Présentation

Si le terrorisme n'est pas un phénomène nouveau et s'il a pris des formes variées dans le temps, il s'ancre aujourd'hui dans un environnement marqué par les technologies numériques. L'internet va, par exemple, permettre de diffuser un discours de propagande, en particulier sur les réseaux sociaux, et d'appeler les jeunes à quitter la France pour rejoindre les foyers de guerre. Mais peut-on pour autant parler de radicalisation en ligne ?

Le numérique est, par ailleurs, omniprésent dans les modèles organisationnels des entreprises et administrations, aussi des attaques de systèmes d'informations peuvent-elles fortement désorganiser la vie économique et sociale et s'avérer particulièrement menaçantes. Comment peut-on anticiper ces risques ? Quelles exigences légales sont-elles imposées aux organismes d'importance vitale (OIV) ? Comment peut-on se servir d'outils numériques pour se prémunir des menaces terroristes et organiser une résilience ?

Enfin, la réponse pénale au terrorisme consistant à l'heure actuelle en la proclamation de l'état d'urgence et la multiplication de lois de lutte contre le terrorisme portant atteinte aux libertés fondamentales est-elle adaptée ? Egalement, les règles procédurales et probatoires sont-elles suffisamment efficaces pour aider le travail des enquêteurs et permettre de rendre la justice ?

Autant de questions sur lesquelles débattront des académiques (Juristes, Politistes et sociologues (UT1, UT2J, ENAC, EHESS)), des représentants d'entreprises (Airbus, Air France), des décideurs politiques (Mairie), ainsi que des Gendarmes (NTech), Magistrats et Avocats.

En partenariat avec l'IRDEIC (Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé), la Faculté de droit de l'Université Toulouse Capitole et l'Association des Juristes du Numérique.

Programme

8h30 : Accueil des participants

8h45 : Mots introductifs
Hugues Kenfack, Doyen de la Faculté de droit, UT1, L'Association du M2 Droit du Numérique
Céline Castets-Renard, Yves Duthen et Jessica Eynard, responsables du M2

9h00 : Table ronde 1

Contexte social, législatif et opérationnel de la lutte contre le terrorisme

Sous la présidence de Céline Castets-Renard, Professeur, UT1C

Colonel Nicolas Duvinage, chef du C3N(à confirmer)
Yves Duthen, Professeur en informatique, UT1C
Felix Treguer, Doctorant en sciences politiques, EHESS, Membre fondateur de la Quadrature du net (à confirmer)

10h30 : Débats

10h45 : Pause café

11h00 : Table ronde 2

Radicalisation en ligne : quelles réalités et réponses sociales et juridiques ?

Sous la présidence de Jérôme Ferret, MCF-HDR en sociologie, UT1C, directeur adjoint MSH-T, EHESS

Pascal Marchand, Professeur en sciences de l'information, UT2J (à confirmer)
Séraphin Alava, Professeur en sociologie, UT2J
Pierre Casaos

12h15 : Débats

12h30 : Déjeuner libre

14h00 : Table ronde 3

Le numérique et les menaces terroristes dirigées contre les entreprises aéronautiques

Sous la présidence de Matthieu Gualino, ENAC

Pascal Andrei, Chief Product Security Officer, Airbus Group
Patrick Belly, Commandant de bord, Air France, RCC Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
Yves Jussot, Délégué régional, ANSSI

15h30 : Débats

15h45 : Table ronde 4

Le numérique et les menaces terroristes dirigées contre la ville

Sous la présidence de Jessica Eynard, MCF en droit privé, UT1C-IUT Rodez

Ghislaine Magne, chef du DSCRM, Mairie de Toulouse (à confirmer)
Jean-Philippe Bertrand, chef du service sûreté-sécurité, Mairie de Toulouse (à confirmer)
Major Fabrice Crasnier, Commandant de la Division Analyse Criminelle et Cybercriminalité

16h45 : Table ronde 5

Les enquêtes, la preuve numérique et la procédurale pénale dans la lutte contre le terrorisme

Sous la présidence de Paul Cazalbou, MC Fen droit privé , UT1C (à confirmer)

Adjudant chef Stéphane Tonelli, Chef du groupe Cybercrime (NTECH), Section de Recherches de Toulouse
Magistrats : Madame Scheriff
Madame Legrand
Madame Quéméner
Alexandrine Pantz, Avocate, Barreau de Toulouse (à confirmer)

17h45 : Débats

18h00 : Conclusion - Fin des travaux