9782959124501


Parution : 01/2024
Editeur : Presses de la Faculté de droit de Montpellier
ISBN : 978-2-9591-2450-1

Les usages devant la Cour de cassation

Sous la direction de Pierre Mousseron, Gustavo Cerqueira

Présentation

Cet ouvrage prolonge le colloque du 22 juin 2023 qui a permis à plusieurs universitaires et magistrats réunis dans la Grand'chambre, d'étudier le régime des usages devant la Cour de cassation.

Au bénéfice d'une introduction de Vincent Vigneau, Président de la Chambre commerciale de la Cour de cassation, sa première partie propose des contributions relatives à différentes approches applicables aux usages : historique (Eric de Mari), sémantique et lexicale (Kevin Magnier-Merran), notionnelle (Gustavo Cerqueira) et comparatiste (Alice Laplume et Sylvaine Poillot-Peruzzetto). Sa seconde partie illustre la diversité des effets reconnus aux usages non seulement en matière contractuelle (Daniel Mainguy) mais aussi réelle (Thierry Revet), associative et processuelle (Pierre Mousseron) avec une conclusion de Bernard Stirn, président de section honoraire au Conseil d'État, membre de l'Institut.

Droit des usages

Les usages devant la Cour de cassation
Actes du colloque Les usages devant la Cour de cassation du 22 juin 2023.

Colloque organisé à la Cour de cassation sous la direction scientifique de Pierre Mousseron, Pr. à l’Université de Montpellier, Président de l'Institut des usages, et Gustavo Cerqueira, Pr. à l’Université Côte d’Azur.