Présentation

D'ordinaire déjà, chaque trois ans, cette manifestation est un temps fort de la vie de l'Association française de droit constitutionnel. Elle aura cette année une saveur et une importance particulières alors que la situation sanitaire nous en empêchés de la tenir à la date initialement fixée et contraints à un report de trois années.

C'est d'abord l'occasion de réexaminer les mutations de thématiques identifiées, de congrès en congrès, comme les fils rouges de la recherche en droit constitutionnel ; leur sont traditionnellement consacrés la majorité des ateliers qui structurent nos travaux. Cette année, il a été en outre été décidé d'ouvrir un atelier dédié aux « mutations de la démocratie » afin de chercher à comprendre comment cette notion fondamentale du droit constitutionnel en est venue à faire l'objet de tant d'utilisations parfois contradictoires au point que se brouillent les rapports qu'elle entretient avec d'autres notions, telles que l'Etat de droit ou la justice.

Ensuite, chaque congrès met l'accent sur des thématiques en lien avec l'Université qui l'accueille. Sans qu'il soit besoin de longuement gloser, on comprendra aisément que, à Toulon, un atelier sur « les évolutions constitutionnelles en Méditerranée » s'imposait, de même qu'une conférence sur les rapports entre droit constitutionnel et défense nationale. C'est également grâce aux liens solides et anciens entretenus par le Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras avec les constitutionnalistes italiens que notre collègue Renato Balduzzi nous fera l'honneur et l'amitié de donner la conférence inaugurale.

Enfin, et peut-être par-dessus tout, le congrès triennal est un moment privilégié de rencontre et d'échanges entre l'ensemble des constitutionnalistes, qu'ils soient chevronnés ou jeunes chercheurs. C'est une spécificité de l'Association française de droit constitutionnel en même temps qu'une de ses traditions auxquelles elle demeure plus que jamais attachée.

33 ans après le premier Congrès organisé à Strasbourg, il ne me reste qu'à nous souhaiter un beau XIe Congrès à Toulon et de nous y retrouver nombreux !

Anne Levade, Président de l'AFDC

Les ateliers (à préciser) :
Atelier n° 1 - Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs
Atelier n° 2 - Constitution, pouvoirs locaux et démocratie locale
Atelier n° 3 - Droit constitutionnel, histoire et théorie du droit
Atelier n° 4 - Ordres constitutionnel, international et européen
Atelier n° 5 - Garanties juridictionnelles des droits et libertés fondamentaux
Atelier n° 6 - Mutations de la démocratie
Atelier n° 7 - Evolutions constitutionnelles en Méditerranée

Programme

Jeudi 15 Juin 2023

13h30 : Accueil des congressistes

Ouverture du XIe Congrès français de droit constitutionnel

14h00 : Allocution de M. le Président de l'Université de Toulon
Allocution de Valérie Bouchard, Doyenne de la Faculté de droit de Toulon
Allocution de Thierry Di Manno, Doyen honoraire, directeur du CDPC-JCE
Allocution d'Anne Levade, Présidente de l'Association française de droit constitutionnel
Allocution de Sandro Staiano, Président de l'Association italienne des Constitutionnalistes

14h30 : Leçon inaugurale « Les rapports entre magistrature et politique : un défi permanent pour le droit constitutionnel ?
(titre provisoire)
Renato Balduzzi, Professeur à l'Université catholique de Milan, Ancien Ministre, Ancien Président de la Commission bicamérale pour les Affaires régionales du Parlement italien, Ancien membre du Conseil supérieur de la Magistrature

15h30 : Travaux en ateliers

17h00 : Assemblée générale de l'AFDC

18h45 : Apéritif
Salle des Fêtes de l'Hôtel de Ville de Toulon (sous réserve du lieu)

Vendredi 16 juin 2023

9h00 : Travaux en ateliers

12h30 : Buffet déjeunatoire
dans le Grand hall et le Patio de la Faculté de droit

14h00 : Travaux en ateliers

18h15 : Conférence « Constitution et opérations militaires » (titre provisoire)
Thierry Duchesne, Commissaire général de la Marine, ex-Adjoint du Préfet maritime de la Méditerranée pour l'action de l'Etat en mer
Louis Balmond, Professeur émérite de l'Université de Toulon, Membre du CDPC-JCE

19h15 : Départ en car depuis le Parvis des droits de l'homme pour la Résidence du Cap Brun

19h30 : Dîner de gala
Résidence du Cap Brun (places limitées, sur inscriptions)

Samedi 17 Juin 2023

La thèse de doctorat en droit constitutionnel comparé

9h30 : Table ronde de la Commission de la Jeune recherche constitutionnelle de l'AFDC

Animée par Gohar Galustian, Docteure de l'Université de Montpellier, Présidente de la Commission de la Jeune Recherche constitutionnelle

Avec :
Servane Le Dû, Doctorante à l'ILF-GERJC, AMU
Julien Vachey, Docteur de l'Université de Toulon, Vice-Président de la Commission de la Jeune Recherche constitutionnelle, CDPC-JCE

10h30 : Restitution des travaux des ateliers

12h00 : Remise du Prix Louis Favoreu et Clôture du XIe Congrès français de droit constitutionnel

14h00 : Visite de la Base navale et du Porte-avions Charles-de-Gaulle
(sous réserve, nombre de places limité)

L'inscription au Congrès est obligatoire, elle ne sera considérée comme définitive et valable qu'après paiement des droits

Les droits d'inscription comprennent :
le droit d'assister et de participer (sous réserve d'acceptation du projet d'intervention) à toutes les séances et ateliers
l'apéritif du jeudi soir à la Mairie de Toulon (sous réserve du lieu)
les pause-café
le buffet déjeunatoire du vendredi

Retrouvez toutes les informations sur : https://cfdc2023.univ-tln.fr/inscriptions/

Tarifs :
Pour les membres (étudiants ou autres) de l'Université de Toulon et les invités : gratuité
Pour les étudiants, doctorants, non-membres de l'Université de Toulon : 25 €
Pour les membres de l'AFDC non-doctorants et non-membres de l'Université de Toulon : 40 €
Pour les non-membres de l'AFDC n'étant pas dans une des situations précédentes : 70 €

Dîner de gala :
Résidence du Cap Brun le vendredi soir : Participation de 40 €
Pour les étudiants et doctorants : participation de 30 €
Le dîner de gala est limité à 350 convives

Visite du Porte-avions Charles-de-Gaulle : Gratuite mais places limitées