègue, vous ne l'avez pas lu pour nous… », Recueil Dalloz, N° 5, 2023, p. 248 

Gustavo Cerqueira, « Eduardo C. Silveira Marchi, Direito de laje : da admissão ampla da propriedade superficiária no Brasil [Droit de laje : de la large admission de la propriété superficiaire au Brésil] », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 229 

Gustavo Cerqueira et François Ancel, « Cycle de conférences (Cour de cassation) : l'office du juge et la règle de conflit de lois », Recueil Dalloz, N° 19, 2021, p. 1035 

Gustavo Cerqueira, « Dossier : Les 40 ans de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 12, 2020, p. 507 

Gustavo Cerqueira et Nicolas Nord, « Retour sur le silence des parties à propos de l'application de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 12, 2020, p. 517 

Gustavo Cerqueira, « Réflexions internationalistes sur les contrats de publicité », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 12, 2019, p. 524 

Voir plus

Gustavo Cerqueira, « La difficile appréhension de la représentation des sociétés de droit européen dans les rapports contractuels internes », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 11, 2018, p. 465 

Gustavo Cerqueira, « La réduction progressive du domaine matériel du règlement Bruxelles I refondu : l'environnement normatif du nouveau règlement », Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 2016, p. 285 

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