Themis Université du Maine

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    Publications

    Articles

    Nicolas Dissaux, « Qui a eu cette idée folle ? », Recueil Dalloz, N° 4, 2024, p. 173 

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance habitation : les frais de relogement exclus de la garantie catastrophes naturelles », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 2, 2024, p. 121 

    Nicolas Dissaux, « Ex filmus ius oritur », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2024, p. 116 

    Nicolas Dissaux, « Le temps contracté », Recueil Dalloz, N° 2, 2024, p. 57 

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Application du principe de non-cumul entre les deux ordres de responsabilité », Dalloz Actualité, 2024, p. [2 ]

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance automobile : suite de la transposition de la directive européenne (UE) 2021/2118 du 24 novembre 2021 », Dalloz Actualité, 2024, p. [3 ]

    Voir plus

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Assurance automobile : transposition de la directive européenne n° 2021/2118 du 24 novembre 2021 », Dalloz Actualité, 2024, p. [3 ]

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « L'introuvable faute inexcusable du "skater" sur la route », Dalloz Actualité, 2024, p. [3 ]

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Loi Badinter : la voie propre du tramway doit être isolée du trottoir qu’elle longe », Dalloz Actualité, 2024, p. [3 ]

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Modification des règles de preuve de l’assurance des véhicules immatriculés », Dalloz Actualité, 2024, p. [2 ]

    Antonin Pitras, « Cartels on interchange fees: a comparative approach in French, European and American competition law », Revue Internationale des Services Financiers, N° 2023, 2023, p. NC

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances - Septembre 2023 », Lexbase Droit privé, N° 958, 2023, p. [3 ]

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Chronique de droit des assurances - Juin 2023 », Lexbase Droit privé, N° 951, 2023, p. N6053BZ9 [4 ]

    Magali Bouteille-Brigant, « Accès aux données de santé et liberté d'expression », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 116, 2023, p. NC

    Magali Bouteille-Brigant, « Simple coïncidence ou causalité? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 114, 2023, p. NC

    Ioannis Michalis et Théo Ducharme, « L'hypothèse de l'économie procédurale en contentieux administratif », Actualité juridique Droit administratif, N° 42, 2023, p. 2256 

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Portée renouvelée de la fausse déclaration des risques en assurance emprunteur ? [VI. Bancassurance] », Gazette du Palais, N° 35, 2023, pp. 57-59

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Un devoir de conseil du banquier fragilisé en assurance emprunteur facultative », Gazette du Palais, N° 20, 2023, pp. 57-58

    Ioannis Michalis, « La genèse de la théorie des principes généraux du droit », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2023, p. 923 

    Pierre-Louis Boyer, « Vive ChatGPT, l'avenir de la doctrine ! », Recueil Dalloz, N° 16, 2023, p. 797 

    Mathilde Heitzmann-Patin et Julien Padovani, « De quelques failles du droit constitutionnel français », Recueil Dalloz, N° 11, 2023, p. 582 

    Juliette Gaté, « Les maires et la prostitution », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 11, 2023, p. 619 

    Rana Chaaban, « Le contrat de vente de cannabis thérapeutique a-t-il un « contenu licite » ? », Recueil Dalloz, N° 10, 2023, p. 520 

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Confirmation de l'appréciation (très) souple des conditions de validité des clauses d'exclusion de garantie des pertes d'exploitation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 6, 2023, pp. 393-395 

    Sandrine Drapier, « La Directive CSRD, modèle de reporting extra-financier au service de la durabilité des entreprises : un nouvel outil de persuasion ? », Revue interdisciplinaire droit et organisations, N° 6, 2023, pp. 47-62

    Aude Denizot, « Covid-19 : les incohérences continuent », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 980 

    Aude Denizot, « Douanes : moins de pouvoirs, plus de moyens ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 986 

    Aude Denizot, « Dumping social sur le transport transmanche : et les autres ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 990 

    Rodolphe Bigot et Amandine Cayol, « Défaut de conseil de la banque souscriptrice d'une assurance de groupe : toute perte de chance de l'emprunteur doit être indemnisée ! », Gazette du Palais, N° 4, 2023, p. [5 ]

    Aude Denizot, « Instruction en famille : les brimades du ministère », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 980 

    Aude Denizot, « Les confettis législatifs », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 977 

    Aude Denizot, « Loi anti-squat : fermer les yeux », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 979 

    Didier Cholet, « À propos de La quérulence. Quand le droit et la psychiatrie se rencontrent, de Sylvette Guillemard et Benjamin Lévy, préface du juge Christian Brunelle, Hermann et Presses de l'université Laval, coll. « Dikè », 2023 », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2023, p. 761 

    Mathilde Heitzmann-Patin, « Chronique de jurisprudence – Droit administratif et droit constitutionnel », Revue française de droit administratif, N° 3, 2023, p. 552 

    Didier Cholet et Pierre-Gabriel Jobin, « Influence et enjeux de la doctrine des magistrats français et québécois », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 553 

    Aude Denizot, « L'ordre des priorités », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 744 

    Aude Denizot, « Les Jeux de la honte », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 738 

    Aude Denizot, « Réforme des retraites : le gouvernement du peuple, contre le peuple, et sans le peuple », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 745 

    Jean-Marie Brigant, « Conservation généralisée des données de connexion : pas de traitement de faveur pour la lutte contre les abus de marché », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2023, p. 337 

    Pierre-Grégoire Marly, « L'assurance des risques de cyberattaques », Recueil Dalloz, N° 2, 2023, p. 112 

    Aude Denizot, « La loi sur l'engrillagement : une révolution ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2023, p. 458 

    Aude Denizot, « La procédure pénale dans la loi LOPMI : un ordre nouveau commence », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2023, p. 456 

    Jean-Marie Brigant, « Manquement d'initiés : « ils étaient dix… » », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2023, p. 341 

    Jean-Marie Brigant, « Visites et saisies domiciliaires : peu importe l'occupant, pourvu qu'on ait les documents », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2023, p. 346 

    Aude Denizot, « Vous reprendrez bien encore une DADDUE ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2023, p. 458 

    Magali Bouteille-Brigant, « Accompagner l'agriculteur isolé grâce à la e-santé », Revue de droit rural, N° 1, 2023, p. NC

    Ioannis Michalis, Anne Jacquemet-Gauché, Denis Jouve et Eugénie Prévédourou, « Chronique d'ouvrages étrangers », Revue française de droit administratif, N° 1, 2023, pp. 201-204 

    Aude Denizot, « Et si le législateur lisait les rapports de l'OIT ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 198 

    Aude Denizot, « L'ordonnance, mère de tous les vices ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 200 

    Antonin Pitras, « Pour une applicabilité du droit des pratiques restrictives de concurrence aux banques », Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], N° 1, 2023, p. NC

    Aude Denizot, « Un décret peut-il améliorer une loi boiteuse ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 204