Présentation de l’éditeur
La première partie envisage ainsi les divers fondements juridiques de la privation de liberté carcérale et leur incidence sur sa nature qui sera tantôt à considérer comme une mesure de sûreté, tantôt comme une peine. En dépit de cette dualité de nature, cette première partie révélera aussi les points communs de l’incarcération dans ses fondements.
Il s’agit ensuite, dans la deuxième partie, de dépeindre et interroger le cadre juridique de la vie carcérale elle-même, à commencer par les normes applicables à la prison et à son organisation générale mais aussi celles qui sont applicables aux personnes incarcérées, l’ensemble étant marqué par la complexe articulation entre exigences sécuritaires et droits fondamentaux.
La dernière partie permet d’aborder les enjeux procéduraux mais aussi substantiels de la sortie de prison.
Sommaire
Partie 1 – Les fondements de l’incarcération
Titre 1. Les exigences communes à toute mesure d’incarcération
Section 1. Les exigences inhérentes à toute privation de liberté
Section 2. Les exigences inhérentes à la nature pénale de l’incarcération
Titre 2. L’incarcération à titre de mesure de sûreté
Section 1. La détention provisoire
Section 2. La rétention de sûreté
Titre 3. L’incarcération à titre de peine
Section 1. Le champ d’application de la peine d’incarcération
Section 2. Le régime du prononcé de la peine d’incarcération
Partie 2 : L’encadrement de la vie carcérale
Titre 1. Organisation de la vie carcérale
Section 1. Aspects structurels de l’institution carcérale
Section 2. Aspects dynamiques de l’ordre carcéral
Titre 2. La vie dans l’organisation carcérale
Section 1. Activités à l’intérieur
Section 2. Le maintien des liens avec l’extérieur
Section 3. Modalités d’exercice des droits
Partie 3 : Le terme de l’incarcération
Titre 1. La durée de l’incarcération
Section 1. La durée des mesures de sûreté
Section 2. La durée des peines
Titre 2. Les procédures de sortie
Section 1. L’issue des mesures de sûreté
Section 2. La fin de peine
