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Parution : 12/2016
Editeur : Centre d’Histoire et de Prospective Militaires
ISBN : 978-2-8280-0014-1
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Juge et soldat

Essai sur les fondements de la justice militaire suisse

Félicien Monnier

Présentation de l'éditeur

Depuis près de trente ans, l’histoire militaire connaît un véritable renouveau. Désormais décloisonnée, elle est devenue l’histoire de la société militaire (cadres comme soldats) et relève davantage de l’histoire sociale et économique, de l’analyse des institutions militaires, ou des relations entre armée et société, que des épopées héroïques volontiers associées à l’histoire-bataille, elle-même redécouverte. L’histoire militaire suisse n’échappe pas à cette tendance et gagne donc à être revisitée. Dans cette optique, le CHPM lance sa nouvelle collection Militaria Helvetica. Cette série exigeante entend favoriser la diffusion de travaux originaux, en offrant à des historiens suisses ou étrangers, débutants ou confirmés, la possibilité de publier leurs recherches.

L’esprit posistiviste du « bon parce que prescrit » confond le droit et la loi. De la loi il fait mécaniquement découler le juste. Or il n’en est rien. Au centre du processus interprétatif se trouve le juge, chargé de « dire le droit », déterminer le juste en situation. L’étude de ces questions est au cœur des préoccupations de la philosophie du droit. M. Félicien Monnier se penche sur ces mécanismes dans le domaine particulier – sans doute unique au monde – de la justice militaire suisse. Limitée au contexte précis de l’armée suisse, la justice militaire permet d’observer comme un microcosme le fonctionnement de la « bonne justice ». La question du champ d’application du code pénal militaire traverse tout l’ouvrage : Quand, comment et pourquoi soumettre quelqu’un à la justice militaire ? On ne peut y répondre sans justifier l’existence de l’armée suisse.
Pour point de départ de ses réflexions, l’auteur part de la communauté politique. Il rappelle combien la Confédération est liée aux cantons qui la composent. L’armée fédérale est un pilier de l’histoire suisse. L’auteur ne manque par ailleurs pas de dresser une « histoire législative de la justice militaire ». Qui dit histoire de la justice militaire dit histoire de l’objection de conscience et du service civil. Celle-ci révèle par effet de miroir une certaine évolution de la société suisse. Il faut pour cela se pencher sur les fondements philosophiques du service civil, et les opposer à ceux du service militaire. L’auteur tire l’alarme ! La conception sociale que promeut le service civil met en danger l’existence même de la société, donc de la justice. A ce titre, cet ouvrage trouve parfaitement sa place dans les débats actuels sur l’obligation de servir.

Cette étude est préfacée par le professeur Alain Papaux, professeur de philosophie du droit, d’introduction au droit et de méthodologie juridique à la Faculté de droit de l’Université de Lausanne.

 

L'auteur

Félicien Monnier est titulaire d’une maîtrise universitaire en droit suisse. Assistant à l’Université de Lausanne, il est également officier de milice dans l’armée suisse. Il y commande actuellement une compagnie d’infanterie. Juge et soldat est son mémoire de maîtrise en droit.