Présentation
Séminaire sous la direction scientifique de Gustavo Monaco, Professeur à l'Université de São Paulo, Jean Nicolau, Docteur en droit et enseignant à l'Université de São Paulo, Jean-Christophe Roda, Professeur, Equipe de recherche Louis Josserand et Xavier Aumeran, Maître de conférences, Equipe de recherche Louis Josserand.
Programme
09h30 : Présentation et mot de bienvenue
Xavier Aumeran, Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3
Olivier Costa, Avocat au barreau de Lyon, Consul honoraire du Brésil à Lyon
Jean Nicolau, Docteur en droit, Co-responsable de la discipline « Droit international privé du sport » à l'Université de São Paulo
09h45 : Propos introductif
Charles Dudognon, Professeur à l'Université de Limoges
I - Indemnité de transfert et lex sportiva
Présidence : Gustavo Monaco, Professeur à l'Université de São Paulo
10h15 : L'évolution réglementaire et jurisprudentielle au sein de la FIFA
Jean Nicolau, Docteur en droit ; co-responsable de la discipline « Droit international privé du sport » à l'Université de São Paulo
10h35 : L'évolution de la jurisprudence du TAS
Xavier Aumeran, Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3
10h55 : Echanges et questions
11h05 : Pause-Café
11h25 : Les indemnités de formation versées à l'occasion d'un transfert international
Grégory Singer, Docteur en droit, Co-responsable du Master Management du sport, FOAD, Université Toulouse 1 Capitole
11h45 : La pratique des Third-Party Ownership (TPO) dans le financement des transferts
Charles Bringand, Avocat au Barreau de Lyon
12h05 : Echanges et questions
12h15 : Pause déjeuner
II - Indemnités de transferts et droit de l'état : Approche ibéro-américaine
Présidence : Johanna Guillaumé, Professeur à l'Université de Rouen
14h00 : La méthode brésilienne
Leonardo Máximo, Intermédiaire et responsable du master « Droit du sport et affaires du sport » au CEDIN, à Belo Horizonte, Brésil
14h20 : Les méthodes espagnole et portugaise
Rodrigo Torturelli, Avocat au Barreau de Lisbonne et de São Paulo
14h40 : Echanges et questions
15h00 : Pause-Café
III - Table ronde et débats - Pratiques et négociations du transfert
Discutants :
Roberto Barracco, Enseignant à l'Université de l'Oregon
Miguel Santos Almeida, avocat au cabinet Sérvulo Associados, Lisbonne
Alain Cloux, Directeur général adjoint, ASVEL
Olivier Costa, Avocat au Barreau de Lyon, Consul honoraire du Brésil à Lyon
Olivier Martin, Avocat au Barreau de Lyon
Quentin Nemoz-Rajot, Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3
17h00 : Fin du séminaire
Entrée libre dans la limite des places disponibles
Inscription obligatoire via : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Contact : Equipe de Recherche Louis Josserand : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Séminaire de recherche sur le droit international privé du sport organisé par l'équipe de recherche Louis Josserand (ujm3) et l'université de São Paulo (USP)