Présentation

Un ouvrage pionnier : jamais le droit de l’enseignement supérieur n’avait fait l’objet d’une telle présentation complète et synthétique.
Ses directeurs et ses auteurs figurent parmi les meilleurs spécialistes de la matière. Ils exercent ou ont exercé d’importantes responsabilités administratives, outre leurs fonctions universitaires. Ils conjuguent ainsi réflexion théorique et expérience pratique.
Entre service public et concurrence, l’enseignement supérieur était jusqu'à présent peu étudié alors qu’il est l’un des secteurs d’activité les plus importants pour notre pays et fait l’objet d’une des politiques publiques les plus actives.
Son droit combine règles et institutions classiques et instruments très originaux (autonomie et indépendance constitutionnelle, accréditation et évaluation, diplômes, grades et titres, ParcourSup…). Son contentieux croît.
L’ouvrage s’adresse aux administrateurs et au personnel de l’enseignement supérieur et de ses établissements, aux enseignants de toutes disciplines, aux 2,5 millions d’étudiants (et à leurs parents), aux juges, et plus largement à tous ceux qu’intéressent les universités et les grandes écoles du secteur public comme du secteur privé.

Sommaire

Préface

Bernard BEIGNIER, Recteur de l'académie d'Aix-Marseille, recteur de la région académique de Provence-Alpes-Côte d'Azur et Didier TRUCHET, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas

Introduction : histoire des institutions de l'enseignement supérieur, p. 1

Pierre Bonin, Professeur d'histoire du droit, École de droit de la Sorbonne (Paris 1)

Partie I. Le service public de l'enseignement supérieur, p. 15

Arnaud Lami, Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille

Partie II. Les sources du droit de l'enseignement supérieur, p. 49

Charles Fortier, Professeur de droit public, Université Bourgogne Franche-Comté (CRJFC - EA 3225) et Camille Fernandes, Docteure en droit, Université Bourgogne Franche-Comté (CRJFC - EA 3225)

Partie III. Le pilotage de l'enseignement supérieur public... 101

Titre 1. Le pilotage administratif, p. 103

Bernard TOULEMONDE, Ancien professeur de droit public, ancien recteur

Titre 2. Le pilotage financier, p. 143

Eric Oliva, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille (UMR DICE-ILF 7318 ; CEFF, EA n° 981) 

Partie IV. Les enseignements et les diplômes, p. 177

Marie-Laure Coquelet, Professeur agrégé de droit privé et de sciences criminelles à ('Université Paris II Panthéon-Assas, vice-chancelier honoraire des universités de Paris

Partie V. Les établissements du secteur public, p. 219

Sébastien Bernard, Professeur de droit public à l'Université Grenoble-Alpes (Centre de recherches juridiques), président honoraire de l'Université Pierre Mendès-France - Grenoble 2

Partie VI. Les personnels de l'enseignement supérieur, p. 291

Olivier Dord, Professeur agrégé de droit public à l'Université Paris-Nanterre (CRDP, EA n° 381), directeur de l'IPAG

Partie VII. Les étudiants, p. 345

Paul Cassia, Professeur à l'Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne)

Partie VIII. Contentieux de l'enseignement supérieur, p. 389

Catherine MOREAU, Inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Partie IX. L'enseignement supérieur privé, p. 431

Alexis MASSART, Docteur en science politique, ancien doyen des facultés libres de droit de Lille, Paris, Toulouse, directeur de l'École européenne de sciences politiques (Espol), membre du Comité consultatif pour l'Enseignement supérieur privé de 2004 à 2014, administrateur de la Commission nationale française pour l'Unesco et Marc OLLIVIER, Docteur en droit public, ancien doyen de la Faculté de droit et sciences économiques et sociales de l'UCLy, vice-recteur formation et vie étudiante de l'UCLy, Université de Lyon