&
jeudi30nov.2023
vendredi1déc.2023
Ententes, cartels, mafias…

Colloque

Ententes, cartels, mafias…

Les formes d’association interdites


Programme

 

Jeudi 30 novembre 2023.

 

Matinée | Les collectifs clandestins. Une inquiétude séculaire

8h30 | Accueil des participants

9h00 | Discours inaugural
Sophie Moreil (Maître de Conférences en Droit privé et Sciences criminelles, HDR, Directrice du LARJ)
Hassane Sadok ou son représentant (Président de l'Université du Littoral Côte d'Opale)

9h10 | Allocution d'ouverture des organisateurs et du Président de Séance
Frédéric Davansant (Maître de Conférences en Histoire du droit, Université du Littoral Côte d'Opale, organisateur)
Valentin Noisette (Docteur en Histoire du droit, ATER Université Paris-Est Créteil, organisateur)

9h20 | Antiochos IV, le judaïsme et les bacchanales : confrontation de deux répressions antiques
Michaël Girardin (Maître de Conférences en Histoire ancienne, Université du Littoral Côte d'Opale)

9h45 | L'association illicite vue par la doctrine de l'Ancien droit. L'exemple des jeux d'argent
Valentin Noisette (Docteur en Histoire du droit, ATER Université Paris-Est Créteil)

10h10 | Penser la suppression des corps de métiers. Des thèses physiocrates à la loi Le Chapelier
Thérence Carvalho (Professeur en Histoire du droit, Nantes Université)

10h35 | Séance de questions

10h50 | Pause

11h05 | « Révolte » et « complot contre l'autorité du commandant ». Les mutineries collectives réprimées par les codes de justice de l'Armée et de la Marine françaises (XIXe-XXe s.)
Frédéric Davansant (Maître de Conférences en Histoire du droit, Université du Littoral Côte d'Opale)

11h30 | La réplique gaullienne aux groupes contestataires de Mai 68. Le décret du 12 juin 1968
Philippe Buton (Professeur en Histoire contemporaine, Université de Reims)

11h55 | Séance de questions

12h05 | Clôture de la première matinée

 

Après-midi | La vigilance des pouvoirs publics face aux nouvelles pratiques

13h45 | Accueil des participants

14h00 | Allocution d'ouverture du Président de Séance
Valentin Noisette (Docteur en Histoire du droit, ATER Université Paris-Est Créteil, organisateur)

14h10 | Le droit et les juridictions administratives face aux ententes illicites sur marchés publics (en visioconférence)
Sophie Grandvuillemin (Maître de Conférences en Droit privé, Université Sorbonne Paris-Nord)

14h35 | Du tabou à la régularisation. Le cas du lobbying en France
Grégory Houillon (Maître de Conférences en Droit public, Université de Poitiers)

15h00 | Séance de questions

15h10 | Pause

15h25 | Internet et réseaux sociaux. La lutte contre les groupes de trolls et autres hackers…
Morgane Salaün (Responsable services digitaux, Université Bretagne Sud)

15h55 | Séance de questions

16h10 | Clôture de la première journée d'études

 

Vendredi 1er décembre 2023

 

Matinée | Les atteintes à l'ordre économique et professionnel

9h00 | Accueil des participants

9h20 | Allocution d'ouverture du Président de Séance
Olivier Carton (Maître de Conférences HDR en Droit public, Université du Littoral Côte d'Opale)

9h30 | De la protection de la terre aux soulèvements. Les limites du militantisme écologique
Xavier Idziak (Docteur en Droit public, ATER Université du Littoral Côte d'Opale)

9h55 | Associations illégales et professions libérales
Christian Jubault (Professeur en Droit privé, Université du Littoral Côte d'Opale)

10h20 | Séance de questions

10h30 | Pause

10h45 | Algorithmes et collusions illicites
Marie Blanchard (Maître de Conférences en Droit privé, Université du Littoral Côte d'Opale)

11h10 | Les associations interdites en droit de la concurrence
Samuel Benisty (Maître de Conférences en Droit privé, Université Paris-Est Créteil)

11h35 | La dissolution administrative des groupes haineux, fondamentalistes ou antidémocratiques
Olivier Carton (Maître de Conférences HDR en Droit public, Université du Littoral Côte d'Opale)

12h00 | Pause déjeuner

 

Après-midi | Un spectre universel. les associations criminelles

13h45 | Accueil des participants

14h00 | Allocution d'ouverture du Président de Séance
Franck Waserman, Professeur Droit public, Université du Littoral Côte d'Opale

14h10 | L'arsenal répressif français à l'épreuve de l'organisation terroriste
Vincent Brengarth (Avocat au barreau de Paris, Cabinet Bourdon & associés)

14h35 | Une infraction autonome commode : l'association de malfaiteurs
Olivia Ronen (Avocate au barreau de Paris, ancienne secrétaire de la Conférence)

15h00 | Séance de questions

15h15 | Pause

15h30 | Comment lutter contre un groupe international et informel ? Le défi nouveau des Black Blocs
Olivier Cahn, Professeur en Droit privé, Cergy Paris Université

15h55 | L'associazione di tipo mafioso (art. 416 bis du Code pénal italien)
Clotilde Champeyrache (Maître de Conférences HDR en économie, CNAM Paris)

16h20 | Séance de questions

16h35 | Clôture de la deuxième journée d'études


Colloque organisé par Frédéric Davansant, Maître de Conférences en Histoire du droit, Université du Littoral Côte d'Opale, et Valentin Noisette, Docteur en Histoire du droit, ATER Université Paris-Est Créteil.



Centre de gestion universitaire
Amphithéâtre 1
21 rue St-Louis
62327 Boulogne-sur-Mer Cedex