978-2-2471-5963-5


Parution : 01/2017
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2471-5963-5
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Pouvoir et génocide

Dans l'oeuvre du Tribunal pénal international pour le Rwanda


Coll. Les sens du droit, Essai, 164 pages

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La majorité des analystes contemporains s'accordent pour présenter un récit historique du génocide, en analysant ses origines lointaines, le contexte du conflit, la radicalisation des forces politiques en opposition, puis le coup d'Etat, la prise de contrôle de l'appareil étatique et les massacres locaux, jusqu'à la défaite.

Dans ce tableau, la question du soutien politique, diplomatique et matériel de la France qui aurait permis la mise en place de stratégies conduisant au génocide, jusqu'à l'opération Turquoise, a été récemment approfondie. En quoi l'oeuvre du Tribunal pénal international pour le Rwanda institué par le Conseil de sécurité approche-t-elle de cette description historique ? De quels moyens juridiques le Tribunal disposait-t-il pour saisir les principaux agents du génocide ? A quoi attribuer l'échec relatif, si l'on peut parler d'échec, de l'institution ?

Cet essai ne prétend pas répondre définitivement à cette dernière question : il espère plutôt justifier qu'elle soit posée. Cet ouvrage repose sur l'analyse de différentes sources : les travaux relatifs à l'histoire du génocide, afin de mesurer comment il fut judiciairement appréhendé ; les témoignages des acteurs des procès aussi utilisés, de même que les documents publics des Nations Unies.

Agrégée des facultés de droit, Rafaëlle Maison est professeur de droit public à l'Université Paris Sud. Ses travaux portent largement sur la justice pénale internationale.