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Parution : 05/2024
Editeur : Quae
ISBN : 978-2-7592-3829-3
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Droit et animal

Pour un droit des relations avec les humains

Isabelle Doussan

Présentation de l’éditeur

Le traitement juridique de l’animal est rarement pensé en termes relationnels, alors même que les rapports entre humains et animaux sont divers et bien réels. Relevant d’un courant de réflexion sur les relations entre humains et non-humains, cet ouvrage s’intéresse à l’animal domestique et sauvage dans le champ du droit et explore, sans que la liste soit exhaustive, une diversité de relations : utilité, risque, protection, attachement. 

Cette diversité ne doit pas faire oublier que le droit est aussi un instrument du pouvoir qu’exercent les humains sur les animaux, et dont il fixe les limites. Leur sensibilité, souvent considérée comme une propriété intrinsèque reconnue par le droit, peut questionner le rapport de pouvoir que nous entretenons avec les animaux. Tout en refusant la tentation de la personnification juridique, l’auteure pose les bases d’un droit de la production animale en mobilisant les notions de vulnérabilité et de nécessité.

Ce travail montre un droit en prise avec les transformations de nos rapports aux animaux et évoque les voies d’évolution possibles, dont chacun, acteur de la société civile, professionnel de l’élevage ou chercheur, peut se saisir.

 

Sommaire

Introduction 

La diversité juridique 

L’utilité 

Des animaux sous contrôle 

Des animaux prélevés 

Le danger 

Les risques zoosanitaires 

Les risques de dégâts 

La protection 

Des êtres sensibles à protéger 

Des espèces protégées 

L’attachement 

La voie ouverte par le droit de la responsabilité civile 

Les obstacles et les aménagements du droit des biens

La sensibilité animale : une notion relationnelle

Repousser la tentation de la personnification juridique 

Des prises de position favorables 

Des controverses sur le contenu des droits à accorder 

Une solution risquée 

Une solution conservatrice 

Construire un droit de la production animale 

La vulnérabilité 

La nécessité 

Conclusion 

Essais , 88 pages.  16,00 €