Programme
13h30 : Accueil des participants
13h45 : Propos introductif
Ludovic Ayrault, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1)
14h00 : 1ère partie
De l'imposition sur l'énergie
Président de séance : Emmanuel de Crouy-Chanel, Professeur à l'Université de Picardie Jules Vernes
Propos sur quelques promoteurs de la fiscalité sur l'énergie
Renaud Bourget, Maître de conférences à l'Université Panthéon-Sorbonne
Critique de l'impôt sur l'énergie d'Eugène Schueller
Christophe de la Mardière, Professeur du Conservatoire national des arts et métiers
Débats
15h30 : 2ème partie
Des impositions sur l'énergie
Président de séance : Laurent Vidal, Maître de conférences à l'Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne
Energy taxation and carbon pricing in the European Union and beyond
K.Van Dender, OCDE
Vers la fin de la rente pétrolière et les conséquences sur le système fiscal algérien
A. Sadoudi, Avocat
Taxe sur la valeur ajoutée et énergie
C. Herbain, chercheur postdoctoral à l'Université catholique de Louvain
La fiscalité locale et les énergies renouvelables
L. Chatel, avocat associé CMS Bureau Francis Lefebvre
Dépenses fiscales et énergie
Marilyne Sadowsky, Maître de conférences à l'Université Panthéon-Sorbonne
18h : Conclusions
Thierry Lambert, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, rédacteur en chef de la Revue européenne et internationale de droit fiscal
Inscription gratuite et obligatoire à l'adresse suivante :
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Conférence organisée en partenariat avec la Revue européenne et internationale de droit fiscal
