Coll. Travaux internationaux Henri Capitant, 1170 pages

ISBN : 978-2-8027-5317-9

Présentation de l'éditeur

Ce 64e volume réunit les contributions présentées lors des rencontres de droit comparé qui se tinrent à Barcelone (Faculté de droit de l’Université de Barcelone et Université Abat Oliba) puis à Madrid (Université Complutense et Université San Pablo-CEU) des 19 au 23 mai 2014.

L’immatériel intéresse l’ensemble des branches du droit et soulève des questions d’une grande importance, largement renouvelées par le développement des nouvelles technologies.

C’est dire l’intérêt des analyses délivrées par 67 rapporteurs issus de 24 pays et rassemblées dans cet ouvrage.

Rapport de synthèse : Rémy CABRILLAC, France à l’image de son illustre aïeul.

Sommaire

- Biens et immatériel (rapporteur général : José Javier HUALDE SÁNCHEZ, Espagne)
- Contrats et immatériel (rapporteur général : Matthias LEHMANN, Allemagne)
- Procédure et immatériel (rapporteur général : Karim BENYEKHLEF, Québec) 
- Droit international privé et immatériel (rapporteur général : Tristan AZZI, France)