Présentation

"Le marché de l'énergie est en proie à une crise sans précédent. La guerre en Ukraine, décrite comme une « guerre contre notre énergie » par la présidente de la Commission européenne Ursula Von der Leyen, et l'accélération du changement climatique ont mis le secteur de l'énergie face à des défis inédits. Les conséquences de ces bouleversements sont ressenties avec une acuité particulière dans les économies européennes, confrontées au « plus grand risque systémique » selon certains experts.

Or, il y a quinze ans, une autre crise frappait l'Europe et le monde, celle du secteur bancaire et financier. Sous la menace d'une cascade de faillites de banques et d'institutions financières, les pouvoirs publics ont été contraints d'intervenir. Cependant, ces événements ont également eu des conséquences positives : ils ont suscité une prise de conscience internationale quant à la nécessité de renforcer la régulation et la supervision du système financier, en particulier au niveau européen. Dans un contexte de crise énergétique, se pose alors la question de savoir si un parallèle pourrait être tiré entre ces deux marchés ? Plus précisément, est-il possible d'identifier des traits communs permettant d'envisager un modèle universel de régulation de ces marchés ?

Les marchés financiers et les marchés de l'énergie sont deux réalités qui, à l'apparence, se différencient grandement. Les uns sont liés à la complexité des instruments financiers, les autres à la nécessité vitale de l'énergie. Cependant, en y regardant de plus près, on constate qu'ils partagent de nombreux défis communs, tels que la transparence, la protection de l'investisseur et la mise en place d'un marché unique à l'échelle européenne, sans oublier la mise en concurrence qui suscite des questions lorsqu'il s'agit de l'énergie.

C'est un immense honneur pour la 21e promotion du LLM Droit bancaire et financier (anciennement Master 2 Droit bancaire et financier) de Paris-Panthéon-Assas Université de réunir professeurs, praticiens et experts de la matière pour comprendre et comparer l'architecture générale des deux systèmes de régulation, apprécier leurs différences, leurs similarités ainsi que leurs points de frottement."

Programme

13h00 : Accueil des invités

13h30 : Introduction générale du colloque
Thierry Bonneau, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Directeur du LLM Droit Bancaire et Financier

I - Les produits énergétiques

13h45 : Les produits spots d'énergie
Zohra Boumedhel, Directrice Juridique et Conformité, EPEX SPOT

Les produits à terme ou dérivés sur énergie
Pauline Larroque, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, CMS Francis Lefebvre

II - L'organisation des marchés financiers et des marchés de l'énergie

14h30 : L'organisation des marchés financiers
Anne-Claire Rouaud, Professeur à l'Ecole de Droit de la Sorbonne

L'organisation des marchés de l'énergie
Arnaud Sée, Professeur à l'Université Paris Nanterre

III - La formation des prix sur les marchés financiers et les marchés de l'énergie

15h15 : La formation des prix sur les marchés financiers
Stéphane Giordano, Société Générale – Affaires Publiques GIBS, Président de l'Association des marchés financiers (AMAFI)

La formation des prix sur les marchés de l'énergie
Alexis Lebeau, Chercheur en économie et régulation des réseaux électriques, EDF

16h00 : Pause

IV - Le rôle de l'AMF et des autorités compétentes en matière d'énergie

16h15 : L'intervention du régulateur financier
Alice Gaillard, Avocat au barreau de Paris, De Pardieu Brocas Maffei

Le rôle des autorités compétentes en matière d'énergie
(à confirmer)

V - La protection des investisseurs et des usagers de l'énergie

17h00 La protection des investisseurs
Johan Prorok, Maître de conférences, Université de Cergy-Pontoise

La protection des usagers de l'énergie
Sophie Meslin-Lière, Docteur en droit, Juriste en droit public et droit de l'environnement au Réseau de Transport d'Electricité

VI - Les acteurs des marchés financiers et des marchés de l'énergie

17h45 : Les acteurs des marchés financiers
David Robine, Professeur à l'Université Paris Nanterre, Avocat au barreau de Paris, Bird & Bird

Les acteurs des marchés de l'énergie
Guillaume Dezobry, Maître de conférences, Université d'Amiens, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Fidal

Propos conclusifs

18h30 : Propos conclusifs sur les marchés financiers
Stéphane Torck, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas

Propos conclusifs sur les marchés de l'énergie
Anne Debrégeas, Ingénieure de recherche, EDF

19h00 : Cocktail

Entrée libre