Coll. Colloques, 180 pages
ISBN : 979-10-90429-75-8
Présentation de l'éditeur
C'est dans le silence assourdissant du traumatisme que la Nation rendait, le 11 janvier 2015, hommage aux victimes des attentats de Charlie Hebdo et de l'Hyper Casher. Si l'un de ces actes barbares fut revendiqué par un acteur historique du terrorisme, Al Quaïda au Mag hreb islamique, l'autre consacra l'émergence d'une nouvelle entité, Daech. La multiplication des actions de cette entité au cours de l'année 2015, aussi bien en France qu'à l'étranger, invita alors à s'interroger sur la relation qui doit - ou ne doit pas - exister entre Daech et le droit. Dès lors, l'étude des normes pouvant être mobilisées pour appréhender Daech s'imposa comme une nécessité.
C'est pour cette raison que les Universités Paris I et Paris II ont pris l'initiative d'organiser un colloque pluridisciplinaire afin de déterminer le traitement juridique de Daech. L'ambition de ce colloque était double : montrer que la recherche ne doit jamais céder devant la terreur et la barbarie, tout en apportant des réponses concrètes et scientifiques à tous ceux qui, universitaires, magistrats, avocats, membres des forces de l'ordre ou simples citoyens, souhaiteraient comprendre les difficultés juridiques posées par Daech.
C'est à ces deux objectifs que répond cet ouvrage qui emprunte à l'histoire, au droit international (public et privé), au droit civil ainsi qu'au droit pénal afin de déterminer la réaction que peut ou que doit avoir notre droit face à Daech.
Avec les contributions de Philippe Boutry, Arnaud Casado, Philippe Conte, Olivier Corten, Yann Kerbrat, Christine Lazerges, Guillaume Leyte, Patrick Maistre du Chambon, Valérie Malabat, Vincent Négri, Cédric Ribeyre, Farah Safi , François Saint-Bonnet, Anne-Laure Vaurs-Chaumette
Sommaire
PARTIE I - LA QUALIFICATION JURIDIQUE DE DAECH
- Daech et les catégories juridiques modernes : un abyssal défi, par François Saint-Bonnet
- L'« État islamique », un État ? Enjeux et ambiguïtés d'une qualification juridique, par Olivier Corten
- Les sujets de Daech : combattants et civils, par Anne-Laure Vaurs-Chaumette
- Le statut des migrants : l'exemple de Calais, par Christine Lazerges
PARTIE II - LA RÉACTION JURIDIQUE À DAECH
- L'évolution des incriminations face à Daech, par Farah Safi
- L’élargissement des mesures spéciales et dérogatoires face à Daech, par Cédric Ribeyre
- Quelle compétence pour les tribunaux français contre Daech ?, par Valérie Malabat
- Destructions intentionnelles du patrimoine culturel et responsabilités collectives en droit international, par Vincent Négri
- La responsabilité internationale des États pour le financement de Daech, par Yann Kerbrat
