Présentation

Lors d'une rencontre organisée par le Centre d'Histoire Judiciaire (UMR 8025) en décembre 2014, juristes et historiens avaient porté un regard interdisciplinaire sur la réparation des accidents du travail telle qu'elle avait été mise en œuvre par ses différents acteurs (les entreprises, le juge, l'administration, la victime, le médecin, etc.) dans le cadre des lois française et belge des 9 avril 1898 et 24 décembre 1903.

Toutes les perspectives de recherche n'ayant pas été épuisées, cette journée d'études s'intéresse, cette fois, à la réception des législations relatives aux accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et au risque professionnel.

Deux expositions prolongent cette réflexion, avec un éclairage historique et local. La première, intitulée « De l'usine de lin au campus Moulins » réalisée par

l'association « Groupe mémoire de Moulins » rappelle les origines industrielles de ce lieu qui a été témoin des situations appelant aujourd'hui réflexion et discussion.

Celle élaborée par les Archives du Monde du Travail en partenariat avec l'Institut de santé du travail du Nord de la France retrace plus d'un siècle de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Programme

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Préambule :
Farid Lekéal, Université de Lille, Directeur du CHJ
Bruno Dubois, Université de Lille, CHJ

Introduction : La loi sur les accidents du travail : une contestation de plus d'un siècle
Catherine Omnès, Professeure émérite d'histoire contemporaine à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Laboratoire Printemps, Présidente de la journée

Modératrice pour la matinée : Sophie Fantoni-Quinton, Université de Lille et CHRU de Lille, Professeur de médecine du travail, Docteur en droit, CRDP-LEREDS

9h15 : L'office international des accidents du travail (1889-1914) comme accélérateur du droit social naissant
Bruno Debaenst, Université de Gand, Institut d'histoire du droit

9h35 : La question de la réparation intégrale des accidents du travail – étude de droit positif
Jean-Philippe Tricoit, Université de Lille, CRDP-LEREDS

9h55 : Le juge administratif et la réparation des accidents de service
Johanne Saison, Université de Lille, Directrice de l'IPAG de Lille, co-directrice de l'ERDP

10h15 : Discussion

10h30 : Pause

10h45 : La prise en charge médicale de la victime d'accident du travail : entre droits et devoirs (1898 – 1914)
Nathalie Crochepeyre, Université de Lille, CHJ

11h05 : La clinique médicale et chirurgicale face aux insuffisances de la législation sur les accidents du travail : les enjeux d'un débat sur la santé au travail entre médecins, juristes et assureurs (fin XIX ^e – 1919)
Raymond Dartevelle, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS

11h25 : Discussion

11h45 : Présentation de l'exposition « De l'usine de lin au campus Moulins »
Jean-Pierre Van Godtsenhoven, Président de l'association « Groupe mémoire de Moulins »

12h00 : Déjeuner libre

Modératrice pour l'après midi : Judith Rainhorn, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Professeur en histoire contemporaine, Centre d'histoire sociale du XX^e siècle

14h00 : De la résurgence de la condition d'anormalité comme élément constitutif de l'événement soudain en accident du travail
Steve Gilson, Université Catholique de Louvain, Atelier de droit sociAL-Crides, Avocat au Barreau de Namur, Chargé de cours à l'ICHEC, Juge suppléant au Tribunal du Travail de Liège
France Lambinet, Université Catholique de Louvain, Atelier de droit sociAL-Crides, Avocate au Barreau de Namur

14h20 : L'accueil de la loi de 1898 sur les accidents du travail par la Chambre de commerce de Marseille
Olivier Tholozan, Université Aix-Marseille, Laboratoire de théorie du droit

14h40 : La tarification des corps accidentés dans les espaces coloniaux français et belge au XX^e siècle
Eric Geerkens, Université de Liège
Anne-Sophie Bruno, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Centre d'histoire sociale du XX^e siècle

15h10 : Discussion

15h25 : Pause

15h45 : La réception par les manuels de droit civil des dispositions relatives à la réparation des accidents du travail
Pierre-Yves Verkindt, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Ecole de droit de la Sorbonne

16h05 : Les prisonniers de la Grande Guerre, victimes d'accidents du travail
Annie Deperchin, Université de Lille, CHJ, Centre International de recherche sur la Grande Guerre – Historial de Péronne

16h25 : Discussion

16h40 : Conclusion de la journée et cocktail de clôture